Arrêté du 5 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux

Version INITIALE

NOR : ECOC0400057A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/5/ECOC0400057A/jo/article_1

Texte n°8

Article 1


Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au A « Substances (ions ou produits) », les points 1 (arsenic), 2 (plomb) et 3 (fluor) sont remplacés par les points suivants :



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 235 du 08/10/2004 texte numéro 8


II. - Au B « Produits », les points 1 (aflatoxine B 1), 3 (gossypol libre) et 16 (endosulfan) sont remplacés par les points suivants :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 235 du 08/10/2004 texte numéro 8