Arrêté du 19 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Version INITIALE

NOR : AGRP0302567A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/19/AGRP0302567A/jo/article_11

Texte n°11

Article 11


Est rectifié comme suit l'arrêté du 10 mars 2003 susvisé :
Article 1er : maïs, au lieu de : « Dakar », lire : « Dakkar » ; maïs, au lieu de : « Fairi », lire : « Feiri ».
Article 2 : maïs, au lieu de : « Farman », lire : « Dakovo » mais au lieu de « Civetta », lire « DKC5211 ».
Article 3 : maïs, pour la variété PR39R86, dans la colonne « Espèce », au lieu de : « variété ayant satisfait aux épreuves grain », lire : « variété ayant satisfait aux épreuves fourrage ».