A N N E X E I

Les couleurs à employer pour réaliser l'étiquette prévue par les arrêtés du 17 janvier 2003 concernant l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques et des climatiseurs sont le bleu cyan, le rouge magenta, le jaune et le noir.
La densité des couleurs à employer pour réaliser les différentes parties de l'étiquette est fixée ainsi qu'il suit :
Flèche A : 100 % de cyan, 100 % de jaune ;
Flèche B : 70 % de cyan, 100 % de jaune ;
Flèche C : 30 % de cyan, 100 % de jaune ;
Flèche D : 100 % de jaune ;
Flèche E : 30 % de magenta, 100 % de jaune ;
Flèche F : 70 % de magenta, 100 % de jaune ;
Flèche G : 100 % de magenta, 100 % de jaune.
Encadrement : 100 % de cyan, 70 % de jaune, texte en noir sur fond blanc.

A N N E X E I I

Les dimensions des étiquettes prévues par les arrêtés du 17 janvier 2003 concernant l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques et des climatiseurs doivent être conformes aux prescriptions ci-après :