L'annexe XII à la décision n° 2001-795 du 2 octobre 2001 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E X I I (*)

« Zone de planification : Agen.
« Fréquence : 104,5 MHz.
« Site d'émission : TDF, lieudit Saint-Esprit, 47000 Agen.
« Altitude du site : 142 mètres.
« Altitude de l'antenne : 175 mètres.
« Puissance (PAR) : 1 kW.
« Contraintes : 100 W dans le secteur d'azimut 330°/70°.
« (*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »