Arrêté du 26 novembre 2002 relatif à la liste des sportifs Espoirs et partenaires d'entraînement

Version INITIALE

NOR : SPRK0270350A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/26/SPRK0270350A/jo/article_1

Texte n°51

Article 1


Les dispositions des arrêtés du 10 septembre 2002 susvisés sont complétées comme suit :
« A compter du 1er janvier 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe I du présent arrêté.
« A compter du 1er janvier 2002, est inscrit sur la liste des partenaires d'entraînement le sportif dont le nom figure en annexe II du présent arrêté. »