Arrêté du 22 avril 2002 modifiant l'arrêté du 7 août 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire des astronomes et physiciens et des astronomes adjoints et physiciens adjoints

Version INITIALE

NOR : MENF0200687A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/22/MENF0200687A/jo/article_1

Texte n°32

Article 1


A l'article 1er de l'arrêté du 7 août 1990 susvisé, les mentions suivantes :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 96 du 24/04/2002 page 7300 à 7300



sont remplacées par les mentions suivantes :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 96 du 24/04/2002 page 7300 à 7300