Article 2
L'inscription d'un cheval sur la liste des chevaux de sport atteste qu'il remplit les conditions fixées aux articles 3 à 7.
La liste des chevaux de sport est constituée des deux sections suivantes :
Section A.
Section AE.
Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations
NOR : AGRR0201193A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/6/6/AGRR0201193A/jo/article_2
Texte n°4