Arrêté du 16 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 3 mai 2001 portant homologation du circuit de vitesse des 24 heures du Mans (Sarthe)

Version INITIALE

NOR : INTD0400583A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/16/INTD0400583A/jo/article_1

Texte n°18

Article 1


Le tableau annexé à l'arrêté du 3 mai 2001 susvisé est complété en ce qui concerne le nombre de véhicules historiques admis en course et aux essais par le tableau annexé au présent arrêté.