Annexe
A N N E X E
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 27 du 01/02/2002 page 2159 à 2160
Arrêté du 18 décembre 2001 relatif à la fixation du coefficient K de certains vins liquoreux à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2001
NOR : AGRP0102531A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2001/12/18/AGRP0102531A/jo/article_annexe1
Texte n°30