Décret n° 2002-1491 du 20 décembre 2002 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur général adjoint et de secrétaire général de l'Ecole polytechnique

Version INITIALE

NOR : DEFP0202382D

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2002/12/20/DEFP0202382D/jo/article_3

Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2002/12/20/2002-1491/jo/article_3

Texte n°18

Article 3


La durée du temps passé dans chaque échelon de l'emploi de directeur général adjoint chargé de l'enseignement ou de directeur général adjoint chargé de la recherche est fixée ainsi qu'il suit :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 299 du 24/12/2002 page 21521 à 21522