Publics concernés : les opérateurs économiques impliqués dans la mise sur le marché et l'emploi de matériaux et objets étamés, notamment les producteurs, les importateurs et les distributeurs, les personnes responsables de la production, de la distribution et du conditionnement d'eau destinée à la consommation humaine.
Objet : revêtements en étain des matériaux et objets pour la production, la distribution et le conditionnement d'eau destinée à la consommation humaine.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur dès sa publication.
Notice : l'article 10 de la directive n° 98/83/CE relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine demande aux Etats membres de prendre des dispositions afin de garantir que les produits entrant en contact avec l'eau ne présentent pas de risque pour la santé des consommateurs. Conformément à l'article R. 1321-48 du code de la santé publique, le présent arrêté fixe les dispositions spécifiques pour les matériaux et objets étamés entrant en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine afin de garantir leur innocuité et établit la nature des preuves permettant d'attester du respect de ces dispositions.
Références : le présent arrêté peut être consulté sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr).
Le ministre des solidarités et de la santé,
Vu la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 modifiée relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, notamment son article 10 ;
Vu la directive (UE) 2015/1535 du Parlement européen et du Conseil du 9 septembre 2015 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information et la notification à la Commission européenne n° 2020/215/F ;
Vu le code de la santé publique, notamment son article R.1321-48 ;
Vu le code de la consommation,
Arrête :
Le paragraphe 3 de l'annexe 1 est remplacé par le paragraphe 3 du présent arrêté :
« 3. Compositions des alliages de cuivre :
3.1. Cuivre pur :
Alliage CW024A (Cu-DHP)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Phosphore
≥ 99,90 %
0,015 %-0,04 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Restants-total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW004A (Cu-ETP)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Oxygène (*)
≥ 99,90 %
≤ 0,04 %
(*) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.
Impuretés [% (m/ m)] :
Restants-total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW008A (Cu-OF)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
≥ 99,95 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Restants-total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW020A (Cu-PHC)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Phosphore
≥ 99,95 %
0,001 %-0,006 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Restants-total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW021A (Cu-HCP)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Phosphore
≥ 99,95 %
0,002 %-0,007 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Restants-total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW023A (Cu-DLP)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Phosphore
≥ 99,90 %
0,005 %-0,013 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Restants-total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
3.2. Alliages de cuivre et de zinc :
Alliage CW509L (*) (CuZn40)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
59,5 %-61,5 %
Reliquat
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Nickel (*)
Plomb (*)
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW510L (*) (CuZn42)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
57,0 %-59,0 %
Reliquat
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Nickel (*)
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW501L-DW (*) (CuZn10)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
89,0 %-91,0 %
Reliquat
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Nickel (*)
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW506L-DW (*) (CuZn33)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
66,0 %-68,0 %
Reliquat
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Nickel (*)
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW507L-DW (*) (CuZn36)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
63,5 %-65,5 %
Reliquat
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Nickel (*)
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW508L-DW (*) (CuZn37)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
62,0 %-64,0 %
Reliquat
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Nickel (*)
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.3. Alliages de cuivre, de zinc et d'aluminium :
Alliage CuZn42Al
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Aluminium
57,0 %-59,0 %
Reliquat
0,1 %-0,3 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.4. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium et d'étain :
Alliage CuZn35Al1. 5Sn
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Aluminium
Étain
64,0 %-66,0 %
Reliquat
1,4 %-1,6 %
0,5 %-0,7 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Silicium
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.5. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium, de silicium et de fer :
Alliage CuZn35AlSiFe
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Aluminium
Silicium
Fer
62,5 %-64,5 %
Reliquat
0,5 %-0,85 %
0,5 %-0,8 %
0,04 %-0,1 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,09 %
≤ 0,15 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 %.
3.6. Alliages de cuivre, de zinc et d'arsenic :
Alliage CW511L (CuZn38As)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Arsenic
61,5 %-63,5 %
Reliquat
0,02 %-0,15 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 %.
Alliage CW707R (CuZn30As)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Arsenic
69,0 %-71,0 %
Reliquat
0,02 %-0,06 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Manganèse
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
≤ 0,07 %
≤ 0,05 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.7. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic et d'aluminium :
Alliage CuZn35Al-C
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Arsenic
Aluminium
63,0 %-64,5 %
Reliquat
0,04 %-0,14 %
0,2 %-0,7 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Manganèse
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.8. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium :
Alliage CC771S (CuZn38AsSb)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Arsenic
Antimoine
Aluminium
62,0 %-65,0 %
Reliquat
0,02 %-0,04 %
0,02 %-0,05 %
0,45 %-0,70 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.9. Alliages de cuivre, de zinc et de plomb :
Alliages CW617N (*) (CuZn40Pb2) et CW612N (*) (CuZn39Pb2)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
57,0 %-60,0 %
Reliquat
1,6 %-2,2 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Nickel (*)
Silicium
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,03 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliages CW614N (*) (CuZn39Pb3) et CW603N (*) (CuZn36Pb3)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
57,0 %-62,0 %
Reliquat
2,5 %-3,5 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Silicium
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,03 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.10. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb et d'aluminium :
Alliage CC757S (*) (CuZn39Pb1Al-C)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb (*)
Aluminium
58,0 %-63,0 %
Reliquat
0,2 %-1,4 %
0,3 %-0,9 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Silicium
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,05 %
≤ 0,5 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.11. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic et d'aluminium :
Alliage CC770S (CuZn36Pb-C)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Aluminium
62,0 %-64,0 %
Reliquat
0,2 %-1,6 %
0,04 %-0,14 %
0,5 %-0,7 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW626N (CuZn33Pb1. 5AlAs)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Aluminium
64,0 %-66,0 %
Reliquat
1,2 %-1,7 %
0,02 %-0,15 %
0,8 %-1,0 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CW625N (CuZn35Pb1. 5AlAs)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Aluminium
62,0 %-64,0 %
Reliquat
1,2 %-1,6 %
0,02 %-0,15 %
0,5 %-0,7 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.12. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium
Alliage CC772S (CuZn36Pb1. 5AsSbAl)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Antimoine
Aluminium
62,0 %-65,0 %
Reliquat
0,2 %-1,1 %
0,02 %-0,04 %
0,03 %-0,06 %
0,45 %-0,70 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Magnésium
Nickel
Etain
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.13. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'aluminium et de silicium :
Alliage CW725R (*) (CuZn33Pb1AlSiAs)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb (*)
Arsenic
Aluminium
Silicium
64,0 %-67,0 %
Reliquat
0,4 %-0,6 %
0,04 %-0,08 %
0,1 %-0,4 %
0,1 %-0,3 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Magnésium
Nickel
Etain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.14. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de plomb et de nickel :
Alliage CC499K (*) (CuSn5Zn5Pb2-C)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Étain
Zinc
Plomb (*)
Nickel (*)
84,0 %-88,0 %
4,0 %-6,0 %
4,0 %-6,0 %
0,2 %-3,0 %
0,1 %-0,6 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Phosphore
Soufre
Antimoine
≤ 0,3 %
≤ 0,04 %
≤ 0,04 %
≤ 0,10 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.15. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de phosphore et de soufre :
Alliage CuSn4Zn2PS
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Étain
Zinc
Phosphore
Soufre
90,0 %-96,0 %
3,0 %-5,0 %
1,0 %-3,0 %
0,01 %-0,1 %
0,2 %-0,6 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Nickel
Plomb
Antimoine
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.16. Alliages de Cuivre, de Zinc, de Silicium et de Phosphore (haute teneur en zinc) :
Alliage CW724R (CuZn21Si3P)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Silicium
Phosphore
75,0 %-77,0 %
Reliquat
2,7 %-3,5 %
0,02 %-0,10 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CC768S (CuZn21Si3P)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Zinc
Silicium
Phosphore
75,0 %-77,0 %
Reliquat
2,7 %-3,5 %
0,02 %-0,10 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Les teneurs en bore et zirconium, utilisés pour produire l'alliage, doivent être également inférieures à 0,02 % (m/ m).
3.17. Alliages de cuivre, de silicium, de zinc, de manganèse et de phosphore :
Alliage CC245E (CuSi4Zn4MnP-C)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Silicium
Zinc
Manganèse
Phosphore
Reliquat
2,5 %-4,5 %
1,0 %-7,0 %
0,03 %-0,09 %
0,05 %-0,15 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,10 %
≤ 0,10 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CC246E (CuSi4Zn9MnP-C)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Silicium
Zinc
Manganèse
Phosphore
Reliquat
2,5 %-4,5 %
7,0 %-11,0 %
0,03 %-0,09 %
0,05 %-0,15 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CuSi4Zn4MnP
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Silicium
Zinc
Manganèse
Phosphore
Reliquat
2,5 %-4,5 %
1,0 %-7,0 %
0,01 %-0,09 %
0,05 %-0,15 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
Alliage CuSi4Zn9MnP
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Silicium
Zinc
Manganèse
Phosphore
Reliquat
2,5 %-4,5 %
7,0 %-11,0 %
0,01 %-0,09 %
0,05 %-0,15 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.18. Alliages de cuivre, d'étain et de phosphore :
Alliage CW453K (CuSn8)
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Etain
Phosphore
Reliquat
7,5 %-8,5 %
0,02 %-0,4 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Nickel
Zinc
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).
3.19. Alliages de cuivre, d'étain, de plomb et de phosphore :
Alliage CuSn10-C (*)
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).
Constituants [% (m/ m)] :
Cuivre
Etain
Plomb
Phosphore
88,0 %-90,0 %
9,0 %-11,0 %
0,2 %-1,0 %
0,01 %-0,2 %
Impuretés [% (m/ m)] :
Fer
Manganèse
Nickel (*)
Soufre
Antimoine (*)
Zinc
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
≤ 0,5 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). »
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 24 juillet 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J. Salomon
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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