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Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012
Texte de base : Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012 (Articles 1er à article non numéroté)
Accord de réécriture (Articles 1er à 4)
Convention collective nationale du 8 mars 2012 (Articles 1er à 51)
Titre Ier Dispositions générales (Articles 1er à 4)
Titre II Droit syndical et liberté d'opinion (Articles 5 à 8)
Titre III Conditions d'emploi (Articles 9 à 21)
Titre IV Durée du travail (Articles 22 à 29)
Titre V Congés et suspensions du contrat de travail (Articles 30 à 37)
Titre VI Rémunération (Articles 38 à 45)
Titre VII Prévoyance (Articles 46 à 48)
Titre VIII Hygiène et sécurité (Articles 49 à 51)
Addendum
Annexe I : Dispositions propres au personnel d'encadrement
Table de concordance
Annexe V
Annualisation
Article remplacé par l'accord du 14 février 2024 relatif à l'organisation du travail.