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Modifié par Accord de transposition du 5 juillet 2023 de l'avenant n° 33 du 22 février 2023 - art.
Annexe A
Emplois repères et emplois rattachés
Liste des emplois repères et rattachés.
Leurs niveaux correspondants s'établissent selon le tableau ci-dessous :
(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 130.)
https :// www. legifrance. gouv. fr/ download/ file/ pdf/ boc _ 20230032 _ 0000 _ 0036. pdf/ BOCC