Annexe I
TEGA 2023 (taux effectifs garantis annuels)

Base 35 heures.

1. Mensuels âgés de 18 ans accomplis

Niveaux	Échelons	Coefficients	Administratifs, techniciens, maîtrise (hors atelier)	Travailleurs manuels	Maîtrise d'atelier
V	3	395	35 328 €		36 381 €
		365	32 243 €		33 565 € AM 7
	2	335	29 663 €		30 739 € AM 6
	1	305	27 115 €		27 872 € AM 5
IV	3	285	25 667 € TA 4		26 182 € AM 4
	2	270	24 437 € TA 3
	1	255	23 130 € TA 2		23 367 € AM 3
III	3	240	22 944 € TA 1		22 944 € AM 2
	2	225	22 388 €
	1	215	22 247 € P 3		22 247 € AM 1
II	3	190	21 987 € P 2
	2	180	21 832 €
	1	170	21 659 € P 1
I	3	155	20 815 € O 3
	2	145	20 815 € O 2
	1	140	20 815 € O 1

En toute hypothèse, le mensuel ne peut percevoir une rémunération inférieure au Smic correspondant à l'horaire pratiqué.

Pour vérifier si la rémunération annuelle est au moins égale au TEGA, il convient de tenir compte des éléments définis à l'article 9.2.1 bis de la convention collective.

Ce barème est établi sur la base d'un horaire hebdomadaire de travail effectif de 35 heures. Il doit être adapté en cas d'horaire différent en tenant compte des coefficients correcteurs (annexe III).

Il inclut toutes les compensations pour réductions d'horaires.

L'évolution des barèmes de TEGA et de RMH obéit à une logique propre et ne peut servir de base ou de référence à l'évolution des salaires réels versés par les entreprises.

2. Mensuels âgés de moins de 18 ans

Le taux effectif garanti annuel (TEGA) des mensuels âgés de moins de 18 ans subit un abattement dans les conditions ci-après :

Âge	Ancienneté
	Moins de 6 mois	6 mois et plus
16 - 17 ans	TEGA – 20 % sans être < au Smic – 20 %	Aucun abattement
17 - 18 ans	TEGA – 10 % sans être < au Smic – 10 %	Aucun abattement