Accord du 3 juillet 2014 relatif au RNQSA et au RNCSA pour l'année 2015

En vigueur depuis le 01/01/2015En vigueur depuis le 01 janvier 2015

Article

En vigueur


ANFA : Association nationale pour la formation automobile.
BADGE : bilan d'aptitude délivré par les grandes écoles.
BAFM : brevet d'aptitude à la formation des moniteurs.
BEP : brevet d'études professionnelles.
BEPECASER : brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière.
BTS : brevet de technicien supérieur.
CAP : certificat d'aptitude professionnelle.
CNAM : Conservatoire national des arts et métiers.
CQP : certificat de qualification professionnelle.
DCG : diplôme de comptabilité et de gestion.
DUT : diplôme universitaire de technologie.
EPCRA : Ecole professionnelle du commerce des réseaux automobiles.
ESCRA : Ecole supérieure du commerce des réseaux automobiles.
ESSCA : Ecole supérieure des sciences commerciales d'Angers.
GNFA : Groupement national pour la formation automobile.
ISCAM : Institut supérieur de la communication, des affaires et du management.