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Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux (mise à jour par avenant n° 122 du 14 novembre 2013)
Texte de base : Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux (mise à jour par avenant n° 122 du 14 novembre 2013) (Articles 1er à 61)
Avenant n°122 (Articles 1er à 5)
Chapitre Ier Dispositions générales (Articles 1er à 4)
Chapitre II Droit syndical et liberté d'opinion (Articles 5 à 8)
Chapitre III Commissions paritaires. - Conciliation. - Arbitrage (Articles 9 à 11)
Chapitre IV Délégués du personnel, comité d'entreprise, CHSCT et comité de groupe (Articles 12 à 16)
Chapitre V Classification, salaire et durée du travail (Articles 17 à 30)
Chapitre VI Embauche. - Essai. - Contrat de travail (Articles 31 à 33)
Chapitre VII Cessation du contrat de travail (Articles 34 à 38)
Chapitre VIII Suspension du contrat. - Réintégration (Articles 39 à 43)
Chapitre IX Jours fériés. - Congés annuels. - Congés spéciaux. - Congés sans solde (Articles 44 à 53)
Chapitre X Dispositions particulières aux femmes et aux jeunes (Articles 54 à 56)
Chapitre XI Apprentissage (Articles 57 à 60)
Chapitre XII Dispositions finales (Article 61)
Annexes
Article
En vigueur étendu
Tableau des fonctions syndicales et professionnelles.
Accord du 24 janvier 2013 relatif au dialogue social et au développement de la négociation collective.