Le titre Ier « Régime de base obligatoire. – Garantie chirurgie » de la partie 2 « Règlement des régimes de frais médicaux » des « Règlements des régimes de BTP-Prévoyance, catégorie cadres » de l'accord collectif national du 1er octobre 2001 s'intitule désormais « Régime national de prévoyance de base (RNPC). – Garantie chirurgie ».