Le régime collectif de frais médicaux comporte quatre options dont les garanties sont explicitées dans l'annexe "Garanties frais médicaux".

Ce régime s'accompagne d'une option supplémentaire prévoyant la prise en charge des dépenses en milieu non conventionnel.

La participation au titre du présent régime ne peut être acquise que si la sécurité sociale ou un régime équivalent a accordé ses prestations.

Selon les options, la participation de la C.B.T.P. peut être limitée pour certains actes ou ensemble d'actes.

Les prestations forfaitaires, les plafonds ou les planchers sont actualisés sur décision du conseil d'administration.