Code des impositions sur les biens et services

Version en vigueur au 20 juin 2024

    • Sont soumis à l'accise les produits du tabac au sens de l'article L. 314-3 susceptibles d'être fumés au sens de l'article L. 314-4, inhalés après avoir été chauffés au sens de l'article L. 314-4-1, mâchés au sens de l'article L. 314-5 ou prisés au sens de l'article L. 314-6.


      Conformément au A du III de l'article 15 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2023.

    • Les produits du tabac s'entendent des produits qui contiennent l'une des substances suivantes :

      1° Du tabac ;

      2° Des substances mélangées au tabac et susceptibles d'être fumées, inhalées après avoir été chauffées, prisées ou mâchées avec le tabac ;

      3° Des substances autres que le tabac susceptibles d'être fumées et qui ne sont pas à usage médical.


      Conformément au A du III de l'article 15 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2023.

    • Un produit est susceptible d'être inhalé après avoir été chauffé lorsqu'il répond aux conditions cumulatives suivantes :

      1° Il est coupé et fractionné ;

      2° Il est conditionné pour la vente au détail ;

      3° Il est spécialement préparé pour être chauffé au moyen d'un dispositif dédié afin de produire une émission susceptible d'être inhalée par le consommateur final.


      Conformément au A du III de l'article 15 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2023.


    • Un produit est susceptible d'être mâché par le consommateur final lorsqu'il répond aux conditions cumulatives suivantes :
      1° Il est présenté en rouleaux, en barres, en lanières, en cubes ou en plaques ;
      2° Il est conditionné pour la vente au détail ;
      3° Il est spécialement préparé pour être mâché.


    • Un produit est susceptible d'être prisé par le consommateur final lorsqu'il répond aux conditions cumulatives suivantes :
      1° Il est présenté en poudre ou en grains ;
      2° Il est conditionné pour la vente au détail ;
      3° Il est spécialement préparé pour être prisé.


        • La catégorie fiscale des cigares et cigarillos comprend :
          1° Les cigares et cigarillos, qui sont les produits qui répondent aux conditions cumulatives suivantes :
          a) Ils peuvent être fumés en l'état et, compte tenu de leurs caractéristiques et des attentes normales des consommateurs, sont exclusivement destinés à l'être ;
          b) Ils sont constitués d'un rouleau de tabac et d'une cape extérieure en tabac naturel ou reconstitué ;
          c) Lorsque la cape est en tabac reconstitué, les critères suivants sont cumulativement remplis :


          - la cape extérieure est de la couleur normale des cigares et couvre entièrement le produit à l'exception, le cas échéant, de l'embout ;
          - le rouleau est rempli d'un mélange battu ;
          - la masse unitaire, sans filtre ni embout, est au moins égale à 2,3 grammes et n'excède pas 10 grammes ;
          - la circonférence est, sur un tiers de la longueur ou plus, au moins égale à 34 millimètres ;


          2° Les produits assimilés aux cigares et cigarillos, qui sont les produits constitués partiellement d'autres substances que le tabac et qui répondent aux autres conditions mentionnées au 1°.


        • La catégorie fiscale des cigarettes comprend les produits suivants, autres que ceux relevant de la catégorie fiscale des cigares et cigarillos :
          1° Les cigarettes, qui sont des rouleaux de tabacs susceptibles d'être fumés :
          a) En l'état ;
          b) Après avoir été glissés dans des tubes à cigarettes par une simple manipulation non industrielle ;
          c) Après avoir été enveloppés dans des feuilles de papier à cigarettes par une simple manipulation non industrielle ;
          2° Les produits assimilés aux cigarettes, qui sont les produits constitués partiellement ou exclusivement de substances autres que le tabac et qui répondent aux autres conditions mentionnées au 1°.

        • La catégorie fiscale des tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes comprend les produits suivants, autres que ceux relevant des catégories fiscales des cigares et cigarillos et des cigarettes :

          1° Les produits qui répondent aux conditions cumulatives suivantes :

          a) Ils remplissent l'un des deux critères suivants :


          -ils sont constitués de feuilles de tabac fractionnées, filées ou pressées en plaque et sont susceptibles d'être fumés après une simple manipulation non industrielle ;

          -ils sont constitués de restes de feuilles de tabac ou de sous-produits obtenus dans le cadre du traitement du tabac ou de la fabrication de produits du tabac et sont conditionnés pour la vente au détail ;


          b) Plus de 25 % en poids des particules de tabac présentent une largeur de coupe inférieure à 1,5 millimètre ;

          2° Les produits assimilés à ceux mentionnés au 1°, qui sont les produits constitués partiellement ou exclusivement d'autres substances que le tabac et qui répondent aux autres conditions mentionnées au même 1°.

        • La catégorie fiscale des tabacs à chauffer commercialisés en bâtonnets comprend les produits qui répondent aux conditions cumulatives suivantes :

          1° Ils sont susceptibles d'être inhalés après avoir été chauffés par le consommateur final au sens de l'article L. 314-4-1, sans être susceptibles d'être fumés par ce dernier au sens de l'article L. 314-4 ;

          2° Ils ne sont pas spécialement préparés pour être utilisés au moyen de pipes à eau ;

          3° Ils sont commercialisés sous la forme de bâtonnets d'une longueur qui n'excède pas 45 millimètres, filtre inclus, et d'un diamètre qui n'excède pas 7 millimètres, dans lesquels le poids des substances mentionnées aux 1° et 2° de l'article L. 314-3 n'excède pas 265 milligrammes.


          Conformément au A du III de l'article 15 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2023.

        • La catégorie fiscale des autres tabacs à chauffer comprend les produits qui répondent aux conditions prévues aux 1° et 2° de l'article L. 314-15-1 sans répondre à celle prévue au 3° du même article L. 314-15-1.


          Conformément au A du III de l'article 15 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2023.

        • La catégorie fiscale des autres tabacs à fumer ou à inhaler après avoir été chauffés comprend les produits susceptibles d'être fumés ou inhalés après avoir été chauffés, au sens, respectivement, des articles L. 314-4 et L. 314-4-1, autres que ceux relevant de l'une des catégories fiscales définies aux articles L. 314-13 à L. 314-15-2.


          Conformément au A du III de l'article 15 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2023.

        • L'unité de taxation de l'accise s'entend :

          1° Pour les produits relevant des catégories fiscales des cigares et cigarillos et des cigarettes, du millier d'unités comptabilisées dans les conditions prévues à l'article L. 314-20 ;

          2° Pour les produits relevant des catégories fiscales des tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes, des autres tabacs à chauffer, des autres tabacs à fumer ou à inhaler après avoir été chauffés, des tabacs à mâcher et des tabacs à priser, de la masse de tabac et des substances à fumer exprimée en milliers de grammes ;

          3° Pour les produits relevant des catégories fiscales des tabacs à chauffer commercialisés en bâtonnets, du millier de bâtonnets répondant aux critères mentionnés au 3° de l'article L. 314-15-1.


          Conformément au A du III de l'article 15 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2023.


        • Chaque rouleau de tabac relevant des catégories fiscales des cigares et cigarillos ou des cigarettes est compté comme une unité.
          Pour les rouleaux de tabac relevant de la catégorie fiscale des cigarettes et d'une longueur supérieure à 8 centimètres, s'ajoutent à la première unité autant d'unités que de tranches de 3 centimètres entamées au-delà de 8 centimètres.
          Les filtres et embouts ne sont pas pris en compte pour déterminer ces longueurs.

        • Le montant de l'accise, exprimé en euros par unité de taxation, est égal au plus grand des deux montants suivants :

          1° La somme des deux termes suivants :

          a) Le produit du taux de l'accise par le prix de vente au sens de l'article L. 314-22 ;

          b) Le tarif de l'accise ;

          2° Le minimum de perception.


        • Pour l'application du présent chapitre, le prix de vente, exprimé en euro par unité de taxation, s'entend du montant suivant :
          1° Si l'accise est exigible en métropole, le prix homologué mentionné à l'article 572 du code général des impôts ;
          2° Par dérogation au 1°, pour un produit fourni à la vente au détail en Corse, le prix fixé par les personnes mentionnées à ce même article 572 dans les conditions prévues au II de l'article 575 E bis du même code ;
          3° Si l'accise est exigible sur le territoire de l'une des collectivités régies par l'article 73 de la Constitution, un montant déterminé par le département et compris entre 66 % et 110 % du prix suivant :
          a) Lorsqu'un produit identique est mis à la consommation en métropole, celui mentionné au 1° ;
          b) A défaut, la moyenne des prix homologués des produits de la catégorie fiscale dont il relève, déterminée dans les conditions prévues à l'article 575 du code général des impôts.

      • Les tarifs, taux et minima de perception de l'accise exigible en métropole, pour chaque catégorie fiscale sont, pour la période courant du 1er mars 2023 au 31 décembre 2023, les suivants :

        Catégorie fiscale
        Paramètres de l'accise

        Montant applicable

        du 1er mars 2023 au 31 décembre 2023

        Cigares et cigarillos

        Taux (en %)

        36,3

        Tarif (en €/1 000 unités)

        52,2

        Minimum de perception (en €/1 000 unités)

        288

        Cigarettes

        Taux (en %)

        55

        Tarif (en €/1 000 unités)

        68,1

        Minimum de perception (en €/1 000 unités)

        360,6

        Tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes

        Taux (en %)

        49,1

        Tarif (en €/1 000 grammes)

        91,7

        Minimum de perception (en €/1 000 grammes)

        335,3

        Tabacs à chauffer commercialisés en bâtonnets

        Taux (en %)

        51,4

        Tarif (en €/1 000 unités)

        19,3

        Minimum de perception (en €/1 000 unités)

        232

        Autres tabacs à chauffer

        Taux (en %)

        51,4

        Tarif (en €/1 000 grammes)

        72,7

        Minimum de perception (en €/1 000 grammes)

        875,5

        Autres tabacs à fumer ou à inhaler après avoir été chauffés

        Taux (en %)

        51,4

        Tarif (en €/1 000 grammes)

        33,6

        Minimum de perception (en €/1 000 grammes)

        145,1

        Tabacs à priser

        Taux (en %)

        58,1

        Tabacs à mâcher

        Taux (en %)

        40,7

        Ces tarifs et minima de perception sont indexés sur l'inflation dans les conditions prévues au chapitre II du titre III du livre Ier. Toutefois, par dérogation à l'article L. 132-2, l'inflation est déterminée à partir de la prévision de l'indice mentionné au même article L. 132-2 retenue pour l'année précédant celle de la révision dans le rapport économique, social et financier joint au projet de loi de finances pour l'année de la révision. Cette prévision est ajustée, le cas échéant, de l'écart entre l'inflation constatée et la prévision au titre de la deuxième année précédant celle de la révision. Le pourcentage d'évolution est arrondi au dixième.

        Toutefois, l'évolution annuelle ne peut ni être négative ni, pour le minimum de perception, excéder 3 %. Les tarifs et minima de perception révisés sont arrondis au dixième d'euro par unité de taxation. La révision ultérieure est réalisée à partir du tarif non arrondi.

        Par dérogation aux troisième et quatrième alinéas du présent article, les tarifs, taux et minima de perception des catégories fiscales concernées sont définis comme suit :

        1° Pour les tabacs relevant de la catégorie prévue à l'article L. 314-15, du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 :


        Catégorie fiscale

        Paramètres de l'accise

        Montant applicable

        au 1er janvier 2024

        Montant applicable

        au 1er janvier 2025

        Tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes

        Taux (en %)

        49,1

        49,1

        Tarif (en €/1 000 grammes)

        99,7

        104,2

        Minimum de perception (en €/1 000 grammes)

        345,4

        355,8


        ;

        2° Pour les tabacs relevant des catégories prévues aux articles L. 314-15-1 et L. 314-15-2, du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 :


        Catégorie fiscale

        Paramètres de l'accise

        Montant applicable

        au 1er janvier 2024

        Montant applicable

        au 1er janvier 2025

        Montant applicable

        au 1er janvier 2026

        Tabacs à chauffer commercialisés en bâtonnets

        Commercialisés en bâtonnets définis à l'article L. 314-20

        Taux (en %)

        51,4

        51,4

        51,4

        Tarif (en €/1 000 unités)

        30,2

        41,1

        50,9

        Minimum de perception (en €/1 000 unités)

        268

        303,8

        336

        Autres tabacs à chauffer

        Commercialisés sous un format autre que le bâtonnet défini à l'article L. 314-20

        Taux (en %)

        51,4

        51,4

        51,4

        Tarif (en €/1 000 grammes)

        113,9

        155,2

        192,3

        Minimum de perception (en €/1 000 grammes)

        1 011,3

        1 146,4

        1 267,9

        Conformément au A du III de l'article 15 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2024. Se reporter aux conditions d'application prévues au A du III dudit article 15.

      • Par dérogation à l'article L. 314-24, pour les produits fournis à la vente au détail en Corse, les tarifs et taux de l'accise, pour chaque catégorie fiscale, sont les suivants :

        Catégorie fiscale
        Paramètres de l'accise

        Montant applicable

        du 1er mars 2023

        au 31 décembre 2023

        Montant

        en 2024

        Montant

        en 2025

        Cigares et cigarillos

        Taux (en %)

        30,2

        32,2

        34,3

        Tarif (en €/1 000 unités)

        48,4

        51,1

        53,7

        Cigarettes

        Taux (en %)

        51,6

        52,7

        53,9

        Tarif (en €/1 000 unités)

        56,5

        62,2

        67,9

        Tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes

        Taux (en %)

        41

        43,7

        46,4

        Tarif (en €/1 000 grammes)

        74

        84,7

        95,4

        Autres tabacs à fumer ou à inhaler

        Taux (en %)

        45,4

        47,4

        49,4

        Tarif (en €/1 000 grammes)

        24

        28,2

        32,2

        Tabacs à chauffer commercialisés en bâtonnets

        Taux (en %)

        45,3

        47,4

        49,4

        Tarif (en €/1 000 unités)

        19,3

        30,2

        41,1

        Autres tabacs à chauffer

        Taux (en %)

        45,3

        47,4

        49,4

        Tarif (en €/1 000 grammes)

        72,8

        114

        155

        Tabacs à priser

        Taux (en %)

        49,3

        52,3

        55,4

        Tabacs à mâcher

        Taux (en %)

        34,9

        36,9

        39,0

        Par dérogation à l'article L. 314-24, le minimum de perception est nul.

        Pour les produits relevant de la catégorie fiscale des cigarettes, le présent article s'applique aux seules 1 200 premières tonnes fournies chaque année civile.


        Conformément au A du III de l'article 15 de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022, ces dispositions entrent en vigueur le 1er mars 2023.

      • Pour l'accise exigible sur le territoire des collectivités régies par l'article 73 de la Constitution et pour chaque catégorie fiscale :

        1° Le taux est déterminé par département dans la limite du rapport, calculé pour le produit théorique de référence de la catégorie fiscale, entre, d'une part, la somme du montant de l'accise, de la taxe sur la valeur ajoutée et du droit de licence mentionné à l'article 568 du code général des impôts qui sont exigibles en métropole et, d'autre part, le prix homologué. Le produit théorique de référence d'une catégorie fiscale est un produit de cette catégorie dont le prix homologué est égal à la moyenne des prix homologués de cette catégorie, déterminée dans les conditions prévues à l'article 575 du code général des impôts ;

        2° Le tarif est nul ;

        3° Un minimum de perception peut être déterminé par le département dans les cas et limites suivants :

        a) Pour les produits relevant de la catégorie fiscale des cigarettes, le produit du taux mentionné au 1° par la moyenne des prix homologués des produits de la catégorie fiscale des cigarettes déterminée dans les conditions prévues à l'article 575 du code général des impôts ;

        b) Pour les produits relevant de la catégorie fiscale des tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes, les deux tiers du montant mentionné au a.

      • Sont exonérés de l'accise les produits d'avitaillement consommés à bord des engins flottants armés pour un usage professionnel mentionné à l'article L. 5231-1 du code des transports lors de la réalisation d'une navigation dans les eaux situées au-delà de la ligne de base déterminées en application de l'article 2 de l'ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française et qui, soit est d'une durée d'au moins six heures, soit inclut une sortie de la mer territoriale au sens de l'article 5 de la même ordonnance.

        L'exonération prévue au premier alinéa du présent article s'applique lorsque la consommation des produits qui y est mentionnée est autorisée.

    • Est redevable de l'accise lors du changement mentionné à l'article L. 314-29 la personne redevable de l'accise préalablement devenue exigible pour le même produit.

      La personne mentionnée à l'article L. 314-29 informe le redevable des produits qu'elle détient dans des conditions déterminées par décret.


      Conformément à l’article 43 de l’ordonnance n° 2023-1210 du 20 décembre 2023, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2024 et sont applicables aux impositions pour lesquelles le fait générateur intervient à compter de cette date.

    • L'affectation du produit de l'accise sur les tabacs est déterminée par les dispositions suivantes :

      1° S'agissant de la fraction perçue en métropole, le 7° de l'article L. 131-8 du code de la sécurité sociale ;

      2° S'agissant de la fraction perçue en Corse, le 4° bis de l'article L. 4425-22 du code général des collectivités territoriales ;

      3° S'agissant de la fraction perçue en outre-mer, le 5° du b de l'article L. 3332-1 du code général des collectivités territoriales.

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