Arrêté du 7 octobre 1985 relatif à la formation des capitaines de 1ère classe de la navigation maritime.

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  • Annexe

    Version en vigueur depuis le 24/06/1990Version en vigueur depuis le 24 juin 1990

    Modifié par Arrêté 1989-07-28 art. 2 JORF 9 août 1989
    Modifié par Arrêté 1989-11-07 art. 3 JORF 23 novembre 1989
    Modifié par Arrêté 1990-05-23 art. 5 JORF 24 juin 1990

    (texte non reproduit)



    Texte relatif au programme du concours d'entrée et au programme des années du cycle de formation disponible auprès du ministre délégué chargé de la mer (bureau de l'éducation maritime) 3, place de Fontenay,75007 Paris.