Titre III : Recherche (Article 1337)

Code rural (ancien)

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Livre VIII : Formation professionnelle et recherche (Article 1337)
- Titre III : Recherche (Article 1337)

abrogé Chapitre Ier : Institut national de la recherche agronomique
- Article 1297
  Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
  Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 3 (V) JORF 20 juillet 1980
  (texte abrogé).
- Article 1298
  Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
  Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
  (texte abrogé).
- Article 1299
  Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
  Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
  (texte abrogé).
- Article 1300
  Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
  Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
  (texte abrogé).
- abrogé Section 1 : Conseil supérieur de la recherche agronomique.
  - Article 1301
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1302
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1303
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1304
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1305
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1306
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1307
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1308
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1309
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
- abrogé Section 2 : Stations et laboratoires de recherches.
  - Article 1310
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1311
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1312
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1313
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1314
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
- abrogé Section 3 : Fonctionnement administratif et financier.
  - Article 1315
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1316
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1317
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1318
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1319
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1320
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1321
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1322
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 3 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1323
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1324
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
Chapitre II : Institutions diverses d'études et de recherches (Article 1337)
- abrogé Section 1 : Station centrale d'hydrobiologie appliquée.
  - Article 1325
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1326
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1327
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1328
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1329
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1330
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
- Section 2 : Centre national d'études et d'expérimentation de machinisme agricole. (Article 1337)
  - Article 1331
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1332
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1333
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1334
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1335
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1336
    Version en vigueur du 19/04/1955 au 20/07/1980Version en vigueur du 19 avril 1955 au 20 juillet 1980
    Abrogé par Décret n°80-560 du 11 juillet 1980 - art. 1 (V) JORF 20 juillet 1980
    (texte abrogé).
  - Article 1337
    Version en vigueur depuis le 19/04/1955Version en vigueur depuis le 19 avril 1955
    Le présent code se substitue, dans les conditions prévues par la loi n° 53-185 du 12 mars 1953, aux dispositions législatives suivantes :
    (liste des textes non reproduite).

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Article 1311

Article 1312

Article 1313

Article 1314

Article 1315

Article 1316

Article 1317

Article 1318

Article 1319

Article 1320

Article 1321

Article 1322

Article 1323

Article 1324

Article 1325

Article 1326

Article 1327

Article 1328

Article 1329

Article 1330

Article 1331

Article 1332

Article 1333

Article 1334

Article 1335

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