Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS - Légifrance

Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes

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Annexe
- Article
- Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS

Chapitre Ier : Fonctionnement des instances
- Section unique : Les dispositions communes aux conseils centraux
  - Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Sct. Section unique : Les dispositions communes aux conseils centraux, Art. 78
  - Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 79
  - Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
    - Article
      
      A modifié les dispositions suivantes :
      - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
      Art. 80
Chapitre II : Organisation des élections
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Art. 81, Art. 82
  
  A abrogé les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Sct. Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux élections des membres des conseils centraux

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