Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA - Légifrance

Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes

Version en vigueur au 15/05/2026Version en vigueur au 15 mai 2026

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Annexe
- Article
- Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA

Chapitre Ier : Les établissements-composantes
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Sct. Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA, Art. 73
Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Art. 74
Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Art. 75
Chapitre IV : Les pôles de recherche
- Article
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
  Art. 76, Art. 77

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