Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

Version en vigueur au 15/08/2026Version en vigueur au 15 août 2026

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  • ANNEXES

    ANNEXE I

    NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE

    A. ADMISSION


    APTITUDES
    PROFIL

    S
    I
    G
    Y (1)
    C
    O
    P (2)

    APTITUDE GÉNÉRALE AU SERVICE

    Aptitude générale au service
    Le SIGYCOP correspond à la catégorie concernée.

    Tout candidat à un engagement doit également détenir :

    -un coefficient de mastication supérieur à 30 % ;

    -une absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal des armées ;

    -une absence de contre-indications à l'EPMS.


    /
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    NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SOUS CONTRAT

    S
    I
    G
    Y (1)
    C
    O
    P (2)

    Corps des officiers des armes et officiers rattachés-admission à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
    2
    2
    2
    5
    4
    3
    0/1

    Corps technique et administratif et officiers rattachés-admission à l'Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan
    3
    2
    3
    5
    4
    3
    0/1

    Corps des officiers des armes et corps technique et administratif-recrutement des officiers de domaines de spécialités (ODS)
    3
    2
    3
    5
    4
    3
    1

    Corps des officiers des armes et corps technique et administratif-recrutement des officiers de carrière parmi les majors et adjudants-chefs de carrière (Rang)
    3
    3
    3
    5
    4
    3
    2

    NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SERVANT SOUS CONTRAT

    S
    I
    G
    Y (1)
    C
    O
    P (2)

    Sous-officiers.
    2
    2
    2
    5
    4
    3
    0/1

    NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES MILITAIRES DU RANG

    S
    I
    G
    Y (1)
    C
    O
    P (2)

    Engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) et volontaires de l'armée de terre (VDAT)
    3
    2
    3
    5
    4
    3
    0/1

    NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES AUTRES CATÉGORIES DE PERSONNELS

    S
    I
    G
    Y (1)
    C
    O
    P (2)

    Militaire commissionné
    3
    3
    3
    5
    4
    3
    0/1

    Service militaire adapté (SMA) relevant du ministère chargé des Outre-mer
    Normes médicales d'aptitude fixées par la réglementation en vigueur.
    /
    /
    /
    /
    /
    /
    /

    Militaire du domaine " Musique " (MUS)
    Ce profil concerne les officiers, sous-officiers et militaires du rang du domaine « Musique » (MUS) d'active. Les autres profils officiers, sous-officiers et militaires du rang ne s'appliquent pas pour ces militaires.
    3
    2
    3
    5
    4
    3
    0/1

    (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service.

    (2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.

    B. MAINTIEN EN SERVICE


    NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE

    APTITUDES
    PROFIL

    S
    I
    G
    Y (1)
    C
    O
    P (2)

    Aptitude générale au service (maintien ou lors des échéances statutaires)
    Applicables aux catégories suivantes : officier ; sous-officier ; engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) et volontaire de l'armée de terre (VDAT) ; militaire du domaine « Musique » (MUS) ; militaire commissionné ;
    3
    3
    3
    5
    4
    3
    2

    (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service.

    (2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.