Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux

Version en vigueur au 05/08/2026Version en vigueur au 05 août 2026

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  • Annexe VI

    Version en vigueur depuis le 11/12/2025Version en vigueur depuis le 11 décembre 2025

    Création Arrêté du 5 décembre 2025 - art.

    Annexes non publiées au Journal officiel de la République française


    Conformément au 12° de l'article 1er et au 9° de l'article 2 de l'arrêté du 5 décembre 2025 (NOR : SFHH2533751A), les annexes I à IV de l'arrêté du 5 décembre 2025 précité seront publiées au Bulletin officiel Santé-Protection sociale-Solidarité.