Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles

Version en vigueur au 08/08/2026Version en vigueur au 08 août 2026

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  • ANNEXE 3

    FICHE D'EXPOSITION RAYONNEMENTS OPTIQUES ARTIFICIELS


    FICHE D'EXPOSITION

    Au rayonnements optiques artificiels (code du travail art. R4452-23) :
    AGENT
    FICHE

    Nom et prénom (s) :

    Date de naissance :

    ORGANISME

    Désignation :
    Date d'établissement de la fiche d'exposition :

    Poste de travail :
    Date de mise à jour de la fiche d'exposition :


    Nature du travail accompli

    Caractéristiques des sources émettrices auxquelles le travailleur est exposé

    Nature du rayonnement

    Résultats des mesurages des niveaux de rayonnement optiques artificiel

    (le cas échéant)

    Périodes d'exposition

    Moyens de protection collective utilisés

    Moyens de protection individuelle utilisés

    Durée et nature de l'exposition anormale (le cas échéant)

    SIGNATURE DU CHEF D'ORGANISME