Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles

JORF n°0256 du 21 octobre 2020

En vigueur depuis le 08/02/2025En vigueur depuis le 08 février 2025

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

ANNEXE 3

FICHE D'EXPOSITION RAYONNEMENTS OPTIQUES ARTIFICIELS


FICHE D'EXPOSITION

Au rayonnements optiques artificiels (code du travail art. R4452-23) :

AGENT

FICHE

Nom et prénom (s) :

Date de naissance :

ORGANISME

Désignation :

Date d'établissement de la fiche d'exposition :

Poste de travail :

Date de mise à jour de la fiche d'exposition :


Nature du travail accompli

Caractéristiques des sources émettrices auxquelles le travailleur est exposé

Nature du rayonnement

Résultats des mesurages des niveaux de rayonnement optiques artificiel

(le cas échéant)

Périodes d'exposition

Moyens de protection collective utilisés

Moyens de protection individuelle utilisés

Durée et nature de l'exposition anormale (le cas échéant)

SIGNATURE DU CHEF D'ORGANISME