Comité de lutte contre la grippe.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-733 du 25 juillet 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques.

I. - L'arrêté du 5 mai 2008 portant création du comité de pilotage restreint et des groupes de travail du comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques est abrogé.

II. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 août 2012

Art. Annexe I

Comité national de suivi des mesures nationales pour la radiothérapie.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 juillet 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

Comité national des registres.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 novembre 1995

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

Commission « addictions ».
L'arrêté du 26 octobre 2006 relatif à la création et à la composition de la « commission addictions » est abrogé.

Commission nationale de l'échographie obstétricale et fœtale.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 août 2012

Art. Annexe I

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2010-766 du 7 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8

Comité de suivi du plan national d'amélioration de la prise en charge de la douleur 2006-2010.
L'arrêté du 3 avril 2008 relatif aux missions et à la composition du comité de suivi du plan national d'amélioration de la prise en charge de la douleur 2006-2010 est abrogé.

Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012 (décret simple).

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1548 du 11 décembre 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

Comité d'évaluation de la mise en œuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2010-114 du 3 février 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009

Art. 35