CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LA TROISIEME PARTIE : DECRETS (Articles 323 à 342)

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TITRE III : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE (Articles 266 à 342)
- CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LA TROISIEME PARTIE : DECRETS (Articles 323 à 342)

SECTION 1 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE IER (Articles 323 à 326)
- Article 323
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D162-9, Art. D162-13, Art. D162-15
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D162-10, Art. D162-14, Art. D162-16
- Article 324
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D174-2
- Article 325
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D174-17
- Article 326
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D176-4
SECTION 2 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE II (Articles 327 à 330)
- Article 327
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Sct. Chapitre 5 : Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail, Art. D215-1, Art. Annexe à l'article D215-1
  
  A abrogé les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Sct. Section 1 : Caisses régionales d'assurance maladie.
- Article 328
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D217-1
- Article 329
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D224-5
- Article 330
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D253-1
SECTION 3 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE III (Articles 331 à 332)
- Article 331
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D325-1-1, Art. D325-1-3, Art. D325-4
- Article 332
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D381-6
SECTION 4 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE IV (Articles 333 à 339)
- Article 333
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D412-9
- Article 334
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D412-42, Art. D412-43
- Article 335
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D412-79
- Article 336
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D412-93
- Article 337
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D432-8
- Article 338
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D441-1, Art. D441-2
- Article 339
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D461-27, Art. D461-30
SECTION 5 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE V (Article 340)
- Article 340
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D542-4
SECTION 6 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE VI (Article 341)
- Article 341
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D634-1
SECTION 7 : ABROGATIONS (Article 342)
- Article 342
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A abrogé les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Sct. Chapitre 3 : Unions régionales des caisses d'assurance maladie, Art. D183-1, Art. D183-2, Art. D183-3, Art. D221-13, Art. D221-14, Art. D221-15, Art. D221-16, Art. D221-17, Art. D221-18, Art. D221-19, Art. D221-20
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. D231-5, Art. D231-6

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Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

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