CHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LA DEUXIEME PARTIE : DECRETS EN CONSEIL D'ETAT (Articles 266 à 322)

Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

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TITRE III : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE (Articles 266 à 342)
- CHAPITRE IER : DISPOSITIONS MODIFIANT LA DEUXIEME PARTIE : DECRETS EN CONSEIL D'ETAT (Articles 266 à 322)

SECTION 1 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE IER (Articles 266 à 283)
- Article 266
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R111-1
- Article 267
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R114-17
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R114-17
- Article 268
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R122-3, Art. R122-4
- Article 269
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R123-45-2, Art. R123-47-6, Art. R123-47-7
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R123-47-10
- Article 270
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R141-1
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R141-2, Art. R141-4, Art. R141-7
- Article 271
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R143-21
- Article 272
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R147-2
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R147-3
- Article 273
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R153-2
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R153-9
- Article 274
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R161-72
- Article 275
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Sct. Section 5 : Etablissements de santé., Art. R162-32-3
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R162-40, Art. R162-42-8, Art. R162-42-9, Art. R162-42-10, Art. R162-42-11, Art. R162-42-12, Art. R162-42-13, Art. R162-42-14
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R162-28, Art. R162-41-3, Art. R162-41-5, Art. R162-41-6, Art. R162-42-4, Art. R162-42-14
- Article 276
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R162-48, Art. R162-50
- Article 277
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R162-54-7
- Article 278
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R165-18
- Article 279
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R166-5
- Article 280
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R167-6, Art. R167-7, Art. R167-31
- Article 281
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R174-22
- Article 282
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  Le paragraphe 1 de la sous-section 2 de la section 7 du chapitre IV du titre VII est ainsi modifié :
  1° Aux articles R. 174-30 et R. 174-32 à R. 174-35, les mots : « l'hospitalisation » sont remplacés par le mot : « santé » ;
  2° A l'article R. 174-30, le mot : « directeur » est remplacé par les mots : « directeur général » ;
  3° A l'article R. 174-35, les mots : « de la commission exécutive » sont supprimés.
- Article 283
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R182-2-5
SECTION 2 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE II (Articles 284 à 305)
- Article 284
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R211-1-2
- Article 285
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Sct. Chapitre 5 : Caisses d'assurance retraite et de la santé au travail, Art. R215-1, Art. R215-2, Art. R215-3, Art. R215-4, Sct. Section 1 : Caisses régionales d'assurance maladie., Sct. Section 3 : Dispositions communes.
- Article 286
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R215-4
- Article 287
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R216-1
- Article 288
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R217-9
- Article 289
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R221-13
- Article 290
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R222-1
- Article 291
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R226-1
- Article 292
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R232-1
- Article 293
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R241-1
- Article 294
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R242-6-1
- Article 295
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R243-1
- Article 296
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R251-13
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R251-7, Art. R251-7-2
- Article 297
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R251-23
- Article 298
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R252-12, Art. R252-13
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R252-4
- Article 299
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R252-16, Art. R252-17, Art. R252-19, Art. R252-20, Art. R252-21
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R252-18
- Article 300
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R253-2
- Article 301
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R261-1
- Article 302
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R262-1, Art. R262-1-1, Art. R262-2-1, Art. R262-3, Art. R262-4, Art. R262-5, Art. R262-8, Art. R262-7, Art. R262-11
- Article 303
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R263-2
- Article 304
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R264-3
- Article 305
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R265-1
SECTION 3 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE III (Articles 306 à 310)
- Article 306
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R315-1, Art. R315-3, Art. R315-9, Art. R315-10, Art. R315-11
- Article 307
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R322-5
- Article 308
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R324-1, Art. R324-2
- Article 309
  Version en vigueur depuis le 02/04/2010Version en vigueur depuis le 02 avril 2010
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R351-24, Art. R355-3, Art. R355-4, Art. R355-5
  II. ― Les dispositions du 1° du I ne s'appliquent pas à la région Ile-de-France et ses départements et dans les régions et départements d'outre-mer.
- Article 310
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R381-2
SECTION 4 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE IV (Articles 311 à 319)
- Article 311
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R412-2
- Article 312
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R421-4
- Article 313
  Version en vigueur depuis le 02/04/2010Version en vigueur depuis le 02 avril 2010
  
  I. - A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R421-11
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R421-12
  II. ― Les dispositions du b du 1° du I ne s'appliquent pas à la région Ile-de-France et ses départements et dans les régions et départements d'outre-mer.
- Article 314
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R422-1
- Article 315
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R422-4, Art. R422-9
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Sct. Section 2 : Attributions des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R422-6, Art. R422-8
- Article 316
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R434-32
- Article 317
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R434-33
- Article 318
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R461-4
- Article 319
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R481-4
SECTION 5 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE VI (Article 320)
- Article 320
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R611-65
SECTION 6 : DISPOSITIONS MODIFIANT LE LIVRE VIII (Article 321)
- Article 321
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A modifié les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Art. R862-17
SECTION 7 : ABROGATIONS (Article 322)
- Article 322
  Version en vigueur à partir du 01/01/2999Version en vigueur à partir du 01 janvier 2999
  
  A abrogé les dispositions suivantes :
  - Code de la sécurité sociale.
  Sct. Section 3 : Comité médical régional, Art. R142-7-1, Art. R142-7-2, Art. R142-7-3, Art. R142-7-4, Art. R142-7-5, Art. R142-7-6, Art. R142-7-7, Art. R142-7-8, Art. R142-7-9, Art. R142-7-10, Art. R142-7-11, Art. R142-7-12, Art. R162-60, Art. R162-65, Art. R162-66, Sct. Sous-section 2 : Coordination des soins, Art. R162-69, Sct. Chapitre 3 : Unions régionales des caisses d'assurance maladie, Sct. Section 1 : Membres et conseil d'administration, Art. R183-1, Art. R183-2, Art. R183-3, Art. R183-4, Art. R183-5, Art. R183-6, Art. R183-7, Art. R183-8, Art. R183-9, Sct. Section 2 : Directeur et agent comptable, Art. R183-13, Art. R183-14, Art. R183-15, Art. R183-15-1, Art. R183-16, Art. R183-16-1, Sct. Section 3 : Dispositions diverses, Art. R183-17, Art. R183-18, Art. R183-19, Art. R183-20, Art. R183-21, Sct. Chapitre 4 : Dispositions d'application., Art. R184-1, Art. R215-2, Art. R215-3, Art. R256-10

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Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

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