Arrêté du 18 novembre 2009 relatif à la procédure d'enregistrement et de déclaration au registre national pour les piles et accumulateurs prévu à l'article R. 543-132 du code de l'environnement

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  • Annexe

    Version en vigueur depuis le 16/12/2009Version en vigueur depuis le 16 décembre 2009

    1. Les différents types de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
    ― piles et accumulateurs portables ;
    ― piles et accumulateurs automobiles ;
    ― piles et accumulateurs industriels.

    2. Les différentes natures de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
    ― piles alcalines ;
    ― piles salines ;
    ― piles zinc-air ;
    ― piles lithium ;
    ― autres piles ;
    ― piles bouton alcalines ;
    ― piles bouton zinc-air ;
    ― piles bouton argent ;
    ― piles bouton lithium ;
    ― autres piles bouton ;
    ― accumulateurs au plomb ;
    ― accumulateurs nickel-cadmium ;
    ― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;
    ― accumulateurs lithium ;
    ― autres accumulateurs.

    3. Les différentes catégories de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
    ― piles alcalines, salines et zinc-air ;
    ― piles lithium ;
    ― autres piles ;
    ― piles bouton ;
    ― accumulateurs au plomb ;
    ― accumulateurs nickel-cadmium ;
    ― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;
    ― accumulateurs lithium ;
    ― autres accumulateurs.