Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

Version en vigueur au 16/05/2026Version en vigueur au 16 mai 2026

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  • Annexe 1

    Version en vigueur depuis le 04/11/2020Version en vigueur depuis le 04 novembre 2020

    Modifié par Arrêté du 20 octobre 2020 - art. 18

    MODALITÉS ET PÉRIODICITÉS DES INSPECTIONS DES CÂBLES ET DE LEURS ATTACHES

    I. - Câbles porteurs, culots et câbles de sécurisation des câbles porteurs

    Pour chaque téléphérique muni de câble porteur, l'exploitant doit établir un schéma identifiant les différentes sections de câble et permettant de les rattacher aux zones définies dans le tableau suivant. Ce schéma doit intégrer les câbles principaux et ceux de sécurisation, ainsi que les éventuels câbles de tension.

    I. 1. - Cas des câbles porteurs non repositionnés :

    Pour les installations fonctionnant moins de 500 heures par an, la périodicité des contrôles des câbles nécessitant une reprise de tension peut être adaptée avec l'accord du service de contrôle.


    CÂBLE OU ATTACHE ET ZONE CONCERNÉE

    CONTRÔLE

    visuel par l'exploitant


    CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ

    Fréquence : valeurs en années

    0

    1

    2

    3

    4

    5

    Par la suite

    Câble porteur en section courante

    Annuel

    X

    X

    X

    Tous les 5 ans

    Câble porteur à l'emplacement des cavaliers

    Annuel

    X

    X

    X

    Tous les 5 ans (1)

    Câble porteur sur sabots de ligne

    Mensuel

    X

    X

    X

    Tous les 5 ans

    Câble porteur sur sabots de gare

    Avec déplacement (2)

    Mensuel

    X

    X

    X

    Tous les 5 ans

    Sans déplacement

    Mensuel

    X

    Tous les 20 ans

    Câble porteur sur tambours d'ancrage

    Avec sécurisation

    Annuel

    X

    Le contrôle non destructif est remplacé par un contrôle visuel, sans déroulage, par un vérificateur agréé, tous les 20 ans

    Sans sécurisation

    Annuel

    X

    Tous les 20 ans

    Câble de sécurisation

    Annuel

    X

    Tous les 20 ans

    Câble porteur sur appui mobile

    Avec sécurisation

    Annuel

    X

    Tous les 10 ans

    Sans sécurisation

    Mensuel

    X

    X

    X

    Tous les 5 ans

    Câble de sécurisation

    Annuel

    X

    Tous les 5 ans

    Câble porteur situé entre deux appuis fixes ou entre un appui fixe et un ancrage fixe, sur lequel aucun véhicule ne se déplace (y compris les zones de câble situées sous les mordaches)

    Annuel

    X

    Tous les 20 ans

    Culot et zone du câble porteur située en sortie du culot

    Annuel

    Sans objet

    (1) Les zones du câble aux emplacements des cavaliers peuvent n'être contrôlées que tous les 10 ans si tous les 5 ans on procède au déplacement des cavaliers et au contrôle visuel du câble dans les conditions suivantes :

    - marquage de la zone du câble à l'emplacement des cavaliers avant leur déplacement ;

    - contrôle visuel de la zone du câble vers laquelle les cavaliers seront déplacés et qui ne devra présenter aucun défaut ;

    - contrôle visuel de la zone du câble dégagée par le déplacement des cavaliers ;

    - traçabilité des déplacements (distance, sens) dans le registre d'exploitation.

    (2) Zone de câble sollicitée par le roulement des véhicules ou le déplacement du câble (translation/ flexion). Pour les zones à proximité des appuis fixes, on néglige les déplacements liés aux dilatations thermiques et aux variations de tension du câble dues à la position des véhicules.

    I.2. - Cas des câbles porteurs avec repositionnement

    Sur certaines installations, les câbles porteurs sont repositionnés (après glissement). La conception de l'appareil (appuis, ancrages...) doit permettre ce repositionnement. Cette aptitude est établie par un intervenant indépendant de l'exploitant et compétent en matière de téléphérique bi-câble.

    La longueur du repositionnement doit être au moins égale à celle de la zone de contact d'appui la plus longue du câble, augmentée d'une longueur de sécurité.

    La direction de repositionnement ne doit pas être modifiée pour un même câble.

    On doit prendre soin d'éviter de déplacer des zones de forte contrainte dans une autre zone de forte contrainte.

    Les zones accessibles du câble porteur doivent subir un contrôle non destructif réalisé par un vérificateur agréé avant déplacement et les zones non accessibles avant déplacement doivent être contrôlées visuellement par l'exploitant et subir un contrôle non destructif réalisé par un vérificateur agréé après le déplacement.

    Les câbles porteurs des téléphériques bicâbles à va-et-vient ou va-ou-vient doivent être repositionnés tous les douze ans et ceux des téléphériques bicâbles à mouvement unidirectionnel doivent être repositionnés tous les six ans.


    Les périodicités de contrôles à appliquer sont les suivantes :


    CÂBLE OU ATTACHE

    ET ZONE CONCERNÉE

    CONTRÔLE

    visuel par l'exploitant

    CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ

    Fréquence : valeurs en années

    0

    1

    2

    3

    4

    5

    6

    7

    8

    9

    10

    11

    12

    Par la suite

    Câble porteur

    en section courante (1)

    Téléphérique

    à va-et-vient

    Annuel

    X

    X

    X

    Tous les 6 ans

    Téléphérique à

    mouvement

    unidirectionnel

    Annuel

    X

    X

    X

    X

    X

    Tous les 3 ans

    Section de câble porteur reposant ou se déplaçant sur un sabot ou une poulie

    Mensuel

    X (2)

    Tous les 12 ans

    Section de câble porteur sur tambour d'ancrage

    Mensuel

    X (3)

    Tous les 12 ans

    Section de câble porteur sur chaîne à galets

    Mensuel

    X

    X

    X (4)

    Sans-objet (3)

    Attache d'extrémité et longueur adjacente de câble sans possibilité de contrôle non destructif autre que visuel

    Mensuel

    Sans objet

    (1) Toute section de câble ne pouvant être classée dans les autres sections de câble.

    (2) Contrôle non destructif sur la longueur repositionnée.

    (3) Contrôle non destructif de la longueur repositionnée sortante ou entrante du tambour d'ancrage.

    (4) Contrôle non destructif de la longueur repositionnée sortant de la chaîne à galets, si nécessaire. La nouvelle section de câble porteur sur la chaîne à galets reprend les mêmes périodicités à partir du repositionnement (6 ans, 9 ans et 12 ans si nécessaire).

    I.3. - Cas particulier des appareils en fin de vie

    Pour les appareils dont la cessation définitive d'exploitation est programmée moins d'une année après l'échéance théorique de contrôle de câble porteur nécessitant une reprise de tension, le type de contrôle de ce câble peut être adapté pour éviter cette reprise de tension. Le programme adapté est établi par un maître d'œuvre agréé et soumis préalablement à sa mise en œuvre à l'avis du service de contrôle.

    II. - Câbles tracteurs et leurs culots


    ZONE DU CÂBLE OU DU COMPOSANT

    CONTRÔLE VISUEL

    par l'exploitant


    CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ

    Fréquence : valeurs en années

    0

    1

    2

    3

    4

    5

    6

    7

    8

    9

    10

    Par la suite

    Câble tracteur en section courante

    Hors zone située sur tambour ou sous attache fixe

    Annuel

    X

    X

    X

    X

    X

    Tous les ans

    Câble tracteur sous attache fixe

    Après déplacement de l'attache

    X

    X

    X

    X

    X

    Tous les ans

    Câble tracteur sur épissure

    Mensuel

    X

    X

    X

    X

    X

    Tous les ans

    Culot démontable

    Culot et zone du câble en sortie du culot

    Mensuel

    Sans objet

    Cône après extraction de sa douille et câble sur un pas de câblage

    Annuel

    Sans objet

    Culot non démontable

    Culot et zone du câble en sortie du culot

    Mensuel

    Sans objet

    Câble tracteur sur tambour d'ancrage

    A l'occasion de chaque inspection pluri -annuelle du chariot

    Annuel

    X

    X

    X

    X

    Nota. - Cas particulier des téléphériques bi-câbles à va-et-vient mono-tracteur sans frein de chariot :

    Dans la suite de cet article, on désigne par téléphériques à va-et-vient les téléphériques à va-et-vient et les téléphériques à va-ou-vient.

    Dans le cas des téléphériques bicâbles à va-et-vient monotracteur sans frein de chariot, le câble tracteur fait l'objet d'un examen par l'exploitant sur toute sa longueur, par la méthode magnéto-inductive, à l'aide d'un dispositif disponible sur l'installation, avec les périodicités suivantes :

    - durant la première année d'utilisation du câble tracteur : toutes les 200 heures d'exploitation, et au moins toutes les quatre semaines d'exploitation. Pour les téléphériques bicâbles monotracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de quatre semaines peut être portée à trois mois ;

    - durant la deuxième année à la dixième année d'utilisation : toutes les 1 000 heures d'exploitation, et au moins une fois par an ;

    - après la dixième année d'utilisation : toutes les 200 heures d'exploitation, et au moins tous les trois mois d'exploitation. Pour les téléphériques bicâbles monotracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de trois mois peut être portée à un an ;

    - avant remise en service après un arrêt d'exploitation de trois mois ou plus.

    A défaut d'un dispositif présent sur l'installation, ces contrôles peuvent être réalisés par un vérificateur agréé au titre de contrôleur de câbles muni de son propre dispositif.

    En outre, le câble tracteur est soumis à un contrôle non destructif sur toute sa longueur une fois par an par un vérificateur agréé au titre de contrôleur de câbles.

    Ces intervalles doivent être diminués si, lors des contrôles, l'endommagement constaté du câble atteint ou dépasse la moitié de l'endommagement admissible selon l'article 59.

    III. - Câbles porteurs-tracteurs


    ZONE DU CÂBLE OU DU COMPOSANT

    CONTRÔLE VISUEL

    par l'exploitant


    CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ

    Fréquence : valeurs en années

    0

    1

    2

    3

    4

    5

    6

    7

    8

    9

    Par la suite

    Câble porteur - tracteur en section courante

    Télésiège à attaches fixes

    Après déplacement des attaches

    X

    X

    X

    X

    X

    Tous les 3 ans

    Autres téléphériques

    Annuel

    X

    X

    X

    X

    X

    Tous les 3 ans jusqu'à la

    24e année puis tous les ans ensuite


    Câble porteur - tracteur sur épissure

    Mensuel

    X

    X

    X

    X

    X

    Tous les ans

    IV. - Câbles de tension, culots et câbles de sécurisation des câbles de tension

    Au sens du présent arrêté, un câble de tension est toujours sur appui mobile. A contrario, la substitution d'une partie d'un câble porteur à renvoi direct au contrepoids ne conduit pas à considérer la partie de câble substituée comme étant un câble de tension.


    TYPE DE CÂBLE OU ATTACHE ET ZONE CONCERNÉE

    CONTRÔLE VISUEL

    par l'exploitant


    CONTRÔLE NON DESTRUCTIF RÉALISÉ PAR UN VÉRIFICATEUR AGRÉÉ

    Fréquence : valeurs en années

    0

    1

    2

    3

    4

    5

    6

    7

    8

    9

    10

    Par la suite

    Câble clos

    Non sécurisé

    Mensuel

    X

    X

    X

    X

    Tous les 5 ans

    Sécurisé

    Annuel

    X

    X

    Tous les 10 ans

    Câble de sécurisation

    Annuel, avec contrôle de la tension (2)

    X

    X

    X

    Tous les 5 ans

    Câble multi-torons

    Non sécurisé

    Mensuel

    X

    X (1)

    X (1)

    Tous les 5 ans

    Sécurisé

    Annuel

    X

    X

    (1)


    Tous les 10 ans

    Câble de sécurisation

    Annuel, avec contrôle de la tension (2)

    X

    X

    X

    Tous les 5 ans

    Culot d'un câble de tension d'un câble tracteur ou porteur, et zone du câble en sortie du culot

    Non sécurisé

    Mensuel

    Sans objet

    Sécurisé

    Annuel

    Sans objet

    (1) Ce contrôle n'est pas requis pour les téléphériques monocâbles à mouvement unidirectionnel.

    (2) La pré-tension des câbles de sécurisation doit être suffisante pour éviter les phénomènes dynamiques et être inférieure à 10% de la tension nominale du câble de tension.

    V. - Câbles mobiles

    Les câbles mobiles (câbles de secours, câbles de sauvetage) font l'objet d'un contrôle non destructif :

    - avant tout exercice de sauvetage lorsque la situation du câble peut faire craindre des dégradations dues à la foudre et en tout état de cause au moins tous les dix ans. Les zones de câble correspondant aux tours morts de câble sur tambour sont contrôlées au moins tous les vingt ans ;

    - après toute opération de sauvetage réelle.

    VI. - Câbles de signalisation et câbles porteurs de câbles de signalisation

    Les câbles de signalisation et leurs éventuels câbles porteurs font l'objet d'un contrôle visuel annuel qui porte au moins sur les liaisons et les attaches d'extrémités.

    VII. - Haubans

    Les haubans font l'objet d'un contrôle visuel annuel qui porte au moins sur les liaisons et les attaches d'extrémités et de contrôles non destructif à l'origine, dix, vingt ans et ensuite tous les cinq ans.

    VIII. - Câbles porteurs d'appui en ligne

    A l'exception des zones d'extrémité qui feront l'objet d'un échéancier défini au cas par cas, ces câbles sont contrôlés comme des câbles porteurs, à savoir un contrôle magnétographique tous les cinq ans.

    IX. - Câbles de garde

    Les câbles de garde font l'objet d'un contrôle visuel annuel qui porte au moins sur les liaisons et les attaches d'extrémités.

    Le contrôle visuel de la section courante doit être réalisé a minima tous les quinze ans. ;

  • Article Annexe 2

    Version en vigueur du 11/06/2010 au 13/03/2016Version en vigueur du 11 juin 2010 au 13 mars 2016

    Abrogé par Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1
    Modifié par Arrêté du 20 mai 2010 - art. 2

    PRESCRIPTIONS RELATIVES AU REMPLACEMENT DE CONSTITUANTS DE SÉCURITÉ
    DES INSTALLATIONS RELEVANT DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 69

    CONSTITUANT

    TECHNOLOGIE

    MISE EN CONFORMITÉ

    TSF 2

    TSF 3

    TCD

    TSD

    CAS
    des exploitants
    certifiés

    DOCUMENT
    applicable

    Frein d'urgence (frein 2)

    toutes

    La chaîne de commande du Frein2 doit être en sécurité intrinsèque.
    Ceci exclut notamment :
    - les freins à bande ;
    - les freins à transmission de l'effort de serrage par tringlerie ou par câble ;
    - les freins non positifs.

    oui

    oui

    oui

    oui

    idem

    Sans objet

    Attaches de véhicule

    Attaches de type tenaille

    Ces attaches ne pourront être maintenues en service au-delà du premier point d'arrêt.

    oui

    S.O.

    S.O.

    S.O.

    idem

    Sans objet


    Arceau MONTAZ

    Mise en œuvre systématique de la câblette ou d'un dispositif équivalent.

    oui

    oui

    S.O.

    S.O.

    La mise en œuvre des câblettes se fait au cas par cas

    Procédure acceptée par le service de contrôle.

    Balanciers

    toutes

    Si tous les axes sont remplacés à 25 ans et que le contrôle du balancier par magnétoscopie n'a pas révélé de défaut, alors :
    - le contrôle des flasques des balanciers lors de la grande inspection à 5 ans pourra être réalisé sans démontage ;
    - à 10 ans, ce contrôle sera réalisé après démontage.

    oui

    oui

    oui

    oui

    Idem sauf :
    - à 10 ans, ce contrôle pourra être réalisé sans démontage.

    Sans objet

    Barrettes de sécurité

    toutes

    Vérification que toutes les barrettes ont un avis STRMTG.

    oui

    oui

    oui

    oui

    idem

    Sans objet

    Système de débrayage

    Par gravité

    Gérer l'anti-collision pour la zone gravitaire et grande vitesse

    S.O.

    S.O.

    non

    oui

    idem


    Câbles des treuils à mâchoires

    toutes

    Sécurisation obligatoire.

    oui

    oui

    oui

    oui

    idem


    Pylônes

    Pylônes treillis

    Obligations de mettre en place les confortements traitant les pathologies récurrentes

    S.O.

    S.O.

    oui

    S.O.

    Pas d'obligation


    Béton

    toutes

    Vérification par un expert de l'état du béton et du calage du pylône sur le massif

    oui

    oui

    oui

    oui

    Pas d'obligation


    S.O. = sans objet.

  • Article Annexe 3

    Version en vigueur du 19/09/2009 au 13/03/2016Version en vigueur du 19 septembre 2009 au 13 mars 2016

    Abrogé par Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1

    FONCTIONS ET NIVEAUX DE SÉCURITÉ DES ARCHITECTURES ÉLECTRIQUES DES INSTALLATIONS RELEVANT DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 69

    I. - Télésièges à attaches fixes biplaces et triplaces.

    Les tableaux 1 et 2 ci-après listent les fonctions de sécurité minimales devant être présentes dans le cas des télésièges à attaches fixes biplaces et triplaces.

    Dans le tableau 1, les installations sont classées selon quatre cas, en fonction de leurs caractéristiques :

    - cas A : télésiège à pinces fixes, biplace ou triplace, avec entraînement par 1 ou 2 moteurs asynchrones et sans charge entraînante (exploitation uniquement à la montée, pas de profil descente, pas de marche arrière) ;

    - cas B : télésiège à pinces fixes, biplace ou triplace, avec entraînement par 1 ou 2 moteurs asynchrones et avec charge entraînante ;

    - cas C : télésiège à pinces fixes, biplace ou triplace, avec entraînement par 1 moteur à vitesse variable et sans charge entraînante ;

    - cas D : télésiège à pinces fixes, biplace ou triplace, avec entraînement par 1 moteur à vitesse variable et avec charge entraînante.

    Tableau 1

    Liste minimale des fonctions de sécurité
    devant provoquer un arrêt de sécurité en marche d'exploitation

    ACTION SUR

    FONCTION

    CAS A

    CAS
    B

    CAS C

    CAS D

    F1

    F2

    REMARQUES

    Survitesse


    oui


    oui
    En S.I.
    et 2 DT


    oui


    oui
    En S.I.
    et 2 DT


    X

    Pour les cas A et C : une seule DT câble est demandée.

    Pour les cas B et D : une DT câble et une DT moteur répondent à l'exigence


    Anti-retour


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    X


    Voir les précisions (1)

    Débit DT


    oui


    oui


    oui


    oui


    X


    Commande frein 1


    oui


    oui


    oui


    oui


    X


    Commande frein 2


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    X


    Le frein 2 doit comporter 2 actionneurs.

    Le contrôle de discordance entre les 2 chaînes se fait lors des IA


    Verrouillage frein 2


    oui


    oui


    oui


    oui


    X


    Si frein 2 verrouillable ouvert.

    Le verrouillage du frein 2 doit provoquer un arrêt frein 1 et une coupure de la traction


    Ligne de sécurité (2)


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    X


    Le traitement n'est pas obligatoirement en sécurité intrinsèque (car la commande du F1 ne l'est pas).

    BP arrêt en station retour


    oui


    oui


    oui


    oui


    X
    (Ligne de sécurité)


    Le traitement n'est pas obligatoirement en sécurité intrinsèque (car la commande du F1 ne l'est pas).

    BP arrêt frein 2


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    X


    Contrôle d'isolement des 24V


    oui


    oui


    oui


    oui


    X


    Uniquement si les 24V sont isolés.

    Contrôle décélération de l'arrêt électrique si à fonction de sécurité


    S.O.


    S.O.


    oui
    En S.I.


    oui
    En S.I.


    X


    Contrôle de la variation anormale de la vitesse du câble


    S.O.


    S.O.


    oui


    oui


    X

    Contrôle tension du câble

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    X

    Voir les précisions (3)

    S.I. = sécurité intrinsèque ; I.A. = inspection annuelle ; S.O. = sans objet ; F1 = 1er frein de sécurité ; F2 = 2e frein de sécurité ; DT = prise d'information vitesse ; DT moteur = prise d'information vitesse moteur ; DT câble = prise d'information vitesse directement liée au câble.

    (1) Précisions sur la sécurité anti-retour.

    Chaque installation doit comporter deux dispositifs de dévirage indépendants :

    - un premier dévirage doit être traité en sécurité intrinsèque (deux dispositifs de traitement) avec prise d'information vitesse du câble et action sur le deuxième frein de sécurité. La valeur du seuil de ce dévirage ne peut dépasser 10 % de la vitesse nominale du téléphérique ;

    - le second dévirage doit agir sur le premier frein de sécurité. Il ne doit pas obligatoirement être réalisé en sécurité intrinsèque. Le déclenchement de ce dévirage doit intervenir avant le déclenchement du dévirage actionnant le deuxième frein de sécurité. Un dispositif mécanique à cliquets anti-retour répond à cette prescription. En l'absence d'un tel dispositif, une deuxième prise d'information vitesse doit être utilisée (DT câble, DT moteur, patinette sur la poulie...) ;

    - le déclenchement du premier dispositif de dévirage doit être réglé à une valeur supérieure au déclenchement du second dispositif de dévirage lorsque ce dernier est également traité suivant l'information vitesse. La valeur du déclenchement le plus élevé ne peut toutefois dépasser 10 % de la vitesse nominale de l'installation ;

    - il est admis de ne pas imposer un second dispositif de dévirage avec action sur le premier frein de sécurité dès lors que ce dernier entre en action systématiquement en dessous du seuil de vitesse nulle (RV0) et qu'il ne se relève pas si la vitesse de l'installation augmente vers des valeurs négatives.

    (2) Précisions sur la ligne de sécurité.

    La surveillance de la ligne de sécurité doit également provoquer un arrêt de sécurité en marche avec l'entraînement de secours.

    (3) Précisions sur le contrôle de tension du câble.

    Si la tension est assurée par un contrepoids, les deux positions limites du dispositif de tension doivent être surveillées sauf si elles sont contrôlables visuellement quotidiennement.

    Tableau 2

    Liste minimale des autres fonctions devant être présentes dans tous les cas

    FONCTION

    PRÉSENCE ET NIVEAU
    de sécurité

    REMARQUES

    Anti-cumul freins

    oui sauf cas particulier (4)
    S.I. non exigée

    Pas de cumul lors d'une défaillance unique.

    Coupure traction

    oui
    En S.I.

    Pour les moteurs asynchrones sans variateur de vitesse, la sécurité intrinsèque pour la coupure traction n'est pas exigée.

    Non démarrage intempestif

    oui
    S.I. non exigée

    Condition d'arrêt et disparition de défaut pour le réarmement

    oui
    S.I. non exigée

    Absence de relevage du frein 1 sur demande de frein 2 à l'arrêt (en dessous de RV0)

    oui
    S.I. non exigée

    S.I. = sécurité intrinsèque.

    (4) Précisions sur la fonction anti-cumul des freins.

    Dans le cas où :

    - la décélération suite à l'entrée en action simultanée des deux freins ne peut dépasser 2,5 m/s² ;

    - et si l'on vérifie par des essais que dans ce cas les câbles ne se soulèvent pas des appuis et que les véhicules ne heurtent ni les supports de ligne, ni les câbles,

    la fonction empêchant le cumul des freins n'est pas exigée.

    II. - Télésièges biplaces et triplaces à attaches découplables et télécabines à attaches découplables

    Les tableaux 3 et 4 ci-après listent les fonctions de sécurité minimales devant être présentes dans le cas des télésièges biplaces et triplaces à attaches découplables et des télécabines à attaches découplables.

    Dans le tableau 3, les installations sont classées selon quatre cas, en fonction de leurs caractéristiques :

    - cas A : télésièges et télécabines à pinces découplables avec entraînement par 1 ou 2 moteurs asynchrones et sans charge entraînante (exploitation uniquement à la montée, pas de profil descente, pas de marche arrière) ;

    - cas B : télésièges et télécabines à pinces découplables avec entraînement par 1 ou 2 moteurs asynchrones et avec charge entraînante ;

    - cas C : télésièges et télécabines à pinces découplables avec entraînement par 1 moteur à vitesse variable et sans charge entraînante ;

    - cas D : télésièges et télécabines à pinces découplables avec entraînement par 1 moteur à vitesse variable et avec charge entraînante.

    Tableau 3

    Liste minimale des fonctions de sécurité
    devant provoquer un arrêt de sécurité en marche d'exploitation

    ACTION SUR

    FONCTION

    CAS A

    CAS B

    CAS C

    CAS D

    F1

    F2

    REMARQUES

    Survitesse

    oui

    oui
    En S.I.
    et 2 DT

    oui

    oui
    En S.I.
    et 2 DT

    X

    Pour les cas A et C : une seule DT câble est demandée.

    Pour les cas B et D : une DT câble et une DT moteur répondent à l'exigence

    Anti-retour

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    X

    Voir les précisions (1)

    Débit DT

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    Commande frein 1

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    X

    La sécurité intrinsèque est liée au contrôle de décélération du frein 1.

    Commande frein 2

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    X

    Le frein 2 doit comporter 2 actionneurs.

    Le contrôle de discordance entre les 2 chaînes se fait lors des IA

    Verrouillage frein 2

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    Si frein 2 verrouillable ouvert.

    Le verrouillage du frein 2 doit provoquer un arrêt frein 1 et une coupure de la traction

    Ligne de sécurité (2)

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    X

    Le traitement doit être en sécurité intrinsèque.

    Arrêt en station retour

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    X
    (Ligne de sécurité)

    BP arrêt Frein 2

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    X

    Contrôle d'isolement des 24V

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    Uniquement si les 24V sont isolés.

    Contrôle décélération de l'arrêt électrique si à fonction de sécurité

    S.O.

    S.O.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.


    X

    Contrôle de la variation anormale de la vitesse du câble

    S.O.

    S.O.

    oui

    oui

    X


    Contrôle décélération du frein 1

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    Contrôle de non-collision des véhicules en entrée de gare

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    X

    Pour les véhicules ouverts et chargés uniquement sur les technologies de type gravitaire

    Contrôle d'embrayage et de débrayage des pinces

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    oui
    En S.I.

    X

    X

    Contrôle du pesage des pinces

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    Contrôle surcharge absolue

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    X

    Pour les installations à moteur asynchrone, le disjoncteur répond à cette exigence.

    Contrôle de fermeture et de verrouillage des portes

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    X

    Pour les télécabines.

    Ce contrôle est exigé dans le cas d'un remplacement de cabines anciennes par des nouvelles cabines équipées de dispositifs de fermeture et de verrouillage

    Contrôle tension du câble

    oui

    oui

    oui

    oui

    X

    X

    Voir les précisions (3)

    S.I. = sécurité intrinsèque ; IA = inspection annuelle ; S.O. = sans objet ; F1 = 1er frein de sécurité ; F2 = 2e frein de sécurité ; DT = prise d'information vitesse ;DT moteur = prise d'information vitesse moteur ; DT câble = prise d'information vitesse directement liée au câble.

    (1) Précisions sur la sécurité anti-retour.

    Chaque installation doit comporter deux dispositifs de dévirage indépendants :

    - un premier dévirage doit être traité en sécurité intrinsèque (deux dispositifs de traitement) avec prise d'information vitesse du câble et action sur le deuxième frein de sécurité. La valeur du seuil de ce dévirage ne peut dépasser 10 % de la vitesse nominale du téléphérique ;

    - le second dévirage doit agir sur le premier frein de sécurité. Il ne doit pas obligatoirement être réalisé en sécurité intrinsèque. Le déclenchement de ce dévirage doit intervenir avant le déclenchement du dévirage actionnant le deuxième frein de sécurité. Un dispositif mécanique à cliquets anti-retour répond à cette prescription. En l'absence d'un tel dispositif, une deuxième prise d'information vitesse doit être utilisée (DT câble, DT moteur, patinette sur la poulie...) ;

    - le déclenchement du premier dispositif de dévirage doit être réglé à une valeur supérieure au déclenchement du second dispositif de dévirage lorsque ce dernier est également traité suivant l'information vitesse. La valeur du déclenchement le plus élevé ne peut toutefois dépasser 10 % de la vitesse nominale de l'installation ;

    - il est admis de ne pas imposer un second dispositif de dévirage avec action sur le premier frein de sécurité dès lors que ce dernier entre en action systématiquement en dessous du seuil de vitesse nulle (RV0) et qu'il ne se relève pas si la vitesse de l'installation augmente vers des valeurs négatives.

    (2) Précisions sur la ligne de sécurité.

    La surveillance de la ligne de sécurité doit également provoquer un arrêt de sécurité en marche avec l'entraînement de secours.

    (3) Précisions sur le contrôle de tension du câble.

    Si la tension est assurée par un contrepoids, les deux positions limites du dispositif de tension doivent être surveillées sauf si elles sont contrôlables visuellement quotidiennement.

    Tableau 4

    Liste minimale des autres fonctions devant être présentes dans tous les cas

    FONCTION

    PRÉSENCE ET NIVEAU
    de sécurité

    REMARQUES

    Anti-cumul freins

    oui sauf cas particulier (4)
    S.I. non exigée

    Pas de cumul lors d'une défaillance unique

    Coupure traction

    oui
    En S.I.

    Pour les moteurs asynchrones sans variateur de vitesse, la sécurité intrinsèque pour la coupure traction n'est pas exigée.

    Non-démarrage intempestif

    oui
    S.I. non exigée

    Condition d'arrêt et disparition de défaut pour le réarmement

    oui
    S.I. non exigée

    Absence de relevage du frein 1 sur demande de frein 2 à l'arrêt (en dessous de RV0)

    oui
    S.I. non exigée

    S.I. = sécurité intrinsèque.

    (4) Précisions sur la fonction anti-cumul des freins.

    Dans le cas où :

    - la décélération suite à l'entrée en action simultanée des deux freins ne peut dépasser 2,5 m/s² ;

    - et si l'on vérifie par des essais que dans ce cas les câbles ne se soulèvent pas des appuis et que les véhicules ne heurtent ni les supports de ligne, ni les câbles,

    la fonction empêchant le cumul des freins n'est pas exigée.