Arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovation importants

Version en vigueur au 13/05/2026Version en vigueur au 13 mai 2026

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  • Article 64

    Version en vigueur depuis le 09/08/2008Version en vigueur depuis le 09 août 2008


    Pour les nouveaux chauffe-eau électriques à accumulation, les pertes maximales Qpr exprimées en kilowattheures par 24 heures au sens des normes NF EN 60 335-1 et NF EN 60 335-2-21 sont les suivantes :
    ― chauffe-eau de V inférieur à 75 litres : 0,1474 + 0,0719 V²/³ ;
    ― chauffe-eau horizontal de V supérieur ou égal à 75 litres : 0,939 + 0,0104 V ;
    ― chauffe-eau vertical de V supérieur ou égal à 75 litres : 0,224 + 0,0663 V²/³ ;
    où V est la capacité de stockage du ballon en litres.

  • Article 65

    Version en vigueur depuis le 09/08/2008Version en vigueur depuis le 09 août 2008


    Les nouveaux accumulateurs gaz et les chauffe-bains doivent avoir des performances thermiques au moins égales aux normes européennes EN 89 pour les accumulateurs gaz et EN 26 pour les chauffe-bains à production instantanée.

  • Article 66

    Version en vigueur depuis le 09/08/2008Version en vigueur depuis le 09 août 2008


    Les nouveaux ballons de stockage des chauffe-eau solaires préfabriqués doivent avoir un coefficient de pertes thermiques UA exprimé en W/K inférieur à 0,16 V¹/², où V est le volume de stockage nominal du chauffe-eau exprimé en litres.

  • Article 67

    Version en vigueur depuis le 09/08/2008Version en vigueur depuis le 09 août 2008


    Les parties maintenues en température de la distribution d'eau chaude sanitaire sont calorifugées par une isolation dont le coefficient de perte, exprimé en W/m.K, est au plus égal à 3,3.d + 0,22, où d est le diamètre extérieur du tube sans isolant, exprimé en mètres.