Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

Version en vigueur au 07/08/2026Version en vigueur au 07 août 2026

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  • La présente section doit décrire les procédures à suivre, qui dépendront de l'âge du navire et de l'efficacité de ses installations de pompage. Des exemples du diagramme mentionné dans la présente section figurent à l'additif A et contiennent des prescriptions complètes applicables à la fois aux navires neufs et aux navires existants. Le Manuel d'un navire particulier ne devrait contenir que les prescriptions qui s'appliquent spécifiquement à ce navire.

    Pour les substances dont le point de fusion est égal ou supérieur à 0°C ou la viscosité égale ou supérieure à 50 mPa.s à 20°C, il faut obtenir les renseignements relatifs au point de fusion et à la viscosité en se reportant au document d'expédition.

    Pour les substances autorisées à être transportées, se reporter au certificat pertinent.

    Le Manuel doit contenir ce qui suit :

    Tableau 1 : Supprimé.

    Tableau 2 : Renseignements sur les citernes à cargaison.

    Additif A : Diagramme.

    Additif B : Méthodes de prélavage.

    Additif C : Méthodes de ventilation.

    Additif D : Renseignements et consignes d'exploitation supplémentaires exigés ou acceptés par l'Autorité.

    On trouvera ci-dessous le plan général du tableau et des additifs susmentionnés.


    Tableau 2 - Renseignements sur les citernes à cargaison


    Numéro de la citerne

    Capacité (m3)

    Quantité restant après assèchement (en litres)


    ADDITIF A : DIAGRAMME - NETTOYAGE DES CITERNES À CARGAISON ET ÉVACUATION DES EAUX DE LAVAGE/DU BALLAST CONTENANT DES RÉSIDUS DE SUBSTANCES DES CATÉGORIES X, Y ET Z


    Note 1 : Ce diagramme indique les prescriptions élémentaires applicables aux navires appartenant à tous les groupes d'âge et n'est fourni qu'à titre indicatif.

    Note 2 : Tous les rejets à la mer sont régis par l'Annexe II.

    Note 3 : Dans la zone de l'Antarctique, tout rejet à la mer de substances liquides nocives et de mélanges contenant de telles substances est interdit.

    Note 4 : Dans les zones décrites dans la règle 13.9 de l'Annexe II de MARPOL, la règle 13.7.4.1 s'applique aux substances pour lesquelles la mention " 16.2.7 " figure dans la colonne " o " du chapitre 17 du Recueil IBC.



    Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page



    Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page


    ADDITIF B : MÉTHODES DE PRÉLAVAGE


    Le présent additif au Manuel doit décrire les méthodes de prélavage établies compte tenu de l'appendice 6 de l'Annexe II. Ces méthodes doivent comprendre des prescriptions spécifiques relatives à l'utilisation des dispositifs et du matériel de lavage des citernes prévus à bord du navire en question et comporter notamment les indications suivantes :

    1. emplacements des appareils de nettoyage à utiliser ;

    2. méthode de pompage des résidus ;

    3. prescriptions en matière de lavage à l'eau chaude ;

    4. nombre de cycles de lavage (ou durée) ; et

    5. pressions minimales de service.


    ADDITIF C : MÉTHODES DE VENTILATION


    Le présent additif au Manuel doit décrire les méthodes de ventilation établies compte tenu de l'appendice 7 de l'Annexe II. Ces méthodes doivent comprendre des prescriptions spécifiques relatives à l'utilisation du système ou du matériel de ventilation des citernes à cargaison prévu à bord du navire en question et comporter notamment les indications suivantes :

    1. emplacements des orifices de ventilation à utiliser ;

    2. débit minimal ou vitesse minimale des ventilateurs ;

    3. méthodes de ventilation des circuits de cargaison, pompes, filtres, etc. ; et

    4. procédures à suivre pour vérifier que la citerne est sèche à la fin des opérations de ventilation.


    ADDITIF D : RENSEIGNEMENTS ET CONSIGNES D'EXPLOITATION SUPPLÉMENTAIRES EXIGÉS OU ACCEPTÉS PAR L'AUTORITÉ