Note 1 : Le modèle se compose d'une introduction normalisée et d'un index des paragraphes d'introduction à chaque section. Cette partie normalisée doit être reproduite dans le manuel de chaque navire. Elle doit être suivie d'une table des matières de chaque section telle qu'établie pour le navire en question. Lorsqu'une section est sans objet, la mention S.O. doit être inscrite de manière à n'entraîner aucune discontinuité de la numérotation telle qu'exigée par le modèle normalisé. Lorsque les paragraphes du modèle normalisé sont imprimés en italiques, il faut décrire les caractéristiques requises pour le navire en question. La teneur du manuel variera d'un navire à l'autre, en fonction de la conception du navire, des voyages qu'il doit effectuer et des types de cargaisons qu'il est destiné à transporter. Lorsque le texte n'est pas en italiques, ce texte du modèle normalisé doit être recopié dans le Manuel sans aucune modification.
Note 2 : Il faut faire figurer dans l'additif D du Manuel les renseignements et les consignes d'exploitation que l'Autorité exige ou accepte en plus de ceux qui sont énoncés dans le modèle normalisé.
MODÈLE NORMALISÉ
MANUEL SUR LES MÉTHODES ET DISPOSITIFS DE REJET PRÉVU AUX TERMES DE L'ANNEXE II DE MARPOL 73/78
Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :
Numéro OMI :
Port d'immatriculation :
Tampon d'agrément de l'Autorité :
INTRODUCTION
1. La Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif (ci-après dénommée MARPOL 73/78) a été élaborée pour prévenir la pollution du milieu marin due au rejet en mer, par les navires, de substances nuisibles ou d'effluents contenant de telles substances. MARPOL 73/78 comprend à cette fin six Annexes, où figurent des règles détaillées concernant la manutention à bord des navires et le rejet en mer ou l'émission dans l'atmosphère de six grands groupes de substances nuisibles, à savoir l'Annexe I (huiles minérales), l'Annexe II (substances liquides nocives transportées en vrac), l'Annexe III (substances nuisibles transportées en colis), l'Annexe IV (eaux usées), l'Annexe V (ordures) et l'Annexe VI (pollution de l'atmosphère).
2. Aux termes de l'article 13 de l'Annexe II de MARPOL 73/78 (ci-après dénommée l'Annexe II), il est interdit de rejeter à la mer des substances liquides nocives des catégories X, Y ou Z ainsi que des eaux de ballast, des eaux de nettoyage des citernes ou d'autres résidus ou mélanges contenant de telles substances, à moins que les rejets en question ne soient effectués dans certaines conditions déterminées au nombre desquelles figure l'utilisation de méthodes et de dispositifs de rejet fondés sur des normes élaborées par l'Organisation maritime internationale (OMI) pour garantir le respect des critères spécifiés pour chaque catégorie de substances.
3. L'Annexe II exige que chaque navire qui est certifié apte à transporter des substances liquides nocives en vrac possède un manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet, dénommé ci-après le Manuel.
4. Le présent Manuel a été établi conformément aux prescriptions de l'appendice 4 de l'Annexe II et il traite, sous l'angle de la protection du milieu marin, des opérations de nettoyage des citernes à cargaison et du rejet des résidus et des mélanges résultant de ces opérations. Le Manuel n'est pas un guide de sécurité et il faut se reporter, le cas échéant, à d'autres publications pour évaluer les risques sur le plan de la sécurité.
5. L'objectif du Manuel est d'indiquer les dispositifs et le matériel nécessaires pour garantir l'application des prescriptions de l'Annexe II et de définir, à l'intention des officiers du navire, toutes les méthodes qui doivent être utilisées en matière de manutention de la cargaison, de nettoyage des citernes, de manutention des résidus de décantation, de rejet de résidus et de ballastage ou de déballastage afin de satisfaire aux prescriptions de l'Annexe II.
6. En outre, les Autorités utiliseront, à des fins de contrôle, le Manuel ainsi que le registre de la cargaison du navire et le certificat délivré en vertu de l'Annexe II (1), pour s'assurer de la pleine application des prescriptions de l'Annexe II par ce navire.
(1) Mentionner uniquement le certificat qui a été délivré au navire en question, c'est-à-dire le certificat international de prévention de la pollution pour le transport de substances liquides nocives en vrac ou le certificat d'aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac ou le certificat international d'aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac.
7. Le capitaine doit veiller à ce que l'on ne rejette pas à la mer des résidus de cargaison ou des mélanges de résidus et d'eau contenant des substances des catégories X, Y ou Z, à moins que ces rejets ne soient effectués conformément aux méthodes d'exploitation visées dans le présent Manuel.
8. Le présent Manuel a été approuvé par l'Autorité et on ne doit en modifier ou réviser aucune partie sans avoir au préalable obtenu l'approbation de l'Autorité.
INDEX DES SECTIONS
1. Principaux éléments de l'Annexe II de MARPOL 73/78
2. Description de l'équipement et des installations du navire
3. Procédures de déchargement de la cargaison et assèchement des citernes
4. Procédures à suivre pour le nettoyage des citernes à cargaison, le rejet des résidus, le ballastage et le déballastage
5. Renseignements et procédures1.1. Les prescriptions de l'Annexe II visent tous les navires qui transportent des substances liquides nocives en vrac. Les substances qui constituent une menace pour le milieu marin sont divisées en trois catégories, X, Y et Z. Les substances de la catégorie X sont celles qui présentent la plus grande menace pour le milieu marin, alors que celles de la catégorie Z constituent la menace la plus faible.
1.2. L'Annexe II interdit le rejet à la mer de tout effluent contenant des substances appartenant à ces catégories, à moins que le rejet ne soit effectué dans des conditions qui sont spécifiées de manière détaillée pour chaque catégorie. Ces conditions comprennent, selon le cas, les paramètres suivants :
1.2.1. quantité maximale de substances par citerne pouvant être rejetée à la mer ;
1.2.2. vitesse du navire pendant le rejet ;
1.2.3. distance minimale de la terre la plus proche pendant le rejet ;
1.2.4. profondeur minimale de l'eau pendant le rejet ; et
1.2.5. nécessité d'effectuer le rejet sous la flottaison.
1.3. Pour certaines zones maritimes classées zones spéciales, les critères de rejet sont plus rigoureux. La zone spéciale prévue aux termes de l'Annexe II est la zone de l'Antarctique.
En outre, en vertu du chapitre 2 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire, des critères de rejet plus rigoureux sont applicables dans les eaux arctiques.
1.4. L'Annexe II exige que tout navire soit muni d'installations de pompage et de tuyautages permettant de garantir que chacune des citernes désignées pour le transport de substances des catégories X, Y et Z garde, après le déchargement, une quantité de résidus qui n'est pas supérieure à la quantité donnée dans l'Annexe. Toute citerne que l'on se propose d'utiliser pour le transport de ces substances doit faire l'objet d'un calcul visant à déterminer la quantité de résidus à prévoir. Ce n'est que lorsque la quantité de résidus calculée est inférieure à la quantité prescrite dans l'Annexe que la citerne en question peut être agréée pour le transport d'une substance de la catégorie X, Y ou Z.
1.5. Outre les conditions mentionnées ci-dessus, une des prescriptions essentielles de l'Annexe II prévoit que les opérations de rejet de certains résidus de cargaison et certaines opérations de nettoyage des citernes et de ventilation peuvent seulement être exécutées conformément à une méthode et avec des dispositifs approuvés.
1.6. Pour permettre le respect de la prescription du paragraphe 1.5, la section 2 du Manuel énonce toutes les caractéristiques de l'équipement et des installations du navire, la section 3 décrit les méthodes d'exploitation à utiliser pour le déchargement de la cargaison et l'assèchement des citernes et la section 4 décrit les méthodes à suivre pour le rejet des résidus de cargaison, le lavage des citernes, la collecte des résidus, le ballastage et le déballastage, selon les substances que le navire est certifié apte à transporter.
1.7. L'utilisation des méthodes décrites dans le Manuel permettra au navire de satisfaire à toutes les prescriptions pertinentes de l'Annexe II de MARPOL 73/78.
2.1. La présente section décrit toutes les caractéristiques de l'équipement et des installations du navire qui sont nécessaires pour permettre à l'équipage de suivre les méthodes d'exploitation énoncées aux sections 3 et 4.
2.2. Aménagement général du navire et description des citernes à cargaison
La présente section doit contenir une brève description de la tranche à cargaison du navire et indiquer les caractéristiques principales des citernes à cargaison et leur emplacement.
Des schémas ou des plans montrant l'agencement général du navire et indiquant l'emplacement et les numéros des citernes à cargaison et des installations de réchauffage doivent être inclus.
2.3. Description des installations de pompage et de tuyautages de la cargaison et du circuit d'assèchement
La présente section doit contenir une description des installations de pompage et de tuyautages de la cargaison et du circuit d'assèchement. Il faut fournir des plans ou des schémas des installations ci-après et donner des explications lorsqu'il y a lieu :
2.3.1. installations de tuyautages de la cargaison, avec indication des diamètres ;
2.3.2. installations de pompage de la cargaison, avec indication de la capacité des pompes ;
2.3.3. installations de tuyautages du circuit d'assèchement, avec indication des diamètres ;
2.3.4. installations de pompage du circuit d'assèchement, avec indication de la capacité des pompes ;
2.3.5. emplacement des points d'aspiration des tuyautages à cargaison et des tuyautages d'assèchement à l'intérieur de chaque citerne à cargaison ;
2.3.6. s'il y a un puisard, emplacement et volume de ce dernier ;
2.3.7. installations de vidange et d'assèchement ou de purge ; et
2.3.8. quantité et pression d'azote ou d'air requises pour la purge des tuyaux, le cas échéant.
2.4. Description des citernes à ballast et des installations de pompage et de tuyautages du ballast
La présente section doit contenir une description des citernes à ballast et des installations de pompage et de tuyautages du ballast.
Il faut fournir des plans ou des schémas et des tableaux illustrant :
2.4.1. l'agencement général indiquant les citernes à ballast séparé et les citernes à cargaison devant être utilisées comme citernes à ballast, ainsi que le volume par citerne (mètres cubes) ;
2.4.2. les installations de tuyautages de ballast ;
2.4.3. la capacité de pompage dans les citernes à cargaison pouvant être aussi utilisées comme citernes à ballast ; et
2.4.4. tout raccord entre les tuyautages de ballast et le système d'orifices de rejet immergés.
2.5. Description des citernes à résidus spécialisées ainsi que des circuits associés de pompage et de tuyautages
La présente section doit contenir une description des citernes à résidus spécialisées ainsi que des circuits associés de pompage et de tuyautages. Il faut fournir des plans ou des schémas indiquant :
2.5.1. les citernes à résidus spécialisées qui peuvent être utilisées et le volume de ces citernes ;
2.5.2. les circuits de pompage et de tuyautages des citernes à résidus spécialisées, le diamètre des tuyautages et les raccordements avec les orifices de rejet immergés.
2.6. Description des orifices immergés de rejet des effluents contenant des substances liquides nocives
La présente section doit contenir des renseignements sur l'emplacement et le débit maximal de l'orifice ou des orifices de rejet immergés et sur les raccordements des citernes à cargaison et des citernes à résidus avec ces orifices. Il faut fournir des plans ou des schémas indiquant :
2.6.1. l'emplacement et le nombre des orifices de rejet immergés ;
2.6.2. les raccordements avec les orifices de rejet immergés ;
2.6.3. l'emplacement de toutes les prises d'eau de mer par rapport aux orifices de rejet immergés.
2.7. Description des dispositifs d'enregistrement et d'indication du débit
Supprimé.
2.8. Description du système de ventilation des citernes à cargaison
La présente section doit contenir une description du système de ventilation des citernes à cargaison.
Il faut fournir des plans ou des schémas ainsi que des tableaux contenant les renseignements ci-après et donner des explications à l'appui, le cas échéant :
2.8.1. les substances liquides nocives que le navire est certifié apte à transporter, qui ont une tension de vapeur supérieure à 5 kPa à 20°°C et qui peuvent faire l'objet d'un nettoyage par ventilation, à énumérer au paragraphe 4.4.10 du Manuel ;
2.8.2. circuit de ventilation et ventilateurs ;
2.8.3. emplacement des orifices de ventilation ;
2.8.4. débit minimal du système de ventilation nécessaire pour ventiler de façon satisfaisante le fond et toutes les autres parties de la citerne à cargaison ;
2.8.5. emplacement des éléments de structure, à l'intérieur de la citerne, qui affectent la ventilation ;
2.8.6. méthode utilisée pour ventiler le circuit de cargaison, les pompes, les filtres, etc. ; et
2.8.7. moyens permettant de vérifier que la citerne est sèche.
2.9. Description des installations de lavage des citernes et du système de chauffage de l'eau de lavage
La présente section doit contenir une description des installations de lavage des citernes à cargaison, du système de chauffage de l'eau de lavage ainsi que de tous les appareils nécessaires pour le lavage des citernes.
Plans ou schémas et tableaux ou diagrammes indiquant :
2.9.1. installations de tuyautages spécialisées pour le lavage des citernes, avec indication du diamètre des tuyautages ;
2.9.2. type d'appareils de nettoyage des citernes, avec indication de leur capacité et de leur pression nominale ;
2.9.3. nombre maximal d'appareils de nettoyage des citernes pouvant fonctionner simultanément ;
2.9.4. emplacement des ouvertures de pont pour le nettoyage des citernes à cargaison ;
2.9.5. nombre d'appareils de nettoyage et emplacements qu'ils doivent occuper pour permettre le lavage complet des parois des citernes à cargaison ;
2.9.6. quantité maximale d'eau de lavage pouvant être chauffée jusqu'à 60°C au moyen du matériel de chauffage installé ; et
2.9.7. nombre maximal d'appareils de nettoyage des citernes pouvant fonctionner simultanément à 60°°C.
3.1. La présente section décrit les procédures à suivre pour le déchargement de la cargaison et l'assèchement des citernes afin de garantir le respect des prescriptions de l'Annexe II.
3.2. Déchargement de la cargaison
La présente section doit décrire les procédures à suivre et indiquer notamment la pompe et le circuit de déchargement de la cargaison et d'aspiration qui doivent être utilisés pour chaque citerne. D'autres options peuvent être indiquées.
Il faut indiquer le mode de fonctionnement de la pompe ou des pompes et l'ordre de fonctionnement de tous les sectionnements.
L'impératif fondamental est de décharger une quantité maximale de cargaison.
3.3. Assèchement des citernes à cargaison
La présente section doit décrire les procédures à suivre pendant l'assèchement de chacune des citernes à cargaison.
Ces procédures doivent comporter les indications suivantes :
3.3.1. fonctionnement du système d'assèchement ;
3.3.2. conditions à respecter en matière d'assiette et de bande ;
3.3.3. installations de vidange et d'assèchement ou de purge des tuyautages le cas échéant ;
3.3.4. durée de la phase d'assèchement de l'essai à l'eau.
3.4. Température de la cargaison
La présente section doit contenir des renseignements sur les prescriptions en matière de chauffage applicables aux cargaisons qui sont considérées comme nécessitant une température minimale déterminée au cours des opérations de déchargement.
Il faut fournir des renseignements sur la régulation du circuit de chauffage et la méthode de mesure de la température.
3.5. Procédures à suivre lorsqu'une citerne à cargaison ne peut pas être déchargée conformément aux méthodes prescrites
La présente section doit contenir des renseignements sur les procédures à suivre lorsque les prescriptions énoncées aux sections 3.3 et/ou 3.4 ne peuvent pas être observées pour les raisons suivantes :
3.5.1. défaillance du circuit d'assèchement des citernes à cargaison ; et
3.5.2. défaillance du circuit de chauffage des citernes à cargaison.
3.6. Registre de la cargaison
Les mentions appropriées doivent être portées sur le registre de la cargaison, lorsque toute opération liée à la cargaison est achevée.
4.1. La présente section énonce les procédures à suivre pour le nettoyage des citernes et la manutention du ballast et des résidus pour garantir le respect des prescriptions de l'Annexe II.
4.2. Les paragraphes qui suivent donnent un aperçu général du déroulement des opérations à accomplir et fournissent les renseignements essentiels pour procéder au rejet de substances liquides nocives sans risque pour le milieu marin.
4.3. Supprimé
4.4. Les renseignements nécessaires pour définir les procédures à suivre pour le rejet des résidus de la cargaison, le nettoyage, le ballastage et le déballastage de la citerne devraient comprendre ce qui suit :
4.4.1. Catégorie dont relève la substance.
Pour obtenir la catégorie dont relève la substance, il convient de se reporter au certificat pertinent.
4.4.2. Efficacité d'assèchement du circuit de pompage de la citerne.
Le contenu de la présente section variera en fonction de la conception du navire et suivant qu'il s'agit d'un navire neuf ou existant (voir diagrammes et prescriptions en matière de pompage/d'assèchement).
4.4.3. Le navire se trouve dans une zone spéciale ou hors d'une zone spéciale.
La présente section doit contenir des instructions indiquant si les eaux de lavage de la citerne peuvent être rejetées à la mer à l'intérieur d'une zone spéciale (telle que définie à la section 1.3) ou bien hors d'une zone spéciale. Les différences entre les prescriptions doivent être indiquées clairement et dépendront de la conception du navire et du service auquel il est affecté.
Aucun rejet de résidus de substances liquides nocives, ou de mélange contenant de telles substances, n'est autorisé dans les eaux polaires.
4.4.4. Substance à viscosité élevée ou qui se solidifie.
Pour obtenir les propriétés de la substance, il convient de se reporter aux documents de transport.
4.4.5. Substances flottantes persistantes dont la viscosité est égale ou supérieure à 50 mPa·s à 20°C et/ou dont le point de fusion est égal ou supérieur à 0º°C.
La présente section devrait contenir des instructions sur la façon de traiter les eaux de nettoyage des citernes contenant des substances pour lesquelles la mention 16.2.7 figure dans la colonne o du chapitre 17 du Recueil IBC et la version la plus récente des circulaires de la série MEPC.2, lorsque les navires sont exploités dans les zones décrites dans la règle 13.9 du chapitre II.
4.4.6. Compatibilité avec des résidus contenant d'autres substances
La présente section doit contenir des instructions sur les mélanges de résidus de cargaison qui sont autorisés et sur ceux qui ne le sont pas. Il convient de se reporter aux guides de compatibilité.
4.4.7. Rejet dans une installation de réception
La présente section doit indiquer les substances dont les résidus doivent faire l'objet d'un prélavage et être rejetés dans une installation de réception.
4.4.8. Rejet à la mer
La présente section doit contenir des renseignements sur les éléments dont il faut tenir compte pour déterminer si les mélanges de résidus et d'eau peuvent être rejetés à la mer.
4.4.9. Utilisation d'agents ou additifs de nettoyage (Annexe 213-0.A.1) :
La présente section doit contenir des renseignements sur l'utilisation et l'élimination des agents de nettoyage (tels que les solvants utilisés pour le nettoyage des citernes) et des additifs ajoutés à l'eau de lavage des citernes (tels que les détergents).
4.4.10. Utilisation de méthodes de ventilation pour nettoyer les citernes
La présente section doit mentionner toutes les substances qui se prêtent à l'utilisation de méthodes de ventilation.
4.5. Après avoir évalué les renseignements ci-dessus, il faudrait déterminer les procédures d'exploitation à suivre en utilisant les instructions et le diagramme de la section 5. Les mentions appropriées indiquant la procédure adoptée doivent être portées sur le registre de la cargaison.
La présente section doit décrire les procédures à suivre, qui dépendront de l'âge du navire et de l'efficacité de ses installations de pompage. Des exemples du diagramme mentionné dans la présente section figurent à l'additif A et contiennent des prescriptions complètes applicables à la fois aux navires neufs et aux navires existants. Le Manuel d'un navire particulier ne devrait contenir que les prescriptions qui s'appliquent spécifiquement à ce navire.
Pour les substances dont le point de fusion est égal ou supérieur à 0°C ou la viscosité égale ou supérieure à 50 mPa.s à 20°C, il faut obtenir les renseignements relatifs au point de fusion et à la viscosité en se reportant au document d'expédition.
Pour les substances autorisées à être transportées, se reporter au certificat pertinent.
Le Manuel doit contenir ce qui suit :
Tableau 1 : Supprimé.
Tableau 2 : Renseignements sur les citernes à cargaison.
Additif A : Diagramme.
Additif B : Méthodes de prélavage.
Additif C : Méthodes de ventilation.
Additif D : Renseignements et consignes d'exploitation supplémentaires exigés ou acceptés par l'Autorité.
On trouvera ci-dessous le plan général du tableau et des additifs susmentionnés.
Tableau 2 - Renseignements sur les citernes à cargaison
Numéro de la citerne
Capacité (m3)
Quantité restant après assèchement (en litres)
ADDITIF A : DIAGRAMME - NETTOYAGE DES CITERNES À CARGAISON ET ÉVACUATION DES EAUX DE LAVAGE/DU BALLAST CONTENANT DES RÉSIDUS DE SUBSTANCES DES CATÉGORIES X, Y ET Z
Note 1 : Ce diagramme indique les prescriptions élémentaires applicables aux navires appartenant à tous les groupes d'âge et n'est fourni qu'à titre indicatif.
Note 2 : Tous les rejets à la mer sont régis par l'Annexe II.
Note 3 : Dans la zone de l'Antarctique, tout rejet à la mer de substances liquides nocives et de mélanges contenant de telles substances est interdit.
Note 4 : Dans les zones décrites dans la règle 13.9 de l'Annexe II de MARPOL, la règle 13.7.4.1 s'applique aux substances pour lesquelles la mention " 16.2.7 " figure dans la colonne " o " du chapitre 17 du Recueil IBC.
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
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ADDITIF B : MÉTHODES DE PRÉLAVAGE
Le présent additif au Manuel doit décrire les méthodes de prélavage établies compte tenu de l'appendice 6 de l'Annexe II. Ces méthodes doivent comprendre des prescriptions spécifiques relatives à l'utilisation des dispositifs et du matériel de lavage des citernes prévus à bord du navire en question et comporter notamment les indications suivantes :
1. emplacements des appareils de nettoyage à utiliser ;
2. méthode de pompage des résidus ;
3. prescriptions en matière de lavage à l'eau chaude ;
4. nombre de cycles de lavage (ou durée) ; et
5. pressions minimales de service.
ADDITIF C : MÉTHODES DE VENTILATION
Le présent additif au Manuel doit décrire les méthodes de ventilation établies compte tenu de l'appendice 7 de l'Annexe II. Ces méthodes doivent comprendre des prescriptions spécifiques relatives à l'utilisation du système ou du matériel de ventilation des citernes à cargaison prévu à bord du navire en question et comporter notamment les indications suivantes :
1. emplacements des orifices de ventilation à utiliser ;
2. débit minimal ou vitesse minimale des ventilateurs ;
3. méthodes de ventilation des circuits de cargaison, pompes, filtres, etc. ; et
4. procédures à suivre pour vérifier que la citerne est sèche à la fin des opérations de ventilation.
ADDITIF D : RENSEIGNEMENTS ET CONSIGNES D'EXPLOITATION SUPPLÉMENTAIRES EXIGÉS OU ACCEPTÉS PAR L'AUTORITÉ
République
Française
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