Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

Version en vigueur au 03/06/2026Version en vigueur au 03 juin 2026

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  • Asphalte (bitume)

    Bases pour carburants

    Bases pour mélanges

    Asphalte pour étanchéité

    Bitume direct

    Alkylats pour carburants

    Réformats

    Polymère pour essence

    Hydrocarbures

    Essences

    Huile clarifiée

    Pétrole brut

    Mélanges contenant du pétrole brut

    Gas oil moteur

    Fuel-oil N° 4

    Fuel-oil N° 5

    Fuel-oil N° 6

    Fuel léger

    Fuel lourd N° 1

    Fuel lourd N° 2

    Fuel direct

    Bitume routier

    Huile pour transformateur

    Produits à caractère aromatique

    (à l'exclusion des huiles végétales)

    Huile de graissage et huiles de base

    Huile minérale

    Huile moteur

    Huile d'imprégnation

    Huile à broches (spindle)

    Huile turbine

    Condensats

    Carburant auto

    Essence aviation

    Fuel-oil N° 1 (Kerosine)

    Fuel-oil N° 1-D

    Fuel-oil N° 2

    Fuel-oil N° 2-D

    Pétrole lampant

    Pétrole lampant désodorisé

    Fuel domestique

    Fuel domestique désodorisé

    Gas oils atmosphériques

    Carburéacteurs

    Directs

    Séparation flash

    JP-1 (kerosine)

    JP-3

    JP-4

    JP-5 (kerosine, heavy)

    Turbo fuel

    Pétrole

    Essence minérale (White spirit)

    Distillats paraffineux

    Naphta

    Gas-oil de craquage

    Solvant léger

    Solvant lourd

    Coupe étroite


    (1) La liste ci-dessus ne doit pas nécessairement être considérée comme exhaustive.