3704, Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés :

Ex 3704.00.10,

- plaques, pellicules et films :

- films cinématographiques, positifs, de caractère éducatif, scientifique ou culturel.

Ex 3705, Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques :

- de caractère éducatif, scientifique ou culturel.

3706, Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son :

3706.10, d'une largeur de 35 mm ou plus :

- autres :

Ex 3706.10.99, autres positifs :

- films d'actualité (comportant ou non le son) représentant des événements ayant un caractère d'actualité à l'époque de l'importation et importés, aux fins de reproduction, dans la limite de deux copies par sujet ;

- films d'archives (comportant ou non le son) destinés à accompagner des films d'actualité ;

- films récréatifs convenant particulièrement aux enfants et aux jeunes ;

- non dénommés, de caractère éducatif, scientifique ou culturel ;

3706.90, autres :

- autres :

- autres positifs :

Ex 3706.90.51, Ex 3706.90.91, Ex 3706.90.99,

- films d'actualité (comportant ou non le son) représentant des événements ayant un caractère d'actualité à l'époque de l'importation et importés, aux fins de reproduction, dans la limite de deux copies par sujet ;

- films d'archives (comportant ou non le son) destinés à accompagner des films d'actualité ;

- films récréatifs convenant particulièrement aux enfants et aux jeunes ;

- non dénommés, de caractère éducatif, scientifique ou culturel ;

4911, Autres imprimés, y compris les gravures et les photographies :

- autres :

4911.99, autres :

Ex 4911.99.90, autres :

- microcartes ou autres supports utilisés par les services d'information et de documentation par ordinateur de caractère éducatif, scientifique ou culturel ;

- tableaux muraux destinés exclusivement à la démonstration et à l'enseignement ;

Ex 8524, Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du chapitre 37 :

- de caractère éducatif, scientifique ou culturel.

Ex 9023.00, Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois :

- modèles, maquettes et tableaux muraux de caractère éducatif, scientifique ou culturel destinés exclusivement à la démonstration et à l'enseignement ;

- maquettes ou modèles visuels réduits de concept abstrait tels que structures moléculaires ou formules mathématiques.

Divers,

Hologrammes pour projection par laser ;

Jeux multimédia ;

Matériel d'enseignement programmé, y compris sous la forme de présentoirs, accompagné de matériel imprimé correspondant.