Les dénominations nationales de diplôme d'études universitaires générales (D.E.U.G.) sciences, de licences et de maîtrises du secteur sciences sont accordées aux formations qui répondent aux critères fixés aux articles suivants.

Les formations universitaires scientifiques contribuent à former des personnels qualifiés pour les différents secteurs économiques, l'enseignement et la recherche, selon les lignes directrices suivantes : promouvoir la qualité des formations dispensées, attirer davantage de bacheliers scientifiques motivés et augmenter le nombre de diplômés.

Elles sont conçues et organisées en fonction des objectifs suivants :

- apporter aux étudiants une formation solide et équilibrée, dont les contenus sont en prise directe avec l'évolution des sciences et exploitent toute la richesse des démarches scientifiques. L'étude d'une discipline est organisée autour de problèmes et de phénomènes ; elle combine les outils théoriques et les outils expérimentaux. Elle met en valeur les applications de cette discipline et ses interactions avec d'autres champs de connaissances ; elle comporte l'exploitation des méthodes informatiques. Elle prend en compte les grands problèmes scientifiques qui la sous-tendent, y compris dans leurs aspects les plus modernes et dans leur développement historique. Elle met l'accent sur l'acquisition de méthodes. Elle développe progressivement une attitude et une pratique de recherche scientifique.

- développer le travail personnel (individuel et en équipe) et les capacités d'autonomie et de communication (rédaction scientifique, exploitation de livres et de documents,...). Les travaux proposés aux étudiants prennent des formes diversifiées : cours, travaux dirigés, travaux pratiques, enseignements intégrés, mais aussi projets, travaux d'étude et de recherche et, pour certaines formations, stages.

Dans les deux cycles, la formation comporte la pratique d'au moins une langue vivante étrangère.

- permettre aux étudiants de construire un projet de formation, en garantissant une bonne lisibilité des cursus proposés et de leurs débouchés, en veillant à leur articulation avec les formations dispensées en amont et en aval et en mettant en place un suivi des études. Le dispositif des formations assure une diversification progressive des cursus sans spécialisation prématurée ; en particulier, les cursus du premier niveau du D.E.U.G. sciences offrent aux étudiants de larges choix d'orientation et les cursus du second niveau sont conçus pour assurer une bonne continuité avec les licences.

Dans le cadre de la réglementation nationale, l'établissement définit et organise les cursus proposés aux étudiants, c'est-à-dire les ensembles d'enseignements, obligatoires et optionnels, qui mènent aux différents diplômes de D.E.U.G., de licence et de maîtrise qu'il délivre. Pour chacun de ces cursus, il précise les modules constitutifs, leurs volumes horaires et leurs contenus, ainsi que leur agencement au sein de la formation considérée, afin de promouvoir sa qualité, son efficacité et son unité ; dans cette perspective, des groupements de modules peuvent être mis en place. L'établissement définit aussi les modalités du contrôle des connaissances ; en particulier, pour chaque cursus, il précise les règles de compensation entre modules et diversifie les méthodes d'évaluation en fonction des objectifs de formation. Il assure l'organisation des stages et leur suivi pédagogique.