Sont considérés comme des dispositifs antidérapants inamovibles :

1° Les pneumatiques comportant des crampons faisant saillie conformes aux dispositions des articles 2 à 4 ;

2° Les pneumatiques tout-terrain professionnels ayant fait l'objet d'une réception conformément aux dispositions du règlement UNECE n° 30 établissant les prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques ou du règlement UNECE n° 54 établissant les prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques, et portant le marquage “ POR ” prévus dans ces règlements, qui équipent les véhicules des catégories M, N et O au sens de l'article R. 311-1 du code de la route.

L'utilisation des pneumatiques mentionnés au 1° est autorisée, dans les conditions fixées aux articles 5 à 7, sur les voitures particulières ou les véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et sur les véhicules de transport en commun de personnes.

Pour les pneumatiques mentionnés au 1° de l'article 1^er, sont seuls autorisés les crampons à une pointe cylindrique conformes aux prescriptions des articles 3 et 4. Les crampons doivent comporter au minimum deux collerettes et équiper des pneus radiaux exclusivement.

- Les pneumatiques mentionnés au 1° de l'article 1^er destinés aux véhicules dont le poids total autorisé en charge ne dépasse pas 3,5 tonnes doivent répondre aux conditions suivantes :

- diamètre des collerettes au plus égal à 6,5 mm ;

- diamètre de la collerette supérieure au moins égal à 6,3 mm ;

- distance minimale d'axe en axe entre deux collerettes au moins égale à 3,5 mm ;

- poids unitaire du crampon inférieur à 2 grammes ;

- dépassement des crampons hors du pneumatique à l'état neuf compris entre 1,5 et 1,8 mm.

Le nombre de crampons doit être compris entre 100 et 150 par pneumatique.

Il ne doit y avoir aucun crampon dans le tiers central de la bande de roulement et deux roues de l'essieu moteur doivent être équipées.

Les pneumatiques mentionnés au 1° de l'article 1^er destinés aux véhicules de transport en commun de personnes doivent répondre aux conditions suivantes :

- diamètre des collerettes au plus égal à 8 mm ;

- diamètre de la collerette supérieure au moins égal à 7,5 mm ;

- distance minimale d'axe en axe entre deux collerettes au moins égale à 4 mm ;

- poids unitaire du crampon inférieur à 4,5 grammes ;

- dépassement des crampons hors du pneumatique à l'état neuf compris entre 2 et 2,5 mm.

Le nombre des crampons doit être compris entre 100 et 300 par pneumatique.

Il ne doit y avoir aucun crampon dans le tiers central de la bande de roulement.

L'équipement concernera les roues de l'essieu directeur et les roues d'au moins un essieu moteur. Sur les roues jumelées seules les roues intérieures seront équipées.

Si les conditions atmosphériques l'exigent, les préfets peuvent, par dérogation au dernier alinéa de l'article 1^er, autoriser l'utilisation des pneumatiques mentionnés au 1° du même article sur les véhicules d'intervention d'urgence, les véhicules de secours, les véhicules assurant des transports de première nécessité, de denrées périssables ou de matières dangereuses et les véhicules assurant la viabilité hivernale, dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes.

Dans ce cas, les conditions de l'article 4 sont applicables. Toutefois, les véhicules assurant la viabilité hivernale peuvent y déroger.

La vitesse est limitée à 90 km/h pour les véhicules mentionnés aux articles 3 et 4 et à 60 km/h pour les véhicules mentionnés à l'article 5.

Ces véhicules doivent porter de façon bien visible à l'arrière sur la partie inférieure gauche de la carrosserie, un disque de 15 cm de diamètre, conforme au modèle figurant en annexe (cliché non reproduit) au présent arrêté.

L'utilisation des pneumatiques mentionnés au 1° de l'article 1^er est autorisée du 1er novembre au 31 mars de l'année suivante. Si les conditions atmosphériques l'exigent et après avis du directeur départemental des territoires, les préfets peuvent modifier les dates de la période d'utilisation effective prévue ci-dessus.