Arrêté du 11 août 1983 relatif aux règles techniques auxquelles doivent satisfaire les silos et installations de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables, au titre de la protection de l'environnement.

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  • ANNEXE ART. 11

    Version en vigueur depuis le 13/12/1983Version en vigueur depuis le 13 décembre 1983

    Les aires de chargement et de déchargement des produits seront de préférence extérieures aux silos.

    Dans le cas contraire, elles seront isolées de ces derniers par des parois étanches aux poussières et résistantes au feu.

    Ces aires seront suffisamment ventilées de manière à éviter la création d'une atmosphère explosive. Elles seront périodiquement nettoyées.

    Si ces installations sont munies de dispositifs de captation d'air poussiéreux, le rejet à l'atmosphère se fera dans les conditions prévues au titre VI, article 24.

    Commentaire :

    Les connexions des aires de chargement et déchargement avec les autres ateliers (tour d'élévation, capacités de stockage, ...) seront limitées.

    Les consignes de sécurité à respecter à ces postes seront précisées par l'exploitant.