ANNEXE A *suite*
Version en vigueur depuis le 10/12/1977Version en vigueur depuis le 10 décembre 1977
51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (511 A 515)(511 à 515) Conformément à la déclaration annuelle des employeurs n° 2483, relative au financement de la formation professionnelle continue.
511 : Pourcentage de la masse salariale consacré à la formation continue
512 : Montant consacré à la formation continue
la formation interne :
les formations effectuées en application de conventions :
le versement à des fonds assurances formation :
le versement auprès d'organismes agréés :
le trésor et autres :
le total :
I.C. (A) :
T.A.M. (B) :
Ouvriers et employés qualifiés (C) :
Manoeuvres OS et employés non qualifiés (D) :
Total (E) :
513 : Nombre de stagiaires
hommes
femmes
514 : Nombre d'heures de stage
rémunérées
non rémunérées
515 : Décomposition par types de stages (exemple de répartition)
Prévention :
Adaptation :
Formation professionnelle :
Entretien perfectionnement des connaissances :
52 CONGES FORMATION
521 : Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé formation rémunéré
522 : Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé formation non rémunéré
523 : Nombre de salariés auxquels a été refusé un congé formation.
53 APPRENTISSAGE
531 : Nombre de contrats d'apprentissage conclus dans l'année.
ANNEXE B *suite*
Version en vigueur depuis le 10/12/1977Version en vigueur depuis le 10 décembre 1977
51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (511 A 515)(511 à 515) Conformément à la déclaration annuelle des employeurs n° 2483, relative au financement de la formation professionnelle continue.
511 : Pourcentage de la masse salariale consacré à la formation continue
512 : Montant consacré à la formation continue
La formation interne :
La formation effectuée en application de conventions :
Le versement auprès d'organismes agréés :
Le trésor et autres :
et Total des montants :
I.C. (A) :
T.A.M. (B) :
Ouvriers et employés qualifiés (C) :
Manoeuvres OS et employés non qualifiés (D) :
Total (E) :
513 : Nombre de stagiaires
hommes
femmes
513 : Nombre d'heures de stage
rémunérées
non rémunérées
515 : Décomposition par types de stages (exemple de répartition)
Prévention :
Adaptation :
Formation professionnelle :
Entretien ou perfectionnement des connaissances :
52 CONGES FORMATION
521 : Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé formation rémunéré
522 : Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé formation non rémunéré
523 : Nombre de salariés auxquels a été refusé un congé formation.
53 APPRENTISSAGE
531 : Nombre de contrats d'apprentissage conclus dans l'année.
République
Française
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