Arrêté du 30 avril 1987 relatif au contrôle sanitaire des végétaux à l'importation dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique

Version en vigueur au 22/05/2026Version en vigueur au 22 mai 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

  • Annexe V

    Version en vigueur depuis le 19/07/1987Version en vigueur depuis le 19 juillet 1987

    06-01 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur.

    Ex 06-02 : Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons à l'exception des plantes d'aquarium.

    Ex 06-03 A : Fleurs et boutons de fleurs, coupées pour bouquets ou pour ornements frais appartenant aux genres :

    Chrysanthenum (chrysanthèmes) ;

    Gladiolus (glaïeul) ;

    Dianthus (oeillet).

    07-01 A : Tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum).

    07-01 G : Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et autres racines comestibles similaires.

    Ex 07-01 IJ : Poireaux.

    Ex 07-01 T : Autres plantes potagères à racines ou tubercules.

    07-05 A : Légumes à cosses secs destinés à l'ensemencement.

    07-06 : Racines de manioc, d'arrow root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités en morceaux, moelle de sagoutier.

    Ex 08-02 : Agrumes frais.

    08-03 : Figues fraîches ou sèches.

    08-08 E : Papayes.

    09-01 A I : Café non torréfié.

    09-01 B : Coques et pellicules de café.

    10-06 A : Riz destiné à l'ensemencement.

    Ex 10-07 C : Sorgho destiné à l'ensemencement.

    12-01 A : Graines et fruits oléagineux destinés à l'ensemencement.

    12-03 : Graines, spores et fruits à ensemencer.

    18-01 : Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.

    18-02 : Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao.

    Ex 25-32 : Terre de jardin, de bruyère, de marais, de limon destinées à la culture, terreaux.

    Ex 27-03 A : Tourbe.

    Ex 31-01 : Engrais naturels d'origine animale et végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement à l'exclusion des engrais d'origine animale.

    Ex 31-05 : Engrais naturels d'origine végétale, terreaux additionnés d'un seul ou d'un mélange des éléments fertilisants suivants : azote, phosphore ou potassium, composts.

    Ex 57-04 : Fibres, déchets de fibre de cocos et autres palmiers.