Arrêté du 30 avril 1987 relatif au contrôle sanitaire des végétaux à l'importation dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique

Version en vigueur au 23/05/2026Version en vigueur au 23 mai 2026

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    • Annexe V

      Version en vigueur depuis le 19/07/1987Version en vigueur depuis le 19 juillet 1987

      06-01 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur.

      Ex 06-02 : Autres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons à l'exception des plantes d'aquarium.

      Ex 06-03 A : Fleurs et boutons de fleurs, coupées pour bouquets ou pour ornements frais appartenant aux genres :

      Chrysanthenum (chrysanthèmes) ;

      Gladiolus (glaïeul) ;

      Dianthus (oeillet).

      07-01 A : Tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum).

      07-01 G : Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et autres racines comestibles similaires.

      Ex 07-01 IJ : Poireaux.

      Ex 07-01 T : Autres plantes potagères à racines ou tubercules.

      07-05 A : Légumes à cosses secs destinés à l'ensemencement.

      07-06 : Racines de manioc, d'arrow root et de salep, topinambours, patates douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en amidon ou en inuline, même séchés ou débités en morceaux, moelle de sagoutier.

      Ex 08-02 : Agrumes frais.

      08-03 : Figues fraîches ou sèches.

      08-08 E : Papayes.

      09-01 A I : Café non torréfié.

      09-01 B : Coques et pellicules de café.

      10-06 A : Riz destiné à l'ensemencement.

      Ex 10-07 C : Sorgho destiné à l'ensemencement.

      12-01 A : Graines et fruits oléagineux destinés à l'ensemencement.

      12-03 : Graines, spores et fruits à ensemencer.

      18-01 : Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.

      18-02 : Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao.

      Ex 25-32 : Terre de jardin, de bruyère, de marais, de limon destinées à la culture, terreaux.

      Ex 27-03 A : Tourbe.

      Ex 31-01 : Engrais naturels d'origine animale et végétale, même mélangés entre eux, mais non élaborés chimiquement à l'exclusion des engrais d'origine animale.

      Ex 31-05 : Engrais naturels d'origine végétale, terreaux additionnés d'un seul ou d'un mélange des éléments fertilisants suivants : azote, phosphore ou potassium, composts.

      Ex 57-04 : Fibres, déchets de fibre de cocos et autres palmiers.