Arrêté du 10 juin 1965 portant désignation des organismes consultés sur le choix des experts dans les litiges civils en matière de brevets d'invention

Version en vigueur au 13/08/2026Version en vigueur au 13 août 2026

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    • Annexe

      Version en vigueur depuis le 23/06/1965Version en vigueur depuis le 23 juin 1965

      Créé par Arrêté 1965-06-10 JORF 23 juin 1965 rectificatif JORF 2 juillet 1965

      I. - MINISTERE DES ARMEES

      Délégation ministérielle pour l'armement, bureau brevets et inventions, 10, rue Saint-Dominique, Paris (7e). Tél. : 468-68-70 (poste 24-558).

      II. MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

      A. - Facultés et écoles

      Académie d'Aix

      Faculté des sciences, place Victor-Hugo, Marseille (3e). Tél. :

      64-11-60.

      Orientation : Physique des couches minces, pétroléochimie, mécanique des fluides, océanographie.

      Ecole supérieure de physique, faculté des sciences, place Victor-Hugo, Marseille (3e). Tél. : 64- 11-60.

      Orientation : Physique.

      Institut de pétroléochimie et de synthèse organique industrielle, faculté des sciences, place Victor-Hugo, Marseille (3e). Tél. :

      64-11-60.

      Orientation : Chimie, pétroléochimie.

      Académie de Besançon

      Faculté des sciences, 32, rue Mégevand, Besançon. Tél. :

      83-35-01 et 83-35-04.

      Orientation : Métrologie.

      Ecole nationale supérieure de chronométrie et micromécanique, 41, avenue Villarceau, Besançon. Tél. : 83-47-80.

      Orientation : Chronométrie.

      Lycée technique d'Etat, école nationale d'ingénieurs, avenue Leclerc, Belfort. Tél. : 28-27-61.

      Orientation : Mécanique, électronique.

      Académie de Bordeaux

      Faculté des sciences, 20, cours Pasteur, Bordeaux. Tél. :

      92-93-39.

      et

      351, cours de la Libération, Talence. Tél. : 92-92-81.

      Orientation : Chimie industrielle, oenologie, biologie marine, géologie.

      Ecole de radio-électricité, 351, cours de la Libération, Talence. Tél. : 92-92-81.

      Orientation : Radio-électricité.

      Ecole nationale supérieure de chimie, 20, cours Pasteur Bordeaux. Tél. : 92-93-94.

      Orientation : Chimie.

      Académie de Caen

      Faculté des sciences, esplanade de la Paix, Caen. Tél. :

      81-59-10.

      Orientation : Chimie biologique. Chimie alimentaire.

      Ecole nationale supérieure d'électronique et d'électromécanique, esplanade de la Paix, Caen. Tél. : 81-59-10.

      Orientation : Electronique et électromécanique.

      Institut national supérieur de chimie industrielle de Rouen (institut Emile-Blondel), Mont-Saint-Aignan. Tél.: 71-71-41.

      Orientation : Produits chimiques, plastiques.

      Académie de Clermont-Ferrand

      Faculté des sciences, 34, avenue Carnot, Clermont-Ferrand. Tél. : 91-97-32 à 91-97-35.

      Orientation : Physique de l'atmosphère.

      Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand, 71, boulevard Côte-Blatin, Clermont-Ferrand. Tél. : 93-34-05.

      Orientation : Produits chimiques, génie chimique.

      Académie de Dijon

      Faculté des sciences, 2, boulevard Gabriel, Dijon. Tél. :

      32-99-00.

      Orientation : Chimie biologique et de la nutrition.

      Académie de Grenoble

      Faculté des sciences, place du Doyen-Gosse, Grenoble. Tél. :

      44-61-29 à 44-61-31.

      Orientation : Mathématiques appliquées, physique et chimie nucléaires, mécanique industrielle, mécanique des fluides.

      Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'hydraulique, de radioélectricité et de mathématiques appliquées, 44 et 46, avenue Félix-Viallet, Grenoble. Tél. : 44-84-80.

      Orientation : Electrotechnique, hydraulique, radio-électricité.

      Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie, 39, boulevard Gambetta, Grenoble. Tél. :

      44-11-18.

      Orientation : Electrochimie, électrométallurgie.

      Ecole d'ingénieurs électroniciens, chemin des Martyrs, Grenoble. Tél. : 44-99-10.

      Orientation : Electronique.

      Ecole de papeterie, 44, avenue Félix-Viallet, Grenoble. Tél. :

      44-84-80.

      Orientation : Papeterie.

      Académie de Lille

      Faculté des sciences, 13, place Philippe-Lebon, Lille. Tél. :

      57-34-10.

      Orientation : Mécanique des fluides, radiotechnique, électromécanique, mathématiques appliquées, géologie houillère.

      Ecole nationale supérieure de chimie de Lille, 103, rue Barthélémy-Delespaul, et 104, rue Jeanne-d'Arc, Lille. Tél. :

      53-04-26.

      Orientation : Produits chimiques.

      Académie de Lyon

      Faculté des sciences, 16 et 18, quai Claude-Bernard, à Lyon (7e). Tél. : 72-05-45.

      Orientation : Chimie industrielle, physique nucléaire et industrielle, géologie, météorologie.

      Institut national des sciences appliquées, 20, avenue Albert-Einstein, Villeurbanne. Tél. : 84-83-85.

      Orientation : Sciences appliquées.

      Ecole centrale lyonnaise, 16, rue Chevreul, Lyon (7e). Tél. :

      72-24-35.

      Orientation : Caractéristiques générales.

      Ecole supérieure de chimie industrielle de Lyon, 93, rue Pasteur, Lyon (7e). Tél. : 72-22-44.

      Orientation : Produits chimiques.

      Ecole nationale d'ingénieurs, 32, rue Etienne-Mimart, Saint-Etienne. Tél. : 32-25-94.

      Orientation : Mécanique électronique.

      Académie de Montpellier

      Faculté des sciences, chemin des Brusses, à Montpellier. Tél. :

      72-29-44 à 72-29-48.

      Orientation : Chimie pharmaceutique, botanique, biologie marine.

      Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier, 8, rue de l'Ecole-Normale, Montpellier. Tél. : 72-49-19 et 72-97-16.

      Orientation : Produits chimiques.

      Académie de Nancy

      Faculté des sciences, porte de la Craffe, Nancy. Tél. :

      52-73-67 et 52-68-56.

      Orientation : Biochimie, géologie, mathématiques appliquées.

      Ecole de brasserie et de malterie, 1, rue Grand-ville, Nancy. Tél. : 52-63-67 et 52-63-75.

      Orientation : Chimie biologique et de la nutrition.

      Ecole de laiterie, 28 bis, rue Sainte-Catherine, Nancy. Tél. :

      52-74-48.

      Orientation : Produits chimiques, génie chimique.

      Ecole nationale supérieure des industries chimiques, 1, rue Grandville, Nancy. Tél. : 52-64-27.

      Institut des sciences de l'ingénieur de Nancy, faculté des sciences, parc Robert-Bentz, Vandoeuvre-lès-Nancy. Tél. :

      53-54-44.

      Orientation : Caractéristiques générales.

      Ecole nationale supérieure de géologie et de prospection minière, 94, avenue de Lattre-de-Tassigny, Nancy. Tél. : 52-88-13.

      Orientation : Géologie appliquée.

      Ecole nationale supérieure d'agronomie, 30 bis, rue Sainte-Catherine, Nancy. Tél. : 52-68-13.

      Orientation : Agronomie.

      Ecole nationale supérieure de métallurgie et de l'industrie des mines, parc de Saurupt, Nancy. Tél. : 53-72-32 à 53-72-34.

      Orientation : Physique industrielle.

      Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique, 2, rue de la Citadelle, Nancy. Tél. : 52-68-32.

      Orientation : Electricité, mécanique.

      Ecole nationale supérieure des industries chimiques, 1, rue Grandville, Nancy. Tél. : 52-64-27.

      Orientation : Chimie industrielle.

      Académie de Nantes

      Faculté des sciences, 17, rue Gambetta, Nantes. Tél. :

      74-50-70.

      Orientation : Mécanique physique et constructions navales.

      Ecole nationale supérieure de mécanique, 3, rue du Maréchal-Joffre, Nantes. Tél. : 74-41-50 et 74-41-51.

      Académie de Paris

      Faculté des sciences, 9, quai Saint-Bernard, Paris (5e). Tél. :

      326-07-25.

      Orientation : Mathématiques appliquées, physique du globe, biologie marine, géodynamique, chimie.

      Faculté des sciences, Orsay. Tél. : 928-53-80 et 928-57-30.

      Orientation : Physique nucléaire et corpusculaire, mécanique des fluides, programmation.

      Ecole centrale des arts et manufactures, 1, rue Montgolfier, Paris (3e). Tél. : 887-53-46.

      Orientation : Chimie et physique industrielle.

      Ecole supérieure de chimie et physique industrielle, 10, rue Vauquelin, Paris. Tél. : 402-11-02 et 402-80-64, 402-99-56 et 707-88-36.

      Conservatoire national des arts et métiers, 292, rue Saint-Martin, Paris (3e). Tél. : 887-64-40 et 887-37-38.

      Orientation : Electricité.

      Ecole supérieure d'électricité de Paris, 10, avenue Pierre-Larousse, Malakoff. Tél. : 253-56-30.

      Ecole nationale supérieure, 45, rue d'Ulm, Paris. Tél. :

      033-06-45.

      Orientation : Physique théorique, physique moléculaire.

      Collège de France, 11, place Marcelin-Berthelot, Paris. Tél. :

      033-81-60 et 326-26-53.

      Orientation : Physique théorique, physique nucléaire.

      Observatoire, 61, avenue de l'Observatoire, Paris. Tél. :

      326-06-44 et 633-57-01.

      Orientation : Astronomie, astrophysique, radio-astronomie.

      Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, rattachée à la faculté des sciences, 11, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. :

      033-01-38 et 033-01-39.

      Orientation : Produits chimiques.

      Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Sèvres, 6, Grande-Rue, Sèvres. Tél. : 027-05-03.

      Orientation : Céramique.

      Muséum national d'histoire naturelle, 43, rue Cuvier, Paris. Tél. : 402-21-51.

      Orientation : Biologie végétale, ethnologie, zoologie.

      Ecole nationale d'ingénieurs d'arts et métiers, 151, boulevard de l'Hôpital, Paris (13e). Tél.: 420-36-17 et 402-36-18.

      Académie de Poitiers

      Faculté des sciences, 2, rue de l'Université, Poitiers. Tél. :

      41.47.33.

      Orientation : Biologie végétale, mécanique des fluides.

      Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique, quartier Dalesne, Poitiers. Tél. : 41.37.11 et 41.37.12.

      Orientation : Mécanique physique et aérotechnique.

      Académie de Reims

      Faculté des sciences, 26, rue Simon, Reims. Tél.: 47.77.09.

      Académie de Rennes

      Faculté des sciences, 2, place Pasteur, Rennes. Tél.: 40.26.79 à 40.26.82.

      Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes, quai Dujardin, Rennes. Tél. : 40.26.82.

      Orientation : Produits chimiques.

      Ecole nationale d'ingénieurs, rue de Kérichen, Brest. Tél.:

      44.63.60.

      Orientation : Mécanique électronique.

      Académie de Strasbourg

      Faculté des sciences, palais de l'Université, Strasbourg. Tél. : 35.43.00.

      Orientation : Physique et chimie nucléaires, géo-physique.

      Ecole nationale d'ingénieurs, 1, rue de Verdun, Metz. Tél. :

      68.94.50.

      Orientation : Mécanique électronique.

      Institut de physique du globe de l'université de Strasbourg, 38, boulevard d'Anvers, Strasbourg. Tél. : 35. 11.09.

      Orientation : Mines, physique.

      Ecole nationale supérieure de chimie de Strasbourg, 2, rue Goethe, Strasbourg. Tél. : 35.43.00 à 35.43.07.

      Orientation : Produits chimiques.

      Ecole nationale d'ingénieurs, 22-24, boulevard de la Victoire, Strasbourg. Tél. : 35.55.05.

      Orientation : Bâtiment électricité, mécanique générale, topographie travaux publics.

      Ecole nationale supérieure de chimie, 24, quai du Fossé, Mulhouse. Tél. : 45.74.41.

      Orientation : Chimie.

      Académie de Toulouse

      Faculté des sciences, 118, route de Narbonne, Toulouse-Rangueil. Tél. : 52.62.27.

      Orientation : Géotechnique, astronomie, géologie, mécanique des fluides, mathématiques appliquées.

      Institut national des sciences appliquées, avenue de Rangueil, Toulouse. Tél : 52.64.59 et 52.87. 13

      Orientation : Sciences appliquées.

      Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique et d'hydraulique, 2, rue Camichel, Toulouse. Tél. : 22.54.20.

      Orientation : Electrotechnique, électronique, hydraulique.

      Ecole nationale supérieure agronomique, 145, avenue de Muret, Toulouse. Tél.: 42.83.98.

      Orientation : Agronomie.

      Institut du génie chimique, chemin de la Loge-Empalot, à Toulouse. Tél. : 52.92.41.

      Orientation : Génie chimique.

      Ecole nationale d'ingénieurs, chemin d'Azereix, Tarbes. Tél. :

      93.18.07.

      Orientation : Mécanique électronique.

      Ecole nationale supérieure de chimie, 53, rue des Trente-Six-Ponts, Toulouse. Tél. : 52-99-33.

      Orientation : Produits chimiques.

    • Annexe

      Version en vigueur depuis le 23/06/1965Version en vigueur depuis le 23 juin 1965

      Créé par Arrêté 1965-06-10 JORF 23 juin 1965 rectificatif JORF 2 juillet 1965

      Institut Blaise-Pascal, laboratoire de calcul numérique, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.73.28 et 206-85-18.

      Orientation : Mécanique générale et mathématiques.

      Institut Blaise-Pascal, section d'automatique documentaire, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.86.01.

      Orientation : Mécanique générale et mathématiques.

      Centre de calcul analogique, 29, avenue de la Division-Leclerc, Châtillon-sous-Bagneux. Tél. : 253.50.80 et 253.56.90.

      Orientation : Mécanique générale et mathématiques.

      Service d'aéronomie réduit de Verrières, Verrières-le-Buisson. Tél. : 928.10.60.

      Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

      Centre d'études géophysiques, bureau de Paris, 16, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. : 326.87.21.

      Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

      Station géophysique, Garchy (Nièvre). Tél. : 20.

      Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

      Laboratoire du bathyscaphe, station marine d'Endoume, rue de la Batterie-des-Lions, Marseille (7e). Tél. : 37.50.51.

      Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

      Laboratoire de physique de la basse atmosphère, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

      Centre des faibles radioactivités, Gif-sur-Yvette. Tél. :

      928.50.90, 928.46.76 et 928.46.78, 928.51.21, 928.51.36.

      Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

      Service d'analyse cristallographique, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Minéralogie et cristallographie.

      Laboratoire des rayons X, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Minéralogie et cristallographie.

      Centre de recherches pétrographiques et géo-chimiques, La Faisanderie, B.P. n° 682, Nancy-Vandoeuvre. Tél. : 53.79.13.

      Orientation : Géologie, paléontologie, géologie appliquée.

      Centre de recherches sur les zones arides, 16, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. : 326.87.20.

      Orientation : Géologie, paléontologie, géologie appliquée.

      Centre de sédimentologie et de géochimie de la surface, 1, rue Blessig, Strasbourg. Tél. : 35.43.00.

      Orientation : Géologie, paléontologie, géologie appliquée.

      Laboratoire des verres, 3, boulevard Pasteur, Paris (15e). Tél. : 734.28.26.

      Orientation : Optique, physique moléculaire et instruments.

      Laboratoire Aimé-Cotton, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Optique, physique moléculaire et instruments.

      Centre de recherches physiques, 31, chemin Joseph-Aiguier, Marseille. Tél. : 76. 12.20.

      Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

      Centre de recherches sur les très basses températures, chemin des Martyrs, Grenoble. Tél. : 87.22.11.

      Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

      Laboratoire des hautes pressions, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

      Laboratoire des échanges thermiques, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

      Laboratoire de physique du froid et service d'essais, 4 ter, route des Gardes, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

      Centre de recherches nucléaires :

      Département de physique nucléaire.

      Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

      Département de physique corpusculaire.

      Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

      Département de physique nucléaire théorique.

      Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

      Département de chimie nucléaire, rue du Loess, Strasbourg-Cronenbourg. Tél.: 32.51.80 à 32.51.84.

      Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

      Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse, 15, rue Georges-Clemenceau, B.P. n° 1, Orsay. Tél. : 928.53.80 et 928.57.30.

      Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

      Laboratoire de synthèse atomique et d'optique protonique, 67, rue Maurice-Gunsbourg, Ivry. Tél. : 482. 18.00, 482. 13.02 et 482.33.50.

      Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

      Laboratoire d'électrostatique et de physique du métal, chemin des Martyrs, B.P. n° 319, Grenoble. Tél. : 87.22.11.

      Orientation : Electricité, électronique, magnétisme.

      Laboratoire d'optique électronique, 29, rue Jeanne-Marvig, B.P. n° 7, Toulouse. Tél. : 52.65.96.

      Orientation : Electricité, électronique, magnétisme.

      Laboratoire de magnétisme, chemin des Martyrs, B.P. n° 319, Grenoble. Tél. : 87.22.11.

      Orientation : Electricité, électronique, magnétisme.

      Institut de microcalorimétrie et de thermogénèse, 35 bis, rue de Turenne, Marseille (3e). Tél. : 62.78.74 et 62.78.75.

      Orientation : Chimie, physique.

      Centre de magnétochimie, faculté des sciences, Pessac. Tél. :

      provisoirement 92.92.81 à Talence (M. Paquot).

      Orientation : Chimie, physique.

      Institut de recherches sur la catalyse, 30, boulevard de l'Hippodrome, Villeurbanne. Tél. : 84.55.35 et 84.58.68.

      Orientation : Chimie, physique.

      Centre de cinétique physicochimique, faculté des sciences, 1, rue Grandville, Nancy. Tél. : 52.01.42.

      Orientation : Chimie, physique.

      Centre de recherches sur les macromolécules, 6, rue Boussingault, Strasbourg. Tél. : 35.40.94 et 35.40.95.

      Orientation : Chimie, physique.

      Centre d'électrophorèse, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue, Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Chimie, physique.

      Laboratoire d'électrolyse, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Chimie, physique.

      Laboratoire de chimie des radiations, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Chimie, physique.

      Laboratoire de recherches sur le feu, route de Noisy, Champs-sur-Marne. Tél. : 927.27.51.

      Orientation : Chimie, physique.

      Laboratoire de physicochimie colloïdale, route de Mende, Montpellier. Tél. : 72.04.02.

      Orientation : Chimie, physique.

      Laboratoire des gaz, 4, avenue de l'Observatoire, Paris (6e). Tél. : 326.26.80.

      Orientation : Chimie minérale.

      Laboratoire de l'énergie solaire, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Chimie minérale.

      et

      Mont-Louis (Pyrénées-Orientales). Tél. : 35.

      Orientation : Chimie minérale.

      Laboratoire de recherches sur les terres rares, 1, avenue Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Chimie minérale.

      Centre d'études de chimie métallurgique, 15, rue Georges-Urbain, Vitry. Tél.: 726.21.01. et 726.11.68.

      Orientation : Chimie minérale.

      Service central de micro-analyse, laboratoire municipal, 39 bis, rue de Dantzig, Paris (15e). Tél. : 250.53.79.

      Orientation : Chimie organique.

      Centre d'études et de recherches de chimie organique appliquée, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Chimie organique.

      Laboratoire de lipochimie, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Chimie organique.

      Institut des substances naturelles, Gif-sur-Yvette. Tél. :

      928.50.05.

      Orientation : Chimie organique.

      Laboratoire de biochimie physique, route de Mende, Montpellier. Tél. : 72.04.03.

      Orientation : Chimie biologique.

      Station centrale d'ultracentrifugation, 13, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. : 633.59.45 et 033.16.40.

      Orientation : Chimie biologique.

      Laboratoire d'enzymologie, Gif-sur-Yvette. Tél. : 928.50.90.

      Orientation : Chimie biologique.

      Institut de neurophysiologie et psychophysiologie, 31, chemin Joseph-Aiguier, Marseille. Tél. : 76. 12.20.

      Orientation : Physiologie.

      Centre d'études de physiologie nerveuse et d'électrophysiologie, institut Marey, 4, avenue Gordon-Bennett, Paris (16e). Tél. :

      605.00.62 et 825.64.32.

      Orientation : Physiologie.

      Centre national de coordination des études et recherches sur la nutrition de l'alimentation, 71, boulevard Pereire, Paris (17e). Tél. : 924.31.94.

      Orientation : Physiologie.

      Laboratoire de physiologie du travail, 41, rue Gay-Lussac, Paris (5e). Tél. : 033. 18.27.

      Orientation : Physiologie.

      Centre de recherches sur la nutrition, 9, rue Emile, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Physiologie.

      Laboratoire de microscopie électronique appliquée à la biologie, 105, boulevard Raspail, Paris (6e). Tél. : 548.35.49.

      Orientation : Zoologie et biologie animale.

      Centre de recherches nucléaires, département des applications biologiques, rue du Loess, Strasbourg-Cronenbourg. Tél. :

      32.51.80. à 32.51.84.

      Orientation : Zoologie et biologie animale.

      Centre d'études d'océanographie et biologie marine, Roscoff (Finistère). Tél. : 3.

      Orientation : Zoologie et biologie animale.

      Laboratoire de biologie végétale de la station du froid, 4 ter, route des Gardes, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

      Orientation : Botanique et biologie végétale.

      Centre de recherches hydrobiologiques, Gif-sur-Yvette. Tél. :

      928.50.90.

      Orientation : Botanique et biologie végétale.

      Laboratoire de photosynthése, Gif-sur-Yvette. Tél. :

      928.50.90.

      Orientation : Botanique et biologie végétale.

      Centre d'études des techniques chirurgicales, 96, rue Didot, Paris (14e). Tél.: 828.37.62.

      Orientation : Pathologie expérimentale, pharmacodynamie et thérapeutique expérimentale.

      Centre de recherches sur les toxicités, 205, route de Narbonne, Toulouse. Tél. : 52.60.84. et 52.60.85.

      Orientation : Pathologie expérimentale, pharmacodynamie et thérapeutique expérimentale.

      III. - MINISTERE DE L'INDUSTRIE

      Service et institut national de la propriété industrielle, 26 bis, rue de Leningrad, Paris (8e). Tél. : 387.56.00.

      Association nationale de la recherche technique, 44, rue Copernic, Paris (16e). Tél.: 253.20.50.

      Service de la recherche technique au ministère de l'industrie, 99, rue de Grenelle, Paris (7e). Tél. : 548.44.30.

      Institut national de la recherche chimique appliquée (I.R.C.H.A.), 12, quai Henri-IV, Paris (4e). Tél. : 272.82.70.

      Laboratoire de l'E.D.F., 6, quai Wattier, Chatou. Tél. :

      966.35.20.

      Institut français du pétrole, avenue Bois-Préau, Rueil-Malmaison. Tél. : 967.11.10.

      Institut de recherches de la sidérurgie, 185, rue du Président-Roosevelt, Saint-Germain-en-Laye. Tél. : 963.24.01.

      Centre technique des industries de la fonderie, 12, avenue Raphaël, Paris (16e). Tél. : 870.72.50.

      Ecole supérieure d'optique de l'Institut d'optique théorique et appliquée, 3-5, boulevard Pasteur, Paris (15e). Tél. : 734.28.26.

      Ecole nationale supérieure des mines de Paris, 80, boulevard Saint-Michel, Paris (5e). Tél. : 326.63.60, 326.67.86 et 326.02.28.

      IV. - MINISTERE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS

      Centre national d'études des télécommunications (C.N.E.T.), 3, avenue de la République, Issy-les-Moulineaux. Tél. : 532.40.00.

      V. - SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DES QUESTIONS ATOMIQUES ET SPATIALES

      Délégation générale à la recherche scientifique et technique, 103, rue de l'Université, Paris (7e). Tél. : 734.41.70 et 705.98.20.

      Commissariat à l'énergie atomique, 69, rue de Varenne, Paris (7e). Tél. : 468.66.45 à 468.66.47 et 468.86.60 à 468.86.63.

      Centre national d'études spatiales, 36, rue La Pérouse, Paris (16e). Tél. : 225.21. 18 et 835.52.00.