1. Modalités de rédaction du présent rapport.

2. Renseignements généraux.

2.1. Description synthétique du réseau.

2.2. Informations générales et commerciales.

3. Evolutions du système et de son environnement.

3.1. Modifications : structurelles, opérationnelles et organisationnelles.

3.2. Mise à jour documentaire.

3.3. Suivi d'éventuelles recommandations ou guides.

4. Bilan sécurité.

4.1. Faits notables.

4.2. Indicateurs.

4.3. Commentaires et appréciation de l'exploitant sur l'évolution de la sécurité du système par rapport aux années antérieures.

5. Analyse détaillée de l'accidentologie.

5.1. Analyse par type d'événements, par lieu géographique, par type de configuration.

5.2. Mesures proposées, actions correctives engagées ou en cours d'étude.

5.3. Résultats des suivis particuliers (lien avec les actions correctives des années précédentes).

6. Contrôle interne.

6.1. Bilan du dispositif permanent de contrôle et d'évaluation du niveau de sécurité.

6.2. Suivi des audits.

7. Informations complémentaires.

7.1. Bilan formation.

7.2. Bilan PIS et exercice périodique.

7.3. Bilan disponibilité.

7.4. Bilan vandalisme.

8. Plan d'actions unique

9. Avis et observations du (des) gestionnaire (s) de voirie sur le plan d'actions (§ 8) sur les parties qui le (s) concernent.

10. Avis et observations de l'autorité organisatrice sur le plan d'actions unique.

11. Annexe (s).