(Art. 9-01 du R.G.P.)

Les bateaux de plaisance motorisés et identifiables sont admis à circuler librement sur l'ensemble du réseau ouvert à la navigation générale.

Sur le bassin de l'Arsenal, ils doivent se conformer au règlement de police et d'exploitation du port de plaisance.

Les bateaux de plaisance doivent être équipés des feux réglementaires pour naviguer dans les parties souterraines et pour la navigation nocturne.

Les clés nécessaires à la manoeuvre des écluses du réseau à petit gabarit sont délivrées moyennant la fourniture, par le demandeur, de l'identité et de l'adresse du bénéficiaire et des caractéristiques du bateau pour lequel la clé est utilisée.

Ces clés peuvent être délivrées notamment :

- aux écluses d'extrémité des canaux Saint-Denis et Saint-Martin ;

- à l'écluse de Sevran ;

- au bureau d'exploitation, 39, quai de la Loire, Paris (19e) ;

- au bureau de l'inspection de la navigation, 6, quai de la Seine, Paris (19e) ;

- au bureau de la 1re circonscription, 5, quai de la Loire, Paris (19e) ;

- au bureau de la 2e circonscription, 6, avenue Gallieni, 77100 Meaux ;

- au bureau de la 8e brigade des canaux, 200 mètres en aval, rive droite du pont, 02460 La Ferté-Milon ;

- aux bureaux de la section des canaux, 6, quai de la Seine, Paris (19e) ;

- pendant les heures d'ouverture.

En cas de modification des points de délivrance des clés, celle-ci est portée à la connaissance des usagers par voie d'avis à la batellerie.

des bateaux de plaisance

(Art. 9-03, paragraphes 1 et 3, du R.G.P.)

Sur le bassin de l'Arsenal, il est interdit aux bateaux de plaisance de s'attarder dans le chenal lorsqu'un bateau de commerce est en vue.

Tout stationnement ou escale en un point, en dehors des zones concédées, est régi par les dispositions figurant au chapitre III du présent R.P.P. Le stationnement à couple est autorisé, à condition de ne pas engager le gabarit du chenal navigable, les agents du service de la navigation étant seuls compétents pour apprécier cette notion.

(Art. 9-05 du R.G.P.)

La pratique des sports nautiques en général, comme la voile, le véliplanchisme, le ski nautique, les scooters et les motos d'eau, l'aviron et le canoë-kayak, ainsi que la natation est interdite sur le réseau fluvial de la ville de Paris.

Toutefois, la pratique du canoë ou du kayak peut être admise par dérogation, après examen de la demande. Les autorisations correspondantes sont délivrées par le chef du service de la navigation sur des secteurs bien délimités et pour des périodes qui sont toujours temporaires.

Des manifestations sportives, nautiques ou démonstrations d'engins divers peuvent également être autorisées, en dérogation à l'interdiction visée au premier alinéa, dans les conditions suivantes :

- obtention de l'autorisation écrite du chef du service de la navigation et, sur avis de ce dernier, d'une autorisation délivrée par le préfet de police de Paris ou par le préfet du département concerné.

Toute demande d'autorisation pour de telles manifestations doit être déposée au siège du service de la navigation au moins trente jours à l'avance.

La navigation générale ne peut être interrompue que dans des cas exceptionnels et pendant de très courtes périodes. Les bateaux en transit doivent franchir à vitesse très réduite le bassin ou le tronçon de voie d'eau où a lieu la manifestation.

Toutes ces manifestations doivent faire l'objet d'avis à la batellerie.

Toute exploitation de base de location de bateaux de plaisance sur le réseau fluvial de la ville de Paris est soumise à autorisation. Cette autorisation est délivrée par le chef du service de la navigation. Elle est toujours établie pour une durée déterminée et précise les conditions selon lesquelles cette exploitation doit être effectuée.