Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie

Version en vigueur au 12/05/2026Version en vigueur au 12 mai 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

  • Article 12

    Version en vigueur depuis le 17/02/1993Version en vigueur depuis le 17 février 1993

    Dans le secteur des formations technologiques, les dénominations nationales de licences et de maîtrises sont les suivantes :

    I. - Domaine du génie électrique

    Licence d'électronique, électrotechnique et automatique.

    Maîtrise d'électronique, électrotechnique et automatique, assortie de l'une des mentions suivantes :

    - électronique, microélectronique, optronique ;

    - électrotechnique et électronique de puissance ;

    - automatique et informatique industrielle ;

    - télécommunications ;

    - traitement de l'information.

    Licence d'ingénierie électrique.

    II. - Domaine du génie mécanique et productique

    Licence de technologie mécanique.

    Maîtrise de technologie mécanique, assortie de l'une des mentions suivantes :

    - conception mécanique ;

    - productique ;

    - machines thermiques et hydrauliques.

    Licence de sciences de la production industrielle.

    Maîtrise de sciences de la production industrielle.

    III. - Domaine du génie civil

    Licence de génie civil.

    Maîtrise de génie civil, assortie de l'une des mentions suivantes :

    - matériaux, structures et ouvrages ;

    - équipements du bâtiment.

    IV. - Domaine du génie des procédés

    Licence de génie des procédés.

    Maîtrise de génie des procédés, assortie de l'une des mentions suivantes :

    - génie chimique ;

    - biotechnologies et bioindustries ;

    - élaboration des matériaux ;

    - conversion des énergies.

  • Article 13

    Version en vigueur depuis le 17/02/1993Version en vigueur depuis le 17 février 1993

    En licence et en maîtrise, la durée totale des enseignements est de 550 heures. L'équilibre entre les différentes formes d'enseignement est défini par l'établissement en fonction des finalités de chaque cursus. Les travaux dirigés et les travaux pratiques représentent au moins 50 p. 100 de la durée des enseignements. Dans chaque cursus de licence et de maîtrise, au moins 100 heures sont consacrées aux travaux pratiques.

    La licence et la maîtrise comportent une formation à l'environnement professionnel : pratique d'une langue vivante étrangère, notamment sous ses aspects scientifiques et techniques, conduite de projets, vie de l'entreprise, économie, gestion, droit...

  • Article 14

    Version en vigueur depuis le 17/02/1993Version en vigueur depuis le 17 février 1993

    La licence et la maîtrise sont organisées sous forme modulaire. La licence comporte 4 à 8 modules et la maîtrise 2 à 6 modules. Un ou plusieurs de ces modules peuvent être optionnels. Ils sont choisis par l'étudiant sur une liste définie par l'établissement.

  • Article 15

    Version en vigueur depuis le 17/02/1993Version en vigueur depuis le 17 février 1993

    La licence peut comporter la réalisation d'un travail d'étude. La maîtrise comporte la réalisation d'un travail d'étude et de recherche. Ces travaux peuvent prendre la forme d'un projet, d'une étude bibliographique, d'une synthèse d'articles,... ; ils font l'objet d'un rapport et d'une soutenance.

    La licence et la maîtrise peuvent en outre comporter un stage à caractère scientifique, technique, industriel ou pédagogique.

    Chaque cursus de licence et de maîtrise comporte une formation aux méthodes numériques ainsi que l'exploitation des méthodes informatiques.

  • Article 16

    Version en vigueur depuis le 17/02/1993Version en vigueur depuis le 17 février 1993

    Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les enseignements obligatoires sont définis dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.