Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux

Version en vigueur au 08/08/2026Version en vigueur au 08 août 2026

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  • La désinsectisation requise pour l'introduction sur le territoire douanier de plantes et parties de plantes visées à l'article 2 de l'arrêté relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes hôtes du pou de San José doit obligatoirement correspondre à l'une des normes suivantes :

    Norme 1 : Utilisation de l'acide cyanhydrique (HCN) (utilisé à la pression atmosphérique ou sous vide partiel).

    Concentration du gaz : 5 grammes par mètre cube.

    A une température inférieure à 15 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 60 minutes ; au-dessous de 5 °C, l'efficacité est très réduite.

    A une température comprise entre 15 °C et 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 40 minutes.

    A une température supérieure à 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 30 minutes.

    Norme 2 : Utilisation du bromure de méthyle (CH3Br).

    a) A la pression atmosphérique :

    TEMPERATURE

    DOSE INITIALE

    DUREE

    10 °C à 15 °C

    40 grammes par mètre cube

    3 heures

    16 °C à 20 °C

    35 grammes par mètre cube

    3 heures

    21 °C à 25 °C

    40 grammes par mètre cube

    2 h 20.


    b) Sous vide partiel :

    50 à 80 grammes par mètre cube (durée : 2 heures).