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douane

DÉSIGNATION DES VÉGÉTAUX ET PRODUITS VÉGÉTAUX

D.O.M. OÙ S'APPLIQUE
l'interdiction

PAYS D'ORIGINE
ou en provenance

Ex 06.01

Bulbes, oignons, tubercules, racines, tubéreuses, griffes, rhizomes, avec terre adhérente.

Guadeloupe, Martinique. Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

Ex 06.01

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur.

Réunion.

Toutes origines (2)

Ex 06.02

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons, avec terre adhérente.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

Ex 07.01 à

ex 07.09 et

08.01 à 08.10

Produits végétaux avec terre adhérente.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

Ex 06.02

Ex 00.03

Ex 08.04

Ex chapitre 12

Semences (1), racines ou parties souterraines, planta (1), boutures (1), greffons (1), feuillage, rameaux, fleurs, ou boutons de fleurs (c'est-à-dire tout matériel végétal à l'exception des fruits), appartenant eux genres et espèces suivants :

- Agrumes des genres Ciras, Fortunella, Poncirus, Citropsis, Aeglopsis, Afraegle, Pamburus, Clansena, Arracaria et leurs hybrides.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Annonacées (Annona spp.), toutes espèces de la famille.

Réunion.

Toutes origines (2)

Arachides (Arachidis hypogaea) sauf consommation et autres espèces du même genre.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Arbre à pain (Artocarpus communis) et espèces voisines (Artocarpus spp).

Réunion-

Toutes origines (2)

- Bananiers et autres musacées des espèces et hybrides des genres Musa, Strelitzia, Ensete, Heliconia, Orchidantha, Ravenala.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Cactées des genres Agave et Opuntia.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Caféiers (Coffea spp).

Réunion.

Toutes origines (2)

- Chrysanthèmes (Chrysanthemum spp. et genres voisins), sauf matériel certifié (vitro plants, boutures, boutures racinées, jeunes plants non fleuris origine C.E.E.).

Réunion.

Toutes origines (2)

Cuscutes (Cuscuta spp.).

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

- Graminacées :

- Canne à sucre (Saccharum spp.).

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

Maïs (Zea Mays), sauf grain consommation.

Réunion-

Toutes origines (2)

Panic (Panicum spp. Echinochloa spp.).

Réunion.

Toutes origines (2)

Sorgho (Sorghum spp.).

Réunion.

Toutes origines (2)

Riz (Oryza spp.), sauf grain consommation.

Réunion.

Toutes origines (2)

Bambou (Bambusa spp.).

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

Roseau (Ammophila spp.) et tous genres voisins, sauf sous-produits désséchés pour l'artisanat et l'ameublement.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Eucalyptus (Eucalyptus spp.) : toutes espèces interdites.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Légumineuses forestières, ornementales et fourragères : toutes espèces interdites.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Manguiers (Mangifera indica) et autres anarcardiacées.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Palmiers : tous genres et espèces de la famille.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines (2)

- Palmiers : tous genres et espèces de !e famille, sauf choux-palmistes et choux de coco parés et cachetés origine océan Indien.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Papayer (Carica papaya).

Réunion.

Toutes origines (2)

- Passiflores (passiflora spp. et Tacsonia spp.).

Réunion.

Toutes origines (2)

- Pommes de terre (Solanum tuberosum) : toutes parties végétatives, à l'exception des tubercules (cf. rubrique Racines et tubercules)

Réunion.

Toutes origines (2)

- Rosacées à pépins : toutes espèces des genres Cotoneaster, Crataegus, Chaenomeles, Cydonia, Malus, Pyrus, Pyracantha, Sorbus Stranvaesia.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

- Rosacées à noyau : toutes espèces des genres Prunus (abricotier, amandier, pêcher, nectarine, brugnon, prunier) et Cerasus (cerisiers).

Réunion.

Toutes origines (2)

- Rosacées (autres) : toutes espèces des genres Ribes, Rubus.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Sapindacées :

Réunion.

Toutes origines (2)

- Letchis (Litchi spp. Nephelium spp.).

- Quenettier (Mellicocca bijuga).

- Longani (Dinocarpus longani).

- Tabac (Nicotiana spp.), à l'exception des feuilles sèches.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Théier (Camellia sinensis), à l'exception des feuilles sèches

Réunion.

Toutes origines (2)

Vigne : boutures non racinées et greffons, plants de vigne greffés ou racinées.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines, sauf matériel certifié origine C.E.E.

- Vigne : toutes parties végétatives et feuillage de toutes espèces du genre Vitis.

Réunion.

Toutes origines (2)

Ex 06.02

Ex 06.03

Racines ou parties souterraines, plantules, plants (1), boutures (1), greffons (1), feuillages, rameaux, fleurs ou boutons de fleurs (c'est-à-dire tout matériel végétal. à l'exception des semences et des fruits), appartenant aux genres et espèces suivantes :

- Agrumes des genres Citrus, Fortunella, Poncirus, Citropsis, Aeglopsis, Afraegle, Pamburus Clansana, Arracaria et leurs hybrides.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines (2)

- Ananas (Ananas spp.) et autres Broméliacées.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Anthuriums et autres Aracées des genres Anthurium spp, Arum spp., Dieffenbachia bachia spp., Spathiphyllum spp.

Réunion.

Toutes origines, sauf vitro-plants C.E.E., et fleure coupées sans feuilles origines C.E.E. et Maurice.

- Arbre à pain (Artocarpus comunis) et espèces voisines (Artocarpus spp.).

Guadeloupe. Martinique, Guyane.

Toutes origines (2)

- Avocatiers (Persea spp.).

Guadeloupe. Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

- Bananiers et autres musacées des espèces et hybrides des genres Musa, Strelitzia, Ensete, Heliconia, Orchidantha, Ravenala.

Guadeloupe, Martinique. Guyane.

Toutes origines (2)

- Cocotiers (Cocos nucifera).

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

- Conifères (toutes espèces).

Réunion.

Toutes origines (2)

- Cotonnier (Gossypium spp.).

Guadeloupe, Martinique, Guyane

Toutes origines (2)

- Cucurbitacées : concombres (Cucumis sativus), melons (Cucumis melo), pastèques (Citrullus spp.), courgettes, courges et citrouilles (Cucurbita spp.) et genres voisins.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

- Géranium et Géraniacées, sauf matériel certifié (vitro-plants, boutures, boutures racinées, jeunes plants), origine C.E.E.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Légumineuses à grosses graines, sauf semences et grains consommation :

Réunion.

Toutes origines (2)

- Pois (Pisum spp.).

- Haricots (Phaseolus spp.) et espèces apparentées.

- Fèves, féverolles et espèces apparentées (Vicia spp.).

- Soja (Glycina spp.).

- Orchidées (Orchidacées), sauf vitro-plants certifiés.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Manguier (Mangifera spp.).

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines (2)

- Manioc (Manihot spp.).

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

- Soja (Glycine spp.).

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines (2)

- Papayer (Carica papaye), sauf semences.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines (2)

Guadeloupe,
Martinique, Guyane.

Toutes origines
(2)

- Riz (Oryza spp.), sauf grain consommation et ensemencement.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines (2)

- Famille des solanées :

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

Aubergines (Solanum melongena).

Piments et poivrons (Capsicum spp.).

- Tomates (Lycopersicum spp.).

- Espèces voisines.

Ex 06.02

Ex 06.03

Racines vivantes, plantules, plants, boutures, greffons appartenant aux genres et espèces suivantes :

- Ananas (Ananas spp.).

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Pays autres que Hawaii, République dominicaine, Martinique et Guadeloupe.

- Autres Broméliacées.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Pays tiers.

- Anthuriums et autres aracées.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Pays tiers.

Ex 06.02

Plants et fouilles (sauf consommation) appartenant au genre Allium des espèces suivantes :

Réunion.

Toutes origines (2).

- Poireau (Allium porrum).

- Ail (Allium sativum).

- Echalote (Allium ascalonicum).

- Ciboulette (Album schoenoprasum).

- Ciboule (Allium fistulosum).

- Oignon (Allium cepa).

Racines (1) et tubercules (1) utilisés pour les replantations :

Ex 07.14

- Manioc (Manihot spp.)

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines (2).

Ex 07.14

- Patate douce (lpomaea batats).

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines (2).

Ex 07.14

- Patate bord de mer (lpomaea pescapreae) et espèces voisines.

Guadeloupe. Martinique, Guyane.

Toutes origines (2)

Ex 0701.10

- Pommes de terre (Solanum Tuberosum) = plants.

Réunion.

Toutes origines, sauf plants certifiés origine C.E.E.

Ex 07.14

Racines st tubercules pour la plantation ou la consommation :

Igname (DioscoreSpp.

Guyane.

Brésil, Côte d'ivoire, Cuba, Dominique, Guadeloupe, Guatemala, Haïti, Jamaïque, Martinique, Nigeria, Porto Rico, Togo, U.S.A.

Manioc (Manihot spp.)

Réunion.

Toutes origines (2), sauf en cossettes ou écorcé.

- Patate douce (lpomea batatas), patate bord de mer (lpomea pescaprae) et espèces voisines.

Réunion.

Toutes origines (2)

Racines et tubercules destinée è la consommation humaine ou du bétail, ou à la transformation :

0701.10

- Pomme de terre (Solanum tuberosum).

Réunion.

Toutes origines, sauf tubercules traités anti-germe origine C.E.E., île Maurice, Afrique du Sud.

Ex 08.01

à ex 08.10

Fruits frais :

- Ananas.

Réunion.

Toutes origines, sauf zone océan Indien.

- Avocats.

Guadeloupe. Martinique, Guyane.

Toutes origines, sauf fies de la Corail.

- Bananes et autres fruits de la famille des musacées.

Guadeloupe. Martinique, Guyane.

Toutes origines, sauf Dominique, Martinique, Guadeloupe.

- Bananes et autres fruits de la famille des musacées.

Réunion.

Toutes origines (2)

- Fruits à pain et vosins du genre Artocarpus op.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines, sauf les de la Caraïbe et Guyane.

- Goyaves.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

- Mangues.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Originaires da Birmanie, Inde, Indonésie, Malaisie, Nouvelle Guinée, Pakistan, Philippines, Thaïlande.

- Maracudja, ou fruit de la passion, pomme-liane et autres fruits des espèces du genre Passiflore.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

- Noix de coco recouvertes de leur coque (coïr), germées ou non.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Toutes origines (2)

- Noix de coco pour la semence.

Réunion.

Voir rubrique Semences.

- Noix de coco consommation.

Réunion.

Toutes origines, sauf non germées et écorcées provenance océan Indien.

- Papayes.

Réunion.

Toutes origines (2)

Ex 08.01 à

ex 08.10

Toutes espèces de fruits et baies fraîches (1), agrumes (1).

Réunion.

Pays asiatiques à l'est du 60e degré de longitude, où sévissent Dacus dorsalis et Dacus zonatus.

Australie, Nouvelle Zélande, où sévissent Dacus tryoni et Dacus neonumeralis:

Madagascar, où sévit Ceratitis malagasa.

Ils Maurice, où sévit Dacus zonatus.

Ex 08.05

Fruits et écorces frais, semences

Ex 08.14

Ex 12.09

- Agrumes: fruits frais et écorces fraîches des genres et hybrides de Citrus, Fortunella, Poncirus, Citropsis Aeglopsis, Afraegle, Pamburus, Clansena, Arracacia, Kumquat.

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Origines interdites : voir liste ci-contre.

Origines : Arabie Saoudite. Afghanistan, Argentine, Bengladesh, Bouthan, Birmanie, Brésil, Cambodge, Chine, Congo, Corée du Sud, Côte-d'Ivoire, Emirats arabes unis, Floride, Formose, Gabon, lie Maurice, le de la Réunion, lies Seychelles, Inde, Indonésie, Iran, Japon, Laos, les Comores, Madagascar, Malaisie, Maldives, Mélanésie, Mexique, Mongolie, Mozambique, Népal, Nouvelle Zélande, Paraguay, Pakistan, Philippines, Polynésie, Singapour, Sri Lanka, territoires de l'océan Indien, Thaïlande, Uruguay, Viet-Nam, Yémen, Zaïre.

Ex 12.09

Ex 12.07

Semences:

Guadeloupe, Martinique, Guyane.

Pays autres que les îles de la Caraïbe.

- Avocats : graines

- Avocats : graines.

Réunion.

Afrique du Sud, Australie, Israël, Pérou, Seychelles, U.S.A. (Californie, Texas)

Cyperus spp.: semences.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

- Noix de coco pour la semence.

Réunion.

Toutes origines, sauf dérogation exceptionnelle origine océan Indien.

- Palmiers (tous genres et espèces de le famille). Graines et fruits destinés à l'ensemencement.

Guadeloupe. Martinique, Guyane, Réunion (1).

Toutes origines (2)

- Tabacs: Nicotiana spp.

Réunion.

Sauf semences certifiées origine France métropolitaine.

- Xanthium spp.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

Ex 25.30

Milieux de culture :

- Terre ou tout mélange à base de terre.

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion.

Toutes origines (2)

Ex 25.30

Ex 27.03

- Terreau, terre de bruyère, tourbe, Sphagnum, compost ou autres milieux de cultures non stérilisés ou ne correspondant pas aux normes de provenance et aux normes sanitaires C.E.E. (terreaux à base d'écorces interdits).

Réunion.

Toutes origines (2)

Bois corres pondant à l'une des désignations figurant à l'annexe IX de l'arrêté du 3 septembre 1990.

Bois:

Bois non écorcé.

Guadeloupe, Martinique, Guyane. Réunion.

Toutes origines (2)

- Bois de conifère non écorcé, non scié et non fumigué.

Réunion.

Toutes origines (2)

(1) Des dérogations peuvent être accordées pour des semences, des plants issus de cultures in vitro, des boutures ou des jeunes plants certifiée provenant de laboratoires ou d'établissements agréée reconnus par la C.E.E. et dans certaines conditions. Ces dérogations sont soumises à la délivrance préalable d'une autorisation technique d'importation (A.T.I.) délivrée par le service de la protection des végétaux du D.O.M.

destinataire.

(2) Toutes origines, y compris C.E.E., France métropolitaine et autres départements, territoires et collectivités territoriales d'outre-mer.

ESPÈCES
végétales
et parties concernées

CONDITIONS
particulièrers

CONSTATATION
officielle

D.O.M.
concernés

Fruits frais d'agrumes: genres Citrus, Fortunella et hybrides.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (2).

Provenance d'Amérique, de Chine, de Madagascar, de Maurice, des Maldives et d'Asie interdite (2).

Conditions particulières pour l'Australie (2).

Les fruits sont débarrassés de leur pédoncule et des feuilles (1, 2).

Absence d'insectes (mouches des fruits, cochenilles, aleurodes et acarien) (2).

Absence dans le pays d'origine de:

Xanthomonas campestris pv citri (1), pv citri races B et C Amérique du Sud (2) ;

- Malseco Deuterophoma tracheiphila) (1, 2) ;

- Cercospora angolensis (2); Mouches des fruits (Anastrepha spp., Dacus spp., Ceratitis spp.) (1, 2) ;

- ou fruits traités par cryothérapie, selon normes U.S.D.A. contre ces mouches (1).

Fruits indemnes de tous insectes, en particulier de cochenilles, d'acariens et du thrips scirtothrips citri (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Agrumes: genres Citrus, Fortunella, Poncirus, Citropsis, Aeglopsis, Afraegie, Arracacia, Glausena, Pamourus et leurs hybrides. Graines et fruits à ensemencer.

Dérogation à l'interdiction d'importer soumise à A.T.I. (2).

Quarantaine à l'arrivée sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V. (2).

Provenance Petites Comores et Maldives interdite (2).

Traitement insecticide et fongicide au départ (1, 2), mentionné en clair sur les emballages individuels.

Graines ou fruits provenant de vergers en bonne santé, situés en zones certifiées indemnes de :

- Xanthomonas campestris pv citri (1, 2).

- Malseco (Deuterophoma tracheiphila) (2) ;

- Cercospora angolensis (2) ;

- Virus de la Tristeza, Citrus Stubborn, Virus, Blight, M.L.O. des balais de sorcière de la Lime d'Oman (2) ;

- Citrus Exorcortis Virus (2).

Graines ayant subi un traitement efficace assurant l'élimination de ces organismes nuisibles (1, 2).

Fruits indemnes de tous insectes, en particulier de cochenilles, d'acariens et du thrips scirtothrips citri (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Allium spp.: aulx, oignons et autres alliacées. Bulbes de consommation.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Provenance Thaïlande et province de Mysore (Inde), Philippines et Chili interdite.

Bulbes secs non germés parfaitement débarrassés de terre et de radicelles.

Absence de feuilles.

Région de production indemne d'Urocystis cepulae (charbon de l'oignon).

Bulbes indemnes de :

- Scierotium cepivorum.

- D'attaques de mouche de l'oignon.

Réunion.

Allium spp.: aulx, oignons et autres alliacées. Bulbes de semence.

Importation hors C.E.E. et Maurice interdite.

Semences ayant fait l'objet d'une certification officielle.

Bulbes non germés débarrassés de terre et de radicelles.

Traitement insecticide (méthomyl) + fongicide (iprodione + bénomyl) par trempage réalisé au départ.

Traitement mentionné en clair sur les emballages individuels.

La région de production est située à au moins 80 km de toute région contaminée par Urocystis cepulae (charbon de l'oignon).

Cultures-mères n'ayant pas révélé la présence et matériel certifié indemne de :

- Viroses et bactérioses des alliacées (bigarrure de l'oignon ou OYDV. mosaïque de l'oignon) ;

- Nématodes, en particulier ditylenchus spp., pratylenchus spp ;

- Fusariose racinaire ;

- Sclerotium cepivorum ;

Urocystis cepulae (charbon de l'oignon);

- Peronospora destructor (Maurice) ;

- Mouche de l'oignon et autres diptères ;

- Thrips.

Réunion.

Amaryllis et autres liliacées. Semences, bulbes ou vitroplants.

Importation hors C.E.E. soumise à AT.I.

Bulbes en dormance sans feuilles, ou vitroplants seuls autorisés. Indemnes de terre.

Traitement insecticide (méthomyl) + fongicide (iprodione + bénomyl) des bulbes par trempage au départ.

Traitement mentionné en clair sur les emballages individuels.

Matériel provenant de cultures certifiées indemnes de :

- Nématodes ;

- Pseudomonas gladiolii ;

- Xanthomonas campestris pv diffenbachiae ;

- Viroses.

Réunion.

Ananas spp.: plants.

Originaires de la République Dominicaine, Hawaï, Martinique et Guadeloupe (1).

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. (2).

Traitement par trempage au moins 5, mn dans une solution de parathion (35 g/hl) ou diazinon (2).

Quarantaine d'un an à l'arrivée (2).

Cultures-mères situées en zones indemnes et matériel certifié indemne de:

- Toutes maladies à virus (en particulier Tomato Spotted Wilt Virus) et bactéries (1, 2) ;

- Pytophthora spp. (1, 2) ;

- Thielaviopsis paradoxa (1, 2) ;

- Dysmicoccus brevipes (1, 2) ;

- Cochenilles diaspines (1, 2) ;

- Fusarium moniliforme Var subglu tinans (1, 2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Marti nique. (2) Réunion.

Ananas spp.: graines.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à AT.I. (2).

Désinfection à la station Mallet obli- gatoire au CH3 Br (2).

Absence de Tomato Spotted Wilt Virus dans le pays d'origine (1, 2).

Graines ayant subi un traitement efficace assurant l'élimination des maladies fongiques et bactériennes (1, 2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique. (2) Réunion.

Anthuriums, Arums, Diffenbachia, Spathiphyllums et autres aracées à fleurs : graines.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Désinfection sous vide station Mallet obligatoire au CH3 Br.

Provenance hors C.E.E. : désinfection hypochlorite de sodium.

Pieds mères officiellement testés et certifiés indemnes de toute bactériose (en particulier Xanthomonas campestris diffenbachia, Pseudomonas spp., Erwinia spp.), virose ou mycoplasmose dangereuse.

Réunion.

Anthuriums, Arums, Diffenbachia, Spathiphyllums et autres aracées à fleurs : plants issus de vitroculture.

Plants issus de vitroculture, de taille inférieure à 25 cm (1).

Vitroplants réacclimatés ou non, de taille maximale 25 cm, cultivés en milieu de culture désinfecté seuls autorisés (2).

Vitroplants réacclimatés strictement originaires de la C.E.E. (2).

Terre interdite (1, 2).

Absence de fleurs (2).

Pieds mères officiellement testés et régulièrement traités, certifiés indemnes de (1, 2) :

- Bactérioses, en particulier Xanthomonas campestris pv diffenbachia, Pseudomonas spp., Erwinia spp.;

- Maladies à virus et à mycoplasmes.

- Des tests appropriés sur des lots à l'expédition n'ont pas révélé la présence de ces organismes nuisibles (1, 2).

- Absence de pythium sur racines (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique. (2) Réunion.

Anthuriums, Arums, Spathiphyllums : fleurs et boutons de fleurs coupées pour bouquets ou ornement frais.

Feuillage interdit (2).

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (2),

Fleurs provenant d'établissements agréés, cultures soumises régulièrement au contrôle du service de la protection des végétaux du pays d'origine (1, 2).

Cultures mères des fleurs et fleurs certifiées indemnes de mycoplasmoses, viroses et bactérioses, en particulier Xanthomonas campestris diffenbachia, Pseudomonas spp., Erwinia spp. (2).

Fleurs indemnes de :

- Bemisia tabaci (1, 2).

- Thrips (2).

- Trieleurodes vaporarium (1, 2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique. (2) Réunion.

Autres aracées : Alocasia sp., Calla sp., Philodendron sp., Pothos sp., Scindapsus sp., Syngonium sp. et genres proches : semences ou vitro- plants, bulbes ou rhizomes.

Importation hors C.E,E. soumise à AT.I.

Provenance Afrique du Sud, Amérique, Antilles, Hawaï interdites (sauf vitroplants non réacclimatés).

Bulbes ou rhizomes en arrêt végétatif sans terre.

Bulbes, rhizomes ou semences traités insecticide (méthomyl) + fongicide (iprodione + carbendazime) par trempage au départ.

Traitement mentionné en clair sur les emballages individuels.

Vitroplants réacclimatés ou non de taille maximale 25 cm, cultivés en milieu de culture désinfecté seuls autorisés (terre interdite).

Cultures mères et matériels ayant fait l'objet de contrôles en végétation et certifiés indemnes de :

Pseudomonas spp. ;

- Xanthomonas campestris diffenbachia ;

- Erwinia carotovora et Erwinia cytolytica ;

- et de toute autre maladie bactérienne ou virusiforme.

Réunion.

Arachides : graines pour semences.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Indemnes de terre.

Indemnes d'insectes.

Traitement insecticide + fongicide (pour semences seulement).

Cultures mères et graines certifiées indemnes de :

- Puccinia arachidis ;

- Fusariose ;

- Viroses.

Réunion.

Artichauts : plants.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Exempts de terre.

Désinfection insecticide + fongicide par trempage au départ.

Cultures mères et plants certifiés indemnes de :

- Toute bactériose et virose ;

- Thrips, Aleurodes.

Réunion.

Aulx (voir Allium spp.).

Réunion.

Avocats : fruits.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (2).

Absence dans le pays d'origine et fruits certifiés indemnes de :

- Avocado Sun Blotch viroïde (2) ;

- Conotrachelus aguacatae et perseae (1, 2) ;

- Heilipus lauri (1, 2) ;

Stenoma catenifer (1, 2) ;

- Mouches des fruits (Anastrepha spp., Dacus spp., Ceratitis spp.) (1, 2) ;

Pseudomonas purpurea syringae (2) ;

- Scab (2) ;

- Diplodia natalensis (chancre sur rameaux) (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Avocats: semences.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. (2).

Provenance Australie, Afrique du Sud, lsraël. Pérou, Seychelles, USA (Californie, Taxes) interdites (2).

Traitement insecticide (méthomyl) + fongicide (iprodione + carbendazime) par trempage avant expédition (1, 2).

Absence dans le pays d'origine et matériel certifié indemne de (1, 2) :

- Avocado Sun Blotch viroïde ;

- Pseudomonas purpurea syringae ;

- Diplodia natalensis ;

- Scab ;

- Tout ravageur du noyau.

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Bananes : fruits.

Dérogations exceptionnelles d'importation soumises à A.T.I.

Bananes vertes indemnes de toute attaque bactérienne ou fongique.

Réunion.

Bananiers et autres musacées : Genres et hybrides ; Musa, Héliconia, Strelitzia, Orchidantha, Ravenala, Ensete : graines (1, 2), Vitroplants non réacclimatés (2).

Dérogations à l'interdiction d'im- porter soumises à A.T.I. (2).

Quarantaine à l'arrivée dans une parcelle portée à la connaissance du S.P.V. (1, 2).

Graines désinfectées à l'hypochorite de sodium ou fumiguées (2).

Absence dans le pays d'origine, et matériel certifié indemne de :

- Pseudomonas solanacearum race II (maladie de MOKO) (1, 2) ;

- Mycosphaerella fijiensis et musicola (1, 2) ;

- Erwinia; spp. (1, 2);

- Banana Bunchy Top Virus (1, 2) ;

- Streak (2) et mosaïques (1, 2) ;

- Fusarium oxysporum F. sp. Cubense race IV (maladie de Panama) (1, 2) ;

- Xanthomonas campestris pv Celebensis (2) ;

- Elephantiasis (1, 2) ;

- Nématodes dangereux, en particu. lier Rhadopholus similis (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Bois.

Bois non écorcé interdit.

Fumigation obligatoire en cas de présence de galeries.

Fumigation en provenance de Madagascar obligatoire.

Bois de conifère : doit être scié en long (épaisseur maximum 6 cm), fumigation obligatoire toutes provenances.

Réunion.

Bonsaïs.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Familles suivantes interdites :

- Conifères ;

- Rutacées (agrumes);

- Rosacées ;

- Graminées ;

- Musacées;

- Palmiers.

Désinfection des sols par traitement aldicarbe + arrosage au départ.

Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide + fongicide à l'expédition.

Matériel certifié indemne de tout parasite dangereux, en particulier :

- De toute virose, mycoplasmose ou bactériose ;

D'attaques de champignons vasculaires ou souterrains, dont : Phytophthora spp., Fuserium spp., Rhizoctonias spp. ;

- De tout nématode dangereux, en particulier des genres Ditylenchus, Pratylenchus et Xiphinema;.

- Absence de toute forme animale vivante des bois, racines ou parties aériennes.

Réunion.

Broméliacées ornementales :

graines et plants.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. (2).

Se reporter à la rubrique Ananas

spp.: graines ou plants.

Se reporter à la rubrique Ananas spp.: graines ou plants.

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes de plantes maraîchères ou florales, en repos végétatif, ne faisant pas l'objet d'une interdiction dans les annexes V et V B, ni d'une mention particulière dans les annexes VI et VI B.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Parties souterraines à l'état sec, parfaitement débarrassées de terre et de radicelles.

Absence de feuilles ou de tiges.

Fumigation au bromure de méthyle, ou traitement insecticide (méthomyl) + fongicide (iprodione + bénomyl) par trempage au départ.

Cultures mères n'ayant pas révélé la présence et matériel certifié indemne de tout parasite dangereux, en particulier :

- De viroses, mycoplasmoses ou bactérioses ;

- D'attaques de champignons souterrains, ou vasculaires, dont:

- phytophthora spp., fusarium spp ;

- Rhizoctonia spp. ;

- De tout nématode dangereux, en particulier des genres ditylenchus spp., pratylenchus spp., Xiphinema spp.

Réunion.

Cacao et plantes voisines (Theobroma spp.) : plantes et racines vivantes, boutures non racinées et greffons.

Absence dans le pays de :

- Crinipellis perniciosus;

- Toutes maladies à virus ;

- Fanes sp., Monilia Roreri, Rosellinia sp.

Guadeloupe, Guyane, Martinique.

Café (Coffea sp.). plantes et racines vivantes, y compris boutures et greffons.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à AT.I. (2).

Provenance de cultures certifiées indemnes de :

- Coffea Ring Spot Virus (1, 2) ;

Gibberella Xylarioïdes (1, 2) ;

- Colletotrichum coffearum var Virulans (1, 2) ;

Hemileia Vastatrix (1, 2) ;

- Hypothenemus hampeï (1, 2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Café: graines non torréfiées.

Absence de Hypothenemus hampeï, ou désinfection contre ce ravageur effectuée suivant un procédé agréé par le service de la protection des végétaux (1, 2).

Absence de Hypothenemus

hampeï (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Carottes: racines consommation.

Indemnes de terre.

Indemnes de fanes.

Absence de parasites animaux, en particulier pucerons, larves de diptères et nématodes.

Absence de maladie de la tache

Réunion.

Champignons frais.

Exempts d'acariens.

Exempts de mouche.

Réunion.

ESPÈCES
végétales
et parties concernées

CONDITIONS
particulières

CONSTATATION
officielle

D.O.M.
concernés

Choux ; choux caraïbes (Xanthosoma spp. ), choux de songe = choux Dasheen (Cocolasia spp.). Tubercules isolés.

Tubercules coupés en dessous du collet, débarrassés de toute terre et soigneusement lavés.

Guadeloupe, Guyane, Martinique.

Choux, choux chinois, choux-fleurs, choux de bruxelles : choux.

Absence de parties souterraines.

Absence de terre.

Feuilles indemnes de maladies bactériénnes et d'insectes vivants.

En provenance de cultures certifiées indemnes de :

- Bactérioses, en particulier Xanthomonas campestris et Erwinia spp. ;

- Viroses, dont Cauliflower Mosaïc Virus.

Choux indemnes de :

- Brevicoryne brassicae ;

- Autres insectes, en particulier lépidoptères.

Réunion.

Choux palmistes, choux de cocotier : choux.

Importation soumise à A.T.I.

Provenance exclusive océan Indien.

Choux parés, cachetés sans feuilles.

Indemnes de maladies et ravageurs.

Réunion.

Chrysanthème et autres composées à fleurs : vitroplants, boutures et boutures racinées. Jeunes plantes en pots.

Origine C.E.E. hors outre-mer seule autorisée.

Matériel jeune (taille inférieure à 25 cm).

Absence de fleurs.

Milieu de culture désinfecté seul autorisé (terre interdite).

Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide (Lanate) + fongicide réalisé au départ (sauf vitroplants).

Provenant de cultures certifiées indemnes de :

- Tomato Spotted Wilt Virus. Chrysanthemum Stunt Virus et autres virus ;

- Mineuses des feuilles (Amauromyza maculosa, Liriomyza trifolii, sativae, huidobrensis);

- Frankliniella occidentalis;

- Thrips palmi;

- Autres ravageurs prévus par la législation générale.

- Didymella chrysanthemi, puccinia horiana (rouille blanche du chrysanthème).

Réunion.

Chrysanthème : fleurs et boutons de fleurs coupées, pour bouquets ou ornement frais.

Importation hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).

Indemnes de (1, 2) :

- Rouille blanche (Puccinia horiana);

- Mineuses des feuilles (Amauromyza maculosa, Lyriomyza trifolii sativae, huidobrensis);

- Thrips palmi;

- Frankliniella occidentalis ;

- Autres ravageurs prévus par la législation générale ;

- Tomato Spotted Wilt Virus, Chrysanthemum Stunt Virus et autres virus.

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Citrus et genres voisins.

Voir Agrumes.

Cocotiers (Cocos nucifera) : noix de coco pour plant.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I.

Origine stricte : océan Indien.

Non germées à l'arrivée.

Traitées insecticide + fongicide par trempage.

Quarantaine d'un an à l'arrivée sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Absence certifiée dans le pays d'origine de :

- Cadang-cadang ;

- Jaunissement mortel du cocotier ;

- Maladie de Kaincope, ou maladie du cap Saint-Paul ou flétrissement brun,

- Dépérissement foliaire ;

- Red Ring Disease ;

- Phytomonas sp.

Réunion.

Cocotiers (Cocos nucifera): noix de consommation.

Importation soumise à A.T.I. (2).

Provenance exclusive océan Indien (1).

Noix parfaitement débarrassées du coïr, non germées à l'arrivée (1, 2).

Absence certifiée dans le pays d'origine de (1, 2):

- Cadang-cadang;

- Jaunissement mortel du cocotier ;

- Maladie de Kaincope, ou maladie du cap Saint-Paul ou flétrissement brun ;

- Dépérissement foliaire;

- Red Ring Disease ;

- Phytomonas sp.

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Cocotiers (Cocos nucifera), palmiers à huile (Elaeis guineensis) : fibres (coïr).

Fibres stérilisées par la chaleur (indiquer la température et la durée du traitement), ou fumiguées au bromure de méthyle (1, 2).

(f) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Cucurbitacées : concombre (Cucumis sativus) : graines.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (2).

Traitées insecticide + fongicide au départ (2).

Traitement mentionné en clair sur les emballages individuels (2).

Cultures mères et graines certifiées indemnes de :

- Pseudomonas syringae pv lacrymans (maladie de la tache angulaire), d'Erwinia tracheiphila (flétrissement bactérien), et de toute maladie à virus (1, 2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Cucurbitacées: toutes, sauf concombre : graines.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (2).

Traitées insecticide + fongicide au départ (2).

Traitement mentionné en clair sur les emballages individuels (2).

Cultures mères et graines certifiées indemnes de :

- Squash Mozaïc Virus (1, 2).

- Toute autre maladie à virus (1, 2).

- Pseudomonas syringae pv lacrymans (1, 2);

- Mildiou des cucurbitacées (Pseudoperonospora cubensis)

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Dahlia: plants.

Provenance C.E.E. seule autorisée.

Repos végétatif.

Absence de terre (tubercules soigneusement lavés).

Traitement insecticide et fongicide par trempage réalisé avant expédition.

Inspection en cours de végétation montrant l'absence de maladies bactériennes et virales.

Absence de tout insecte ravageur vivant.

Réunion.

Dracaena, Nolina : boutures, vitroplants.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Absence de terre.

Traitement insecticide + fongicide des boutures par trempage au départ.

Champ de pieds mères ne présentant aucun symptôme de la maladie des taches concentriques (Conothyrium concentricum) ni d'autres infections, en particulier bactériennes (Xanthomonas campestris diffenbachiae).

Cultures indemnes d'Aspergillus niger sp. floridanus, de Synchytrium endobioticum.

Réunion.

Endives : consommation.

Certifiées indemnes de mouche de l'endive, de bactérioses.

Réunion.

Épices diverses : consommation.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Propres, absence de terre.

Arrivée à l'état sec.

Fumigation exigée en provenance de Madagascar.

Réunion.

Fanjans : troncs, pots, jardinières.

Fumigation à la station Mallet.

Absence de ravageurs vivants.

Réunion.

Fleurs coupées sèches.

Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs.

Attestation de fumigation exigée.

Réunion.

Fleurs coupées fraîches, autres espèces ne faisant pas l'objet d'une interdiction d'importation dans les annexes V et V B, ni d'une mention particulière dans les annexes VI et VI B : fleurs et boutons de fleurs coupés pour bouquets ou ornement.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Absence de feuilles ou de fleurs malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide et fongicide au départ.

Absence de racines.

Plantes provenant de cultures mères certifiées indemnes d'attaques de virus et bactéries.

Matériel indemne de tout ravageur animal, en particulier :

- Aleurodes (dont Bemisia tabaci), pucerons, cochenilles et autres homoptères ;

- Thrips, en particulier Thrips palmi et Frankliniella occidentalis;

- Acariens ;

- Mineuses, en particulier Amauromyza maculosa, Liriomyza trifolii et huidobrensis;

- des autres ravageurs prévus à la législation générale.

Réunion.

Figuier (Ficus carica) : plantes et racines vivantes, y compris boutures non racinées et greffons.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (2).

Racines débarrassées de terre et soigneusement lavées (2).

Traitement insecticide et fongicide (1, 2) ;

.Absence de fleurs et de fruits (2).

Absence du virus de la mosaïque du figuier dans le pays d'origine (1, 2).

Absence de nématodes dangereux (2).

Plantes indemnes de mouche du figuier (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Fraisiers (Frageria s.p.): plants et vitroplants origine C.E.E.

Production et provenance C.E.E. seules autorisées (réexpédition d'une provenance hors C.E.E. interdite).

Plants racines nues soigneusement lavés, exempts de toute trace de terre.

Plants ayant fait l'objet d'une certification variétale.

Se reporter à la législation générale française, annexe VI.

Réunion.

Fruits frais ou secs : toutes espèces ne faisant pas l'objet d'une interdiction dans les annexes V et V B, ni d'une mention particulière dans les annexes VI et VI 8.

Indemnes de tous ravageurs animaux, en particulier de mouches des fruits (Anastrepha, Dacus, Ceratitis), de toutes larves de diptères, lépidoptères et coléoptères, de cochenilles, thrips, psylles et pucerons.

Réunion.

Géranium, géranium Rosat, pelargonium : boutures, boutures racinées.

Provenance hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Feuilles indemnes de maladies et parasites animaux.

Traitement insecticide (méthomyl) + fongicide (captane ou prochloraze) réalisé au départ.

Substrat de culture désinfecté seul autorisé.

Un suivi a été réalisé en végétation.

Cultures mères et boutures certifiées indemnes de : viroses et bectérioses.

Matériel indemne de : parasites animaux et maladies fongiques.

Réunion.

Gerbera : vitroplants, boutures et boutures racinées racines nues.

Voir Chrysanthèmes et autres composées (2).

Indemnes de tout insecte, en particulier de meneuse des feuilles (Amauromyza maculosa, Liriomyza sativae, trifolii et huidobrensis), de thrips (thrips palmi et Frankliniella occidentalis) et d'aleurodes (1, 2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Glaïeuls : bulbes.

Importation hors C.E.E. soumise à AT.I.

Importation interdite des U.S.A. Italie, Malawi, Mali, Maroc, Tanzanie.

Parties souterraines parfaitement débarrassées de terre et de radicelles, en repos végétatif.

Fumigation au bromure de méthyle réalisée au départ.

Culture mère certifiée indemne de virus, de nématodes dangereux des tiges et bulbes (ditylenchus s.p.p., pratylenchus s.p.p., Xiphinema) de pseudomonas gladioli pv gladioli et de toute autre bactériose dangereuse, de la rouille transversale du glaïeul (uromyces transversalis) et de fusariose vasculaire.

Bulbes indemnes de fusariose vasculaire.

Réunion.

Glaïeuls : fleurs coupées.

Importation hors C.E.E. soumise à AT.I.

Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide + fongicide au départ

Absence de :

- Rouille transversale du glaieul et autre maladie fongique ou bactérienne,

- De tout ravageur vivant dont :

- Acariens ;

- Mineuses des feuilles ;

- Thrips (Thrips palmi, Frankliniella occidentalis et autres espèces).

Guadeloupe, Guyane, Martinique,

Réunion.

Goyavier (Papydium guajava), plantes et racines vivantes, y compris boutures et greffons.

Importation hors C.E.E. soumise à une A.T.I. (2).

Quarantaine d'un an à l'arrivée (2).

Absence de boutons floraux, de fleurs ou de fruits (2).

Plantes certifiées indemnes de :

- Bactérioses et de viroses (2) ;

- Rosellinia sp. (1, 2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Grains secs de consommation semoules, farines :

Céréales, dont riz, maïs, blé, orge.

Légumineuses, haricot, lentille, pois du Cap.

Absence de ravageurs des denrées stockées.

Provenance Chine, Nouvelle-Zélande, Asie du Sud-Est, Madagascar, Ethiopie, Amérique du Sud : fumigation au départ avec un insecticide gazeux.

Absence de ravageurs des denrées stockées, en particulier de formes vivantes de :

- Bruches (légumineuses) ;

- Charançons, sylvains, Tribolium et autres coléoptères ;

- Psoques et ptines ;

- Alucites, teignes et autres lépidoptères (céréales, semoules, farines) ;

- Fourmis.

Réunion.

Gypsophiles : boutures et plants jeunes.

Haricots, pois du Cap, fèves et genres voisins: semences.

Se reporter à la rubrique Œillets et autres caryophyllées.

Provenance hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).

Semences parfaitement exemptes de terre (2).

Traitement insecticide + fongicide avant expédition (2), mentionné en clair sur les emballages individuels.

Se reporter à la rubrique Œillets et autres caryophyllées.

Les cultures mères ont fait l'objet de contrôles périodiques en végétation et d'une protection insecticide suivie.

Cultures mères de semences et semences certifiées indemnes de :

- Graisses Pseudomonas syringae pv phaseoli et Xanthomonas phaseolicola (2).

- Corynebacterium flaccumsfasciens, facians et indica (1, 2).

- De maladies virales (dont Phaseolus virus I et II) (1, 2 .

- De cuscute (1, 2).

Réunion.

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Hibiscus : plants, greffons, boutures.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (provenance Amérique interdite).

Racines nues ou utilisation de milieu de culture stérilisé seuls autorisés.

Traitement insecticide + fongicide au départ.

Plants débarrassés des boutons floraux, fleurs, fruits et indemnes de maladies et de ravageurs.

Plants issus de pépinières contrôlées périodiquement par les services de l'Etat d'origine.

Cultures mères et plants certifiés indemnes de viroses et bactérioses, d'acariens (Erinose).

Réunion.

Igname (Dioscorea sp.) : tubercules pour la consommation.

Tubercules débarrassés de toute terre et soigneusement lavés.

Absence de Scutellonema bradys

dans le pays de provenance.

Guyane.

Igname (Dioscorea sp.) : tubercules pour la consommation.

Tubercules débarrassés de toute terre et soigneusement lavés.

Champs de production reconnus officiellement indemnes de virose.

Guadeloupe, Guyane, Martinique.

Jojoba : plants, boutures.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Plants à racines nues.

Traitement insecticide + fongicide systémique par trempage.

Cultures mères des plants et plants certifiés indemnes de viroses, bactérioses et maladies cryptogamiques.

Plants indemnes d'insectes.

Réunion.

Légumes frais ou secs de consommation.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Exempts de terre et de radicelles.

Absence de graves attaques fongiques ou bactériennes.

Fumigation exigée de certaines provenances (Madagascar).

Indemnes de tous ravageurs animaux, en particulier mouches des fruits, mouches des cultures légumières et autres diptères, toute forme larvaire ou adulte de lépidoptères et coléoptères, acariens, thrips, homoptères (pucerons, cochenilles, aleurodes).

Provenance de cultures indemnes de graves, attaques fongiques, bactériennes ou virales.

Réunion.

Légumineuses forestières ornementales et fourragères (dont acacia, mimosa) : semences.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I.

Semences sortes de gousses, exemptes de terre et propres.

Traitement insecticide + fongicide mentionné en clair sur les emballages individuels.

Les cultures mères font l'objet de contrôles périodiques en végétation et d'une protection insecticide et aphicide suivie.

Cultures mères des semences et semences certifiées indemnes de toute attaque bactérienne ou virale.

Luzerne: semences indemnes de Flétrissement bactérien et de Cuscute.

Réunion.

Légumineuses ornementales (dont acacia, mimosa) : boutures et greffons.

Dérogations à l'interdiction d'importer, de toutes provenances, soumises à A.T.I.

Absence de fleurs et fruits.

Absence de parties malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide (méthomyl) et bactéricide + fongicide (traitement cuprique) par trempage au départ.

Les cultures mères font l'objet de contrôles périodiques en végétation et d'une protection insecticide et aphicide suivie.

Cultures mères et matériels certifiés indemnes de :

- Toute attaque bactérienne ou virale;

- Tout ravageur.

Réunion.

Letchis et autres sapindacées :

graines, greffons.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I., quarantaine d'un an à l'arrivée (2).

Plants racinés interdits (1, 2).

Greffons en repos végétatif, indemnes de maladies et de ravageurs (1, 2).

Traitement insecticide et fongicide par trempage au départ (1, 2).

Semences provenant d'un pays indemne de (1, 2) :

- Peronophytophthora litchi;

- Acaria litchi (greffons) : acarien Eryophidé;

- Tordeuse (lépidoptères).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Liliacées : semences, bulbes ou vitroplants.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (2).

Bulbes en dormance sans feuilles, ou vitroplants seuls autorisés.

Absence de terre.

Traitement insecticide + fongicide des bulbes par trempage au départ, ou des semences, mentionné en clair sur les emballages individuels.

Matériel provenant de cultures certifiées indemnes de :

- Toute bactériose ou virose dangereuse ;

- Nématodes.

Réunion.

ESPÈCES
végétales
et parties concernées

CONDITIONS
particulières

CONSTATATION
officielle

D.O.M.
concernés

Maïs : grains secs de consommation.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Absence de rafles.

Epis entiers ou parties végétatives interdites.

Fumigation avec un insecticide gazeux en provenance de Chine, Asie du Sud-Est, Amérique du Sud, Ethiopie, Madagascar.

Absence certifiée de charbons du maïs (Ustilago mavdis, Sphacaelotheca reiliana) dans la culture d'origine.

Réunion.

Maïs : semences.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I.

Traitement insecticide et fongicide à base de parathion + triazole, mentionné en clair sur les emballages individuels.

Quarantaine sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Semences provenant d'un pays indemne de:

- Maladie de Fidji ;

- Maladie de Stewart (Erwinia Stewartii),

Cultures mères et semences certifiées indemnes de :

- Sphacaelotheca reiliana (charbon

des inflorescences du maïs ;

- Rabotiella zeae;

- Phyllosticta maydis;

- Sclerospora saccahari;

- Spartomea philippinensis ;

- Rhizoctonia spp. ;

- Fusarium spp. ;

- Helminthosporium (Dreschlera) spp. ;

- Erwinia tracheiphila;

- Virus du maïs.

Réunion.

Mangues : fruits.

Importation soumise à AT.I. (2).

Mangues vertes à l'approche de la maturité (2).

Importation interdite de pays à l'Est du 60^e degré de longitude, de Madagascar, d'Australie.

Conditions particulières restrictives pour l'île Maurice (mangues vertes).

Absence de mouches des fruits dans le pays d'origine (1, 2) ou traitement par la chaleur selon normes U.S.DA. (1, 2), ou fumigation sous vide (2).

Absence d'autres ravageurs sur et dans les fruits (2), en particulier d'acariens (aceria mangifera).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Manguiers : greffons.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I.

Absence de maladies et de ravageurs.

Traitement insecticide (méthomyl ou malathion) + fongicide systémique au départ (famille des triazoles).

Quarantaine d'un an à l'arrivée dans une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Greffons provenant de champs de production certifiés indemnes de :

- Virus et bactéries,

- Glomerella cingulata;

- Zeuzera pyrina;

- Oleonychus mangiferus.

Réunion.

Manioc (Manihot sp.) : racines pour la plantation.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I.

Racines soigneusement débarrassées de terre.

Absence de pousses feuillées.

Traitement insecticide et fongicide par trempage.

Champ de production et racines certifiées indemnes de nématodes, bactérioses (en particulier Xanthomonas campestris pv manihotis) et de viroses.

Réunion.

Manioc (Manihot sp.): racines pour la consommation.

Racines soigneusement lavées et débarrassées de toute trace de terre (1).

Tubercules sans trace de terre, obligatoirement en cossettes et écorcés (2).

Tubercules indemnes de nématodes et de toute maladie bactérienne (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Melons, pastèques : fruits.

Absence de terre.

Absence de grave attaque fongique ou bactérienne, d'insectes.

Certaines provenances interdites (pays à l'Est du 60^e degré de longtitude, Australie, Madagascar, Maurice).

Réunion.

Muguet : griffes, fleurs coupées.

Origine C.E.E. seule autorisée.

Matériel exempt de terre.

Traitement parathion + bénomyl au départ par trempage pour les griffes.

Absence de symptômes de maladies virales et bactériennes.

Absence d'insectes et nématodes.

Réunion.

Œillet (Dianthus caryophyllus) et autres caryophyllées : jeunes plants et boutures.

Importation d'origine hors C.E.E. soumise à une A.T.I. (2).

Absence de terre.

Tourbe ou substrat artificiel désinfectés seuls autorisés, ou racines nues.

Absence de boutons floraux ouverts ou de fleurs.

Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide + fongicide réalisé au départ.

Cultures mères et plants certifiés indemnes de (1, 2) :

- Fusariose de l'oeillet (2) ;

- Phialophora cinerescens (2) ;

- Tordeuses : Caecimorpha pronupana, Epichoristodes acerbella (2) ;

- Thrips : Thrips palmi, Frankliniella occidentalis (2) ;

- Autres ravageurs prévus à la législation générale (annexe VI) (1, 2) ;

- Viroses (2);

- Bactérioses : Erwinia chrysanthemi, Pseudomonas caryophylli, Pseudomonas Woodsii (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Orchidées, vanille : vitroplants (plants interdits).

Importation d'origine hors C.E.E. soumise à AT.I.

Vitroplants certifiés non réacclimatés, ou réacclimatés en substrat artificiel stérilisé, seuls autorisés.

Taille maximale 25 cm.

Absence de fleurs.

Absence de nécroses racinaires et de tout insecte vinant.

Cultures mères et plants testés, et certifiés indemnes des viroses suivants, nuisibles à la culture de vanille :

- Odontoglossum Ring Spot Virus ;

- Cymbidium Yellow Mosaïc Virus ;

- Potyvirus de la vanille.

Plants certifiés indemnes de bactérioses des genres Pseudomonas, Erwinia, et de toute maladie fongique racinaire.

Réunion.

Orchidées, vanille : plantes mères.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à AT.I.

Racines nues exemptes de terre et toute maladie fongique.

Permis Cites exigé (espèces protégées par la convention de Washington).

Absence d'insectes.

Plantes mères officiellement testées et certifiées indemnes des viroses suivantes, nuisibles à la culture de vanille :

- Odontoglossum Ring Spot Virus ;

- Cymbidium Yellow Mosaïc Virus;

- Potyvirus de la vanille.

De bactérioses des genres

- Pseudomonas, Erwinia.

Et de toute maladie fongique racinaire.

Réunion.

Palmiers (toutes espèces fruitières, oléagineuses ou ornementales) : semences.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I.

Plants, plantes entières interdites.

Traitement insecticide (méthomyl ou malathion) + fongicide (phosétyl AL + carbendazine) réalisé au départ et mentionné en clair sur les emballages individuels.

Absence dans le pays d'origine de :

- Bayoud ou fusariose vasculaire à Fusarium oxysporum;

- Jaunissement mortel ;

- Cadang-cadang ;

- Flétrissement brun ;

- Maladie de Kaincope, maladie du Cap Saint-Paul ;

- Phytomonas spp. ;

- Xanthomonas vasculorum.

Culture mère des semences et semences indemnes de Stephanitis typicus et de mouches des fruits.

Réunion.

Palmiers (Phoenix sp.) : palmiers, dattiers et genres voisins, dattes.

Fruits indemnes de toute attaque.

Absence certifiée de :

- Fusarium oxysporum sp. Albidenis (Bayoud);

Mouche des fruits (Anastrepha spp., Ceratitis spp., Dacus spp.).

Guadeloupe, Guyane, Martinique.

Réunion.

Papayer (Caria papaya). Fruits frais.

Importation interdite (2).

Absence de (1):

- Maladies bactériennes (Erwinia spp);

- Viroses ;

- Dacus dorsalis.

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Papayer (Carica papaya). Semences.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à AT.I.

Traitement insecticide et fongicide.

Quarantaine d'un an à l'arrivée.

Cultures mères des semences certifiées indemnes de :

- Viroses et mycoplasmoses (en particulier Papaya Mosaïc Virus, Papaya Ring Spot Virus, Papaya Bunchy Top Mycoplasma) ;

- Bactéries (Erwinia spp.).

Réunion.

Patate douce (Ipoema batatas), patate bord de mer (lpomea pescaprae). Racines pour la consommation.

Importation interdite (2).

Racines soigneusement lavées et débarrassées de toutes traces de terre (1).

Racines indemnes de:

- Cylas formicarius (charançon élégant de la patate douce) (1).

(1) Guadeloupe, Guyane. Martinique.

(2) Réunion.

Patate douce (Ipoema batatas). Racines pour la semence.

Importation interdite (1).

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. (2).

Racines lavées et débarrassées de toute trace de terre (2).

Quarantaine d'un an à l'arrivée (2).

Racines provenant de cultures mères certifiées indemnes de :

- Bactérioses, viroses, nématodes (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Piments, poivrons : semences.

Traitement fongicide exigé (produit systémique de préférence de la famille des triazoles.

Traitement mentionné en clair sur les emballages individuels.

Des inspections régulières dans le champ d'origine ont révélé l'absence de :

- Cercospora capsici colletotrichum capsici, phytophthora capsici;

- Pseudomonas solanacearum ;

- Tobacco mosaïc virus et toute

autre virose des solanées.

Réunion.

Piments, poivrons : fruits verts ou à maturité.

Importation d'origine hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Absence de feuilles, fruits dépouillés de leurs pédoncules.

Trituration dans les 48 heures suivant le dédouanement pour les piments à maturité

Piments rouges frais ou secs : fumigation obligatoire à la station Mallet.

Poivrons et piments rouges frais interdits de Madagascar.

Provenance de Taïwan interdite.

Cultures mères et fruits indemnes de :

- Mouches des fruits et de tous autres insectes vivants ;

- phytophthora capsici :

- Tobacco mosaic virus.

Réunion.

Plants et plantes florales. (Autres espèces ne faisant pas l'objet d'une interdiction dans les annexes V et V B, ni d'une mention particulière dans les annexes VI et VI B.)

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Absence de terre.

Racines nues, ou supports stérilisés à base de tourbe, tourbe + sable ou substrats artificiels seuls autorisés

Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide et fongicide à l'expédition.

Pour les plants en pots ou conteneurs, désinfection insecticide et nèmaticide du substrat à l'expédition (aldicarbe, ou éthoprophos).

Cultures mères n'ayant pas révélé la présence et matériel certifié indemne de tout parasite dangereux, en particulier :

- De toute virose, mycoplasmose ou bactériose ;

- D'attaques de champignons vasculaires ou souterrains dont :

- Phytophthora spp., fusarium spp., rhizoctonia spp. ;

- De tout nématodes dangereux en particulier du genre ditylenchus spp., pratylenchus spp., xiphinema spp. ;

- Absence de toute forme animale vivante, en particulier insectes piqueurs (pucerons, cochenilles, aleurodes, thrips acariens), tordenses et mineuses.

Réunion.

Plants floraux ou ornementaux réacclimatés issus de vitro culture.

Matériel jeune (maximum 25 cm de pousse).

Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide et fongicide à l'expédition.

Absence de galles des racines (Agrobacterium, nématodes).

Supports stérilisés à base de tourbe, tourbe + sable ou substrats artificiels seuls autorisés.

Désinfection insecticide + nématicide du substrat à l'expédition (aldicarbe ou éthoprophos).

Voir Plants et plantes florales.

Réunion.

Plants et plantes fruitières : (autres espèces ne faisant pas l'objet d'une interdiction dans les annexes V et VB, ni d'une mention particulière dans les annexes VI et VI B.) Plants, plantes, greffons.

Importation hors C.E.E soumise à A.T.I.

Quarantaine d'un an dans une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Racines nues soigneusement lavées et débarrassées de terre.

Végétaux en dormance exempts de feuilles, de fleurs et de fruits.

Absence de parties malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide et fongicide à l'expédition.

Cultures mères n'ayant pas révélé la présence, et matériel certifié indemne de tout ennemi dangereux en particulier:

- De toute virose, mycoplasmose ou bactériose ;

- D'attaques de champignons vasculaires ou souterrains :

- Pourridiées, phytophthora spp., fusarium spp., rhizoctonia spp., eutypia spp., roselinia spp.;

- de tout nématode dangereux, en particulier des genres : ditylenchus spp., pratylenchus spp., xiphinema spp.;

- De toute forme animale vivante des bois, racines ou parties aériennes.

Réunion.

Plantes ornementales. (Espèces ne faisant pas l'objet d'une interdiction dans les annexes V et V B, ni l'objet d'une mention particulière dans les annexes VI et VI B.)

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Famille des musacées, broméliacées graminées, conifères, rutacées (agrumes), rosacées ornementales agaves, aloès opuntia interdites.

Racines nues ou supports stérilisés à base de tourbe, tourbe + sable ou substrats artificiels seuls autorisés.

Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide + fongicide à l'expédition.

Pour les plantes en pots ou conteneurs, désinfection insecticide + nématicide du substrat à l'expédition (aldicarbe ou éthoprophos).

Cultures mères n'ayant pas révélé la présence, et matériel certifié indemne de tout parasite dangereux, en particulier :

- De toute virose, mycoplasme ou bactériose ;

- D'attaques de champignons vasculaires souterrains, dont : Phytopththora spp., Fusarium spp., Rhizoctonia spp. ;

- De tout nématode dangereux, en particulier des genres Ditylenchus spp., Pratylenchus spp., Xiphinema spp.

Absence de toute forme animale vivante des bois, racines ou parties aériennes.

Réunion.

Pois (pisum sativum): graines de semence.

Originaires obligatoires de la C.E.E. (2).

Traitement insecticide + fongicide (benzimidezole) + anti-mildiou spécifique (2).

Cultures mères et semences certifiées indemnes de (1, 2) :

- Fusariose ;

- Graisse du pois (Pseudomonas pisi);

- Ravageurs animaux (bruches, charançons).

(1) Guadeloupe, Guyane (2), Réunion.

Pomme de terre de consommation : tubercules origine C.E.E., Maurice, Afrique du Sud.

Importation hors C.E.E. soumise à une A.T.I

. Absence totale de terre.

Traitement antigerme obligatoire au départ ou à l'arrivée(chlorprophame).

Pommes de terre non germées à l'arrivée.

Plantation interdite.

Tubercules en provenance de zones certifiées indemnes de :

- Nématode doré de la pomme de terre (globodera rostochiensis).

Cultures mères certifiées indemnes d'attaque bactérienne.

Réunion.

Pomme de terre de semence :plants origine C.E.E.

Importation en provenance exclusivement de la C.E.E.

Matériel officiellement reconnu comme plants de pomme de terre conformément à la directive C.E.E. n° 66-403.

Autres provenances interdites.

Absence totale de terre.

Traitement insecticide+ fongicide comprenant un anti-mildiou spécifique) réalisé au départ.

Absence de symptômes de mildiou sur tubercules.

Matériel certifié conforme à la directive C.E.E. n° 66-403.

Réunion.

Riz: semences.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. (2).

Cultures en station uniquement (2).

Quarantaine d'un an à la mise en culture dans un lieu porté à la connaissance du S.P.V. (2).

Contrôle en végétation par le S.P.V. (2).

Provenance de cultures mères certifiées indemnes de : (1, 2) viroses, notamment de Hoja Blanca,.de nématodes et plus spécialement Ditylenchus angustus et Aphelenchoïdes Besseyi, de bactérioses : Xanthomonas oryzae, Xanthomonas transluscens s.p. Oryzicola de maladies fongiques a Cochiobolus et Pyricularia.

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion

ESPÈCES
végétales
et parties concernées

CONDITIONS
particulières

CONSTATATION
officielle

D.O.M.
concernés

Rosacées fruitières à noyaux ou à pépins (genres pyrus, malus, prunus rubus, ribes, cerasus) Matériel de multiplication : graines, plants, plantes, greffons.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. pour la C.E.E. exclusivement.

Quarantaine d'un an à l'arrivée sur une parcelle portée à la connaissance du S.P.V.

Rosacées ornementales des genres : Cotoneaster, Crataegus Chaenomeles, Cydonia, Pyracantha, Sorbus et Stranvaesia interdites, ainsi que les poiriers des variétés Passe-Crassane et Durondeau.

Végétaux en dormance exempts de feuilles, de fleurs et de fruits.

Racines nues, soigneusement lavées et débarrassées de terre.

Traitement insecticide et fongicide par trempage.

Absence de parties malades ou colonisées par des ravageurs.

Cultures mères faisant l'objet d'un contrôle officiel régulier en végétation et n'ayant pas révélé la présence, et matériel indexé certifié indemne de :

- Feu bactérien des rosacées (Erwinia amylovora). Dépérissement bactérien, Virus de la Sharka, et autres viroses, bactérioses et mycoplasmoses dans les conditions prévues à l'annexe VI.

- Attaques de champignons vasculaires ou souterrains : Pouridiés à Armillaria ou Rosellinia, Phytophthora spp., Fusarium spp., Rhizoctoria spp., Eutypia spp.).

- Tout nématode dangereux, en particulier des genres :

Ditylenchus spp., Pratylenchus spp., Wyphinema spp. ;

- Pou de San José (Quadraspidiotus perniciosus) dans les conditions prévues à l'annexe VI de la législation générale ;

- Toute forme animale vivante des bois (Zeuzères, Sésies, Scolytes, Xylébores), des racines (ottiorhynques, nématodes), ou parties aériennes (cochenilles, pucerons, psylles, diptères, lépidoptères...).

Réunion.

Rosacées fruitières à noyaux ou à pépins : fruits frais.

Importation hors C.E.E. soumise à

A.T.I.

Certaines provenances interdites (voir annexe V et annexe V B :

Toutes espèces de fruits et baies fraîches, agrumes).

Provenance de zones indemnes de mouches des fruits (genres Anastrepha, Ceratitis, Dacus, Zygodacus).

Fruits indemnes de ravageurs (mouche des fruits. Carpocapses, tordeuses de la pelure, pontes et larves de mineuses).

Réunion.

Rosiers: plants.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I., interdiction d'Afrique du

Sud.

Plants racines nues soigneusement lavés, exempts de toute trace de terre, et jeunes (maximum 2 ans).

Végétaux en dormance exempts de feuilles, fleurs et fruits.

Absence de parties malades, ou colonisées par des ravageurs.

Traitement insecticide + fongicide

par trempage eu départ.

Provenance de zones certifiées indemnes de Pou de San José, des Virus Rose Streak (Smithis Rosa Virus no 4) et Rose Wilt (Smithis Rosa Virus no 3).

Matériel certifié indemne de viroses du rosier et de tout ravageur vivent (cochenilles, aleurodes,

pucerons, thrips).

Réunion.

Semences fourragères.

Traitement insecticide (méthomyl, malathion, pyréthrinoïde) + fongicide systémique des semences (produit à base de triadiménol ou de flutriafol, ou de contact).

Traitement mentionné en clair sur les emballages individuels.

Semences certifiées.

Réunion.

Semences et graines : toutes espèces fruitières, légumières, florales, ornementales, forestières, ne faisant pas l'objet d'interdiction d'importation dans les annexes V et V B ni de conditions restrictives particulières dans les annexes VI et VI B.

Absence de terre.

Traitement insecticide (méthomyl ou malathion) et fongicide (thirame ou captane) avant expédition.

Le traitement doit être mentionné en clair sur les emballages individuels.

Graines sélectionnées. Cultures mères des semences et semences certifiées exemptes de toute virose, bactériose, mycoplasmose, maladie fongique nuisible.

Absence de parasites animaux.

Réunion.

Soja (Glycine spp.): graines destinées à l'ensemencement.

Originaires d'Asie (sauf Arabie), Brésil, Canada, Europe, Malawi, Maroc, Rhodésie, Afrique du Sud, USA, URSS (1, 2).

Traitement insecticide et fongicide avant expédition (2).

Absence d'insectes vivants (2).

Semences certifiées indemnes de (1, 2) :

- Heterodera glycines ;

- Corynebacterium flaccumfasciens ;

- Pseudomonas tabaci ;

- Peronospora manshurica ;

- Phacospora pachyrhizi ;

- Phytophthora megasperma F. sp. Glycinea ;

- Tobacco Ring Spot Virus ;

- Tobacco Streak Virus ;

- Cuscute.

Mise en quarantaine (1).

(1) Guadeloupe. Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Soja (Glycine spp.) : graines destinées à l'ensemencement.

Originaires des autres pays (1, 2). Traitement insecticide et fongicide avant expédition (1, 2).

Absence d'insectes vivants (2).

Semences certifiées indemnes de (1, 2) :

- Heterodera glycines ;

- Corynebacterium flaccumfasciens ;

- Pseudomonas tabaci ;

- Peronospora manshurica ;

- Phytophthora pachyrhizi ;

- Tobacco Streak Virus.

(1) Guadeloupe. Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Solanées, sauf pomme de terre, piment, poivron.

Tomates, aubergines : semences.

Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. (2).

Traitement insecticide et fongicide systémique (de préférence triazole) avant expédition.

- Provenances Afrique du Sud et Madagascar interdites.

Cultures mères des semences et semences certifiées indemnes de :

- Clavibacter michiganensis spp. michiganensis, Xanthomonas campestris pv Vesicatoria, Pseudomonas solanacearum et autres bactérioses nuisibles (1. 2).

- Tomato Bunchy Top Virus ;

- Tomato Black Ring Virus ;

- Arabis Mosaïc Virus ;

- Tomato Leaf Curl Virus ;

- Tobacco Streak Virus ;

- Tomato Spotted Wilt Virus et autres viroses nuisibles (1, 2) ;

- Stolbur (2) ;

- Phytophthora capsici et Phytophthora infestans (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Son de céréales.

Fumigation à la station Mallet avant expédition, sous contrôle du service de la protection des végétaux du pays expéditeur.

Réunion.

Sorgho (Sorghum spp.) et hybrides (sauf sorghum halepense) : graines destinées à l'ensemencement.

Dérogations è l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. (2). Semences traitées insecticides + fongicides avant expédition (2).

Cultures mères des semences et semences.certifiées indemnes de :

- Sclerospora macrospora (1, 2) ;

- Sclerospora phillipinensis (1, 2);

- Pernosclerospora saccharii (1, 2) ;

- Viroses des graminées (2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique. (2) Réunion.

Spatiphyllum : semences, vitroplants ou bulbes..

Voir annexe VI B Anthuriums.

Voir annexe VI B Anthuriums

Réunion.

Tabac (Nicotiana tabaccum) : feuilles sèches.

Tabac (Nicotiana tabacum) : semences.

Feuilles séchées indemnes de mildiou du tabac et d'insectes.

Origine stricte France métropolitaine.

Traitement de semences antimildiou réalisé au départ.

Semences certifiées indemnes de toute bactériose ou virose nuisible aux solanées.

Réunion.

Thé : feuilles sèches.

Provenance Madegascar interdite.

Pays de production indemne d'Exobasidium vexans.

Réunion.

Tomates : fruits.

Importations hors C.E.E. soumise à A.T.I.

Fruits indemnes de symptômes d'attaques de bactéries et champignons.

Provenance Amérique du Sud, Madagascar,Inde, Kenya, Maroc, Chine, Australie interdites ainsi que tous les pays à l'Est du 60° parallèle ou sévit Dacus dorsalis.

Fruits certifiés indemnes de mouches des fruits.

Réunion.

Tourteaux.

Fumigation si nécessaire.

Indemnes de parasites des denrées stockées.

Réunion.

Vigne : matériel végétatif de multiplication (boutures non racinées et greffons, plants de vigne racinés ou greffés).

Dérogations é l'interdiction d'importer soumises à A.T.I. (2). Importation en provenance strictement de la C.E.E. (1. 2).

Quarantaine d'un an à l'arrivée, dans une parcelle portée à la connaissance du S.P.V. (2).

Végétaux en dormance, exempts de feuilles, fleurs et fruits (2).

Racines nues soigneusement lavées et débarrassées de terre.

Absence de parties malades ou coloniées par des ravageurs (2).

Traitement insecticide + fongicide avant expédition (1, 2).

Les cultures mères font l'objet de contrôles périodiques en végétation au moins une fois tous les trois mois et d'une protection insecticide suivie.

- Cultures mères et matériel certifiés indemnes de :

Erwinia vitivora, maladie de Pierce (Xylella fastidiosa) et autres bactérioses ;

- Court noue, enroulement, flavescence dorée et autres viroses et mycoplasmoses de la vigne ;

Eutypiose, Esca, pourridiés ;

- Insectes piqueurs : cicadelles, pucerons, thrips, pucerons phylloxera (1, 2).

(1) Guadeloupe, Guyane, Martinique.

(2) Réunion.

Vigne : semences.

Dérogations à l'interdiction d'importer soumises à A.T.I.

Pépins secs non germés exclusivement.

Traitement insecticide + fongicide réalisé avant expédition.

Mêmes conditions que ci-dessus.

Réunion.

A T.l.: Autorisation technique d'importation. Elle devra être obtenue préalablement à l'importation (validité : six mois).