Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

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  • Article 53

    Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

    Modifié par Décret 78-845 1978-08-09 ANNEXE JONC 12 AOUT 1978

    Cours d'eau de 1ère catégorie.

    (Salmonidés dominants).

    1° L'Apance, en amont du pont de la S.N.C.F. dit de Villars (commune de Villars-Saint-Marcellin).

    2° La Maljoie ; le Moulerupt ; la Vingeanne, en amont du réservoir de Villegusien et les autres affluents de ce réservoir ; le Badin.

    3° La Tille-Est, la Tille-Ouest ; la Venelle.

    4° L'Ource ;

    5° L'Aube ;

    6° L'Aujon ;

    7° La Voire, en amont du pont des Granges à Gervilliers (commune de Puellemontier) ; la Laines, en amont du moulin de Boulancourt (C.D. n° 174).

    8° La Marne, entre le pont du C.D. n° 9, à Rachecourt-sur-Marne et le confluent de la Suize près de Condes ;

    9° La Mouche, à l'exception du réservoir de Saint-Ciergues, la Suize, la Cousance, l'Ornel, la Saulx ;

    10° La Blaise ;

    11° Le Vau, affluent de l'Amance ; la Petite Amance et le ruisseau du Gravier, en amont de leur confluent.

    12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

    Cours d'eau de 2ème catégorie.

    (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.